Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal du 29 octo 20251216163020
Déliberation - liste delib 20260327164435
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 4 JUIN 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 4 JUIN 2024
Déliberation - Deliberation conseil mun 20260218091614
Déliberation - 20241219090536
Convocation - conseil 20220725094805
Déliberation - deliberation du 10 juillet 2023
Déliberation - conseil 20210702171422
Déliberation - Deliberation 36 du 26 mars 2024
Déliberation - delib 20251126171211
Document publié le Mercredi 29 octobre 2025 par la commune de Souche.
Lien du pdf (Déliberation - delib 20251126171211)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Dialogue social,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du 29 octobre 2025
à 10h00
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 8
Nombres de Présents: 7
Absent : 1
Secrétaire de séance: Mme Annick BLAISE
Président de séance: M. Jacques GEIGUER
OBJET DES DÉLIBERATIONS RÉSULTATS
1. Demande d'avis du conseil municipal, membre du SMA concernant le protocole portant sur le devenir du personnel et des biens du SMA. .
ADOPTÉE
2. Demande de remboursement de matériel pour la bibliothèque.
ADOPTÉE
3. Demande de validation pour la couleur des nouveaux tickets de cantine.
ADOPTÉE
4. modification de la durée hebdomadaire du temps de travail de la secrétaire général de mairie. ADOPTÉE
5. Demande de fermeture définitive du gîte du Clos de Marie.
ADOPTÉE
6. Demande de prise de possession des biens sans maître.
ADOPTÉE
7. Demande de validation pour le choix du maintien des compétences eau et assainissement au niveau de chaque commune. ADOPTÉE
8. Demande pour de la mise en place et de suivi de la conformité RGPD et nomination du DPO.
ADOPTÉE
Le 29 octobre 2025|
Le Maire, Jacques GEIGUER
ELA à