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Ordre du Jour - ODJ du 13 novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mériel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 13 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L2121-18 code général des collectivités territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le jeudi 13 novembre 2025 à 20h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
Points soumis à délibération :
➢ Vie institutionnelle
1. Présentation du rapport d’activités 2024 de la CCVO3F
2. Présentation du rapport d’activités 2024 du syndicat TRI OR
3. Présentation du rapport d’activités 2024 du syndicat SIFUREP
4. Présentation du rapport d’activités 2024 du syndicat SIAVOS
5. Autorisation donnée au maire d’ester en justice devant le tribunal correctionnel 6. Adhésion à la compétence facultative « groupe ferme d’utilisateurs » (GFU) du syndicat mixte Val d’Oise Numérique (SMOVON) et autorisation de signature de la convention-cadre afférente
➢ Urbanisme – Cadre de vie - Commerces
7. Convention avec TOTEM France pour l’implantation d’un nouvel opérateur téléphonique sur l’antenne du rond-point des Chênes
8. Autorisation de dérogation au repos dominical pour les commerces pour l’année 2026
➢ Petite enfance
9. Modification du règlement intérieur de la crèche La Souris Verte
➢ Sécurité civile
10. Convention relative à la cession amiable à la commune de la sirène du réseau national d’alerte de l’Etat
Questions diverses
En Mairie, le vendredi 7 novembre 2025
Le Maire,
Jérôme FRANÇOIS
AFFICHÉ LE VENDREDI 7 NOVEMBRE 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité