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Compte-Rendu - CRCM 2022 04 07
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Périers-en-Auge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2022 04 07)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
7
avril
2022
Présents _:
Didier
Beaujouan,
Sylvie
Nicolle,
Jean-Christophe
Cachard,
Emmanuelle
Lebarbier
, Catherine
Cartry,
Gilles
Varon,
Patrick
Carpophore.
Absence
non
excusée:
Enola
Causeur
Absence
excusée
: Nadine
Haie
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
Nicolle
Ouverture
de
séance
: 19
h
05
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
24
mars
2022
Vote
des
subventions
2022
Vote
du
budget
primitif
2022
Validation
du
rapport
de
la CLECT
( Commission
Locale
des
Evaluations
de
Charges
Transférées) Autorisation
au
STVU
de
refacturer
les
matériaux
à la commune
de
Périers-en-Auge
Election
du
1er
adjoint
Questions
et
informations
diverses
Début
de
la séance
: 19
h
05
Î.
Demande
de
modification
de
l'ordre
du
jour
M.
Beaujouan
demande
aux
membres
du
conseil
un
ajout
à l'ordre
du
jour
initialement
prévu
: modification
parcellaire.
L'ensemble
du
conseil
accepte
cette
modification
.
Approbation
du
compte-rendu
du
24
mars
2022
:
Le
conseil
valide à l'unanimité
le compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal.
Vote
des
subventions
2022
Les
membres
du
conseil
ont
attribué
les
subventions
suivantes
aux
associations :
Ligue
contre
le cancer
110 €
ALD
150€
Souvenir
français
100
€
Association
Pompiers
Missions
Humanitaires
( Ukraine)
250
€
Les
P'tites
mains
50
€
Sauveteurs
en
mer
100
€
Vote
du
budget
primitif
2022
Monsieur
Beaujouan
a présenté
le budget
2022.
La
section
de
fonctionnement
s'élève
à
446
967€
et
la section
d'investissement
à
350
625
€.
En
investissement
sont
prévus
principalement :
La
transformation
de
la classe
en
salle
de
convivialité
Des
travaux
de
clôtures
dans
le
cimetière Les
membres
du
conseil
approuvent
le budget
à l'unanimité.
Validation
du
rapport
de
la
CLECT
( Commission
Locale
des
Evaluations
des
Charges
Transférées)
Lors
du
conseil
du
3 février,
le conseil
municipal
a validé
le montant
des
attributions
de
compensation.
Il
convient
désormais
de
valider
le rapport
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
en
date
du
18
janvier
2022.
Le
rapport
a été
présenté
en séance.
Le
conseil
a approuvé
à l'unanimité
le rapport
présenté
et
a pris
acte
que
la présente
délibération
sera
transmise
à la communauté
de
communes
de
Normandie
Cabourg
Pays
d'Auge. Autorisation
au
SIVU
de
refacturer
les
matériaux
à
la
commune
de
Périers-en-
Auge Le
SIVU
achète
des
matériaux
suite
aux
demandes
de
travaux
du
Maire.
Il
convient
de
régulariser
la situation
afin
de
donner
l'autorisation
au
SIVU
d'acheter
les
matériaux
nécessaires
suite
aux
demandes
de
travaux
et
de
refacturer
au
prix
coûtant
les
achats
effectués
chaque
trimestre.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
décide
d'autoriser
le maire
à régler
les
factures
de
matériaux
provenant
du
SIVU
de
Dozulé.
Autorisation
du
parcellaire
cadastral
Le Conseil
autorise
M .
Le
Maire
à procéder
à une
modification
parcellaire.
Election
du
ler
adjoint
Le
conseil
vote
à l'unanimité
pour
l'attribution
au
poste
de
1er
adjoint
à M.
Jean
Christophe
Cachard.
Questions
et
informations
diverses
:
- Une
subvention
de
l'état
à hauteur
de
6285
€ a été
attribuée
pour
les travaux
du
chemin
des
eaux.
- M.
Le
Maire
informe
que
l'entreprise
Toffolutti
facturera
5 %
supplémentaires
sur
les
somines
à payer
en
raison
de
l'augmentation
du
coût
des
matériaux
( somme
inférieure
à 2000
€).
- Concernant
le projet
de
réhabilitation
de
l'ancienne
école
en
salle
de
convivialité
, un
rendez-vous
est
programmé
prochainement
avec
l'architecte
retenu
Arch'univers.
- E.
Lebarbier
rappelle
que
sa sortie
de
maison
est
dangereuse.
( Vitesse
excessive
de
certains
véhicules
sur
la
D49),
Elle
souhaiterait
la
pose
d'un
miroir.
Les
références
de
l'ARD
lui ont
été
communiquées.
- Des
membres
du
Conseil
se
questionnent
sur
l'avancement
de
la fibre.
Il a été
décidé
que
seront
contactés
les
représentants
élus
du
département
du
Calvados
pour
connaître
les
prochaines
échéances.
Fin
de
la séance
: 20
h
45.