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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 22 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 22 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 22 MARS 2026
Commune d’Anglet - Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
L'an deux mille vingt-six, le vingt-deux mars à onze heures, le Conseil municipal d’Anglet dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville, en salle du Conseil municipal, sous la
présidence de Monsieur Gourgues, doyen d'âge, jusqu’à l’élection du nouveau Maire, puis sous la
présidence de Monsieur Claude OLIVE, Maire.
Date de la convocation : 18 mars 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 43
Présents :
M. OLIVE, Maire (Maire à partir de l’'ODJ n°2), M. BLEUZE, Mme LASSERRE, M. CHASSERIAUD, Mme
BEOBIDE, M. GOURGUES, Mme SERVAIS-BETOIN, M. BOURRICAUD, Mme DAGUERRE, M. CARDENAS,
Mme MOUESCA, M. DE PAREDES, Mme TURCAT, M. LASCUBE, Mme BOSSAVIE, Mme OUSTALET,
Adjoints au Maire {Adjoints à partir de l'ODJ n°5), M. PREVAUTEL, Mme MENDIBOURE, Mme IDIART, , Mme
PERIZ-ALVAREZ, Mme HEMERET, Mme RENAILLE, M. TARDIO, Mme LETAMENDIA, Mme LEDUC, M.
BOBET, Mme VAQUERO, Mme TARANTOLA, M. BEBON, M. BRIEDA, M. CROUZILLE, M. BOURASSEAU,
M. LACLAU, Mme GUILLERMIN, M. JOURDON, M. MICOUIN, Mme RIVAS, M. PIRES DA FONSECA, M.
KRIER, Mme FANCHINI, Mme MANSO, M. ALFARO, conseillers municipaux.
Excusé représenté par pouvoir :
M. BERASSEN qui a donné procuration à M. OLIVE.
President de séance :
M. GOURGUES (jusqu’à l’ODIJ n°1}
M. OLIVE (à partir de l’ODJ n°2)
Secrétaire de séance :
M. MICOUIN.
kkk NL £: ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
Séance d'installation du nouveau Conseil municipal
1- Election du Maire
PAS DE VOTE
/ ELECTION
2- Conseils de quartiers —- Création
ADOPTEE
3- Détermination du nombre d’adjoints
ADOPTEE
4- Election des adjoints
PAS DE VOTE
/ ELECTION
5- Tableau du Conseil municipal
DONT ACTE
6- Présentation et remise de la Charte de l’Elu(e) local(e)
DONT ACTE
7- Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire - Application des articles L.2122-22 et
L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales
ADOPTEE
8- Indemnités versées pour l’exercice des mandats municipaux
ADOPTEÉE
9- Indemnités versées pour l'exercice des mandats municipaux —- Majorations
ADOPTEE
10- Commission d’appel d'offres et commission de délégation de service public — Fixation des
conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres
ADOPTEE
k+kX
Fait à Anglet,
3 D MARS 2028 Affichée sur les panneaux de l'Hôtel de je le
Publié sur le site internet le
Claude OAIVE,
Maire d’Anëglet