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Compte-Rendu - CR SUCCINCT 15 AVRIL 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avrainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SUCCINCT 15 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Démocratie,
[es
ND
ni
F
17.
18.
19.
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE d’AVRAINVILLE
COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du Compte Financier Unique 2025 budget principal
Approbation du Compte Financier Unique 2025 budget annexe lotissement
Affectation des résultats du Compte Financier Unique 2025 budget principal
du 15 AVRIL 2026
2 æ
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Âdoptée à i’unanimité
Affectation des résultats du Compte Financier Unique 2025 budget annexe lotissement
Vote des taux d’imposition 2026
Adoption du budget principal 2026
Adoption du budget annexe lotissement 2026
Fongibilité de crédits pour l’année 2026
Subvention embellissement environnemental 2026
. Indemnités de fonction des élus
. Frais de formation des élus
. Frais de mission des élus
. Subvention amélioration environnement agricole 2026
. Emprunt pour financement requalification des serres
. Composition des commission communales
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
. Désignation des représentants de la commune au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)
Adoptée à l’unanimité
Désignation des représentant de la commune au Syndicat Mixte Ouvert pour la restauration collective Cuisine d’Ici
Extension du périmètre du SMOYS
Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité