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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune d'Avrainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SUCCINCT 3 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE d’AVRAINVILLE
COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2024
1. Compte-rendu des délégations du Maire Prise d’acte
2. Approbation du Compte Administratif 2023 Adoptée à l’unanimité
3. Adoption du compte de gestion 2023 Adoptée à l’unanimité
4. Affectation des résultats du compte administratif 2023 Adoptée à l’unanimité
5. Vote des taux d’imposition 2024 Adoptée à l’unanimité
6. Adoption du budget principal 2024 Adoptée à l’unanimité
7. Reconduction de la fongibilité de crédits Adoptée à l’unanimité
8. Subvention embellissement environnemental 2024 Adoptée à l’unanimité
9. Subvention amélioration environnement agricole 2024 Adoptée à l’unanimité
10.Prime pouvoir d’achat Adoptée à l’unanimité
11.Fonds de concours Cœur d’Essonne Agglomération Rénovation Mairie
Adoptée à l’unanimité
12.Subvention séjour Allemagne et Autriche collège Albert Camus
Adoptée à l’unanimité
13.Subvention séjour Espagne collège Albert Camus Adoptée à l’unanimité
14.Désignation du référent déontologue des Elus Adoptée à l’unanimité
15.Extension du périmètre du SMOYS Adoptée à l’unanimité
16.Modification du tarif droit de place salon des vins Adoptée à l’unanimité
17.Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie ZAENR Adoptée à l’unanimité
18.Amende relative aux dépôts sauvages de déchet Adoptée à l’unanimité
19.Convention festival jour//nuit Adoptée à l’unanimité
20.Création de deux postes contractuels surveillant étude dirigée Adoptée à l’unanimité