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Compte-Rendu - CR SUCCINCT 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune d'Avrainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SUCCINCT 19 juin 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Sport, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE d’AVRAINVILLE
COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 juin 2024
1. Compte-rendu des délégations du Maire Prise d’acte
2. Décision modificative n°1 Adoptée à l’unanimité
3. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Adoptée à l’unanimité
4. Modification du tableau des emplois budgétaires Adoptée à l’unanimité
5. Adhésion au groupement de commande du SMOYS Adoptée à l’unanimité
6. Modalités de reversement de la TICFE par le SMOYS Adoptée à l’unanimité
7. Extension du périmètre du SMOYS Adoptée à l’unanimité
8. Désignation des représentants de la Commune au sein de
l’entente intercommunale pour la restauration scolaire Adoptée à l’unanimité
9. Création d’un Périmètre Délimité des Abords Adoptée à l’unanimité
10.Tarifs droit d’entrée fête inter villages 2024 Adoptée à l’unanimité
11.Tarifs activités sportives et périscolaires Adoptée à l’unanimité