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Déliberation - Liste Delibs cm 04 05 26
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delibs cm 04 05 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE SAINT PIERRE
D'ENTREMONT ISERE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
04 MAI 2026
L’an deux mil vingt-six, le quatre mai, le conseil municipal de la Commune de Saint Pierre d'Entremont, légalement convoqué s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Marc GAUTIER, Maire.
PRESENTS : Marc GAUTIER - Sylvène GRANDJEAN - Patrice SAULE - Catherine VARVAT – Jean-Pierre AUGER– Marie-José POPINEAU – Pascal SERVAIS – Sabine COSTE - Joëlle CLARET – Sandrine GELY - Catherine AUGER - DAVIS Antony - Alexandre VICHERD-BIROUILLE ABSENTS ET DEPOTS DE POUVOIR : Kevin O’ROURKE (pouvoir donné à Catherine VARVAT) - Florian BOUTEILLER (pouvoir donné à Sylvène GRANDJEAN)
Début du Conseil à 20H00
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine AUGER
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION
DCM040526 01 BUD TE38 – TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT BT TEL CHENEVEY
TRANCHE 3 / AFFAIRE N° 26-003-446
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM040526 02 BUD TE38 – TRAVAUX SUR RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC DE
MAITRISE DE LA DEMANDE EN ENERGIE / EP – RENOVATION
2026 / AFFAIRE N° 26-002-446
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM040526 03 BUD DECISION MODIFICATIVE N°1 / BUDGET PRINCIPAL APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM040526 04 ADM MODIFICATION DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA
COMMUNE A TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE 38)
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM040526 05 ADM TARIFICATION ET UTILISATION SALLE HORS SAC AU PLANOLET APPROUVEE A L'UNANIMITE
Affichage de la liste des délibérations qui remplace le CR des séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2022
(suite réforme de la publicité des actes)