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Déliberation - liste delibs 300523
Déliberation - liste delibs 200923
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 200923)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Banque,
Lâirre ENTreMmon]
COMMUNE DE SAINT PIE LISTE DES DELIBERATIONS
D'ENTREMONT ISERE DU CONSEIL MUNICIPAL
20 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt septembre, le conseil municipal de la Commune de Saint Pierre d'Entremont, légalement convoqué s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Marc GAUTIER, Maire.
PRESENTS : Marc GAUTIER - Sylvène GRANDJEAN - Patrice SAULE - Daniel MOLLARD - Catherine VARVAT - Patrick MOREL - Florian BOUTEILLER - Alexandre VICHERD-BIROUILLE - Catherine AUGER - Gérard HOURIEZ
ABSENTS ET DEPOTS DE POUVOIR : Kevin O’ROURKE (pouvoir donné à Catherine VARVAT) - Pegey THIEBAUT
Début du Conseil à 20H00
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine AUGER
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION
DCM260923 01 BUD BUDGET GENERAL 2023 - ADMISSION EN NON VALEUR DE APPROUVEE A
TITRES DE RECETTES L'UNANIMITE
DCM200923 02 BUD BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT 2023 -
ADMISSION EN NON VALEUR DE TITRES DE RECETTES
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM200923 03 BUD BUDGET GENERAL 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°2 APPROUVEE À L'UNANIMITE
DCM200923 04 BUF BUDGET GENERAL ET BUDGET ANNEXE LOCAUX NUS A APPROUVEE A
USAGE PROFESSIONNEL 2023 - MISE EN PLACE DE LA
NOMENCLATURE MS57A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
L'UNANIMITE
REORGANISATION DES COMMISSIONS COMMUNALES, DCM200923 05 ELU
GROUPES DE TRAVAIL ET DELEGUES pet nes
DCM200923 06 MAR AUTORISATION DU CONSEIL DONNEE AU MAIRE POUR | | ROUVEE À SIGNER UN MARCHE AVANT LE DEBUT DE LA PROCEDURE
ADAPTEE - REHABILITATION D'UN BATIMENT POUR CREER
UN POLE SANTE, UN COMMERCE, DES BUREAUX ET 5
LOGEMENTS
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Affichage de la liste des délibérations qui remplace le CR des séances du conseil municipal à compter du ler juillet 2022
(suite réforme de la publicité des actes)