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Convocation - Convocation CM 6 17 07 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Cassagnes-Bégonhès.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 6 17 07 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Sport,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
A Cassagnes-Bégonhès, le 09 juillet 2024
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
mercredi 17 juillet 2024
A 20 heures 30
Dans la salle de Réunion de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Mr Michel COSTES
Délibérations :
• Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de schémas directeurs et zonages d'assainissement collectifs et la réalisation de programmes pluriannuels d'investissement (PPI) • Délibération concernant la dématérialisation des actes et autorisations d'urbanisme • Budget : Création d'un budget annexe PHOTOVOLTAÏQUE
• Demande de Subvention au titre du programme "Rugby - Héritage 2023" auprès de l'Agence Nationale du Sport, pour la mise en conformité et l'installation d'une centrale photovoltaïque des tribunes du stade L. BERNAD
• Fiscalité : Exonération en faveur des immeubles situés en Zone France Ruralité Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l'article 1466 G du Code Général des Impôts • Ressources Humaines : Création-suppression d'emploi, modification d'horaires, mise à jour du tableau des effectifs
Autres questions :
Présentation du RPPQS du SPANC Pays Ségali Commauté
Points divers
Je soussigné(e) . empêché(e) d’assister à la séance du Conseil Municipal en date du 17 juillet 2024 à 20h30 donne mandat pour voter à mon nom à ………………………………………… Fait à Cassagnes-Bégonhès, le……………………….