Déliberation - liste deliberations CM 18 12 2023

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Conseil Municipal du 18 Décembre 2023 – Liste des délibérations

CONSEIL MUNICIPAL du 18 DECEMBRE 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

 DELIBERATION N°2023-158. Examinée le 18/12/2023

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE

Madame Charline DONNÉ-SUIRE élue Secrétaire de séance.

 DELIBERATION N°2023-159. Examinée le 18/12/2023

INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX – MADAME LAURE PALERMO ET MONSIEUR FREDERIC LEONE

Le Conseil Municipal a pris acte de l’installation des deux nouveaux conseillers municipaux Madame Laure PALERMO et Monsieur Frédéric LEONE

 DELIBERATION N°2023-160. Examinée le 18/12/2023

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 06 NOVEMBRE 2023 Approuvée

 DELIBERATION N°2023-161. Examinée le 18/12/2023

ANNULATION DE LA DELIBERATION DE PRESCRIPTION DE REVISION DU PLU DE PIERRELATTE

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-162. Examinée le 18/12/2023

CONVENTION DE PRET A USAGE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE – BATIMENT BOULEVARD HENRI POINCARE

Approuvée 2

Conseil Municipal du 18 Décembre 2023 – Liste des délibérations

 DELIBERATION N°2023-163. Examinée le 18/12/2023

CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DROME SUD PROVENCE – BATIMENT BOULEVARD HENRI POINCARE Approuvée

 DELIBERATION N°2023-164. Examinée le 18/12/2023

BILAN 2022 ET 2023 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-165. Examinée le 18/12/2023

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE YA 24 A MADAME WINAUD-TUMBACH MARIE-ANTOINETTE

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-166. Examinée le 18/12/2023

CONVENTION DE GESTION DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE (ENS) « ÎLE DES CADETS » AVEC L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE (A.C.C.A.)

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-167. Examinée le 18/12/2023

RENOUVELLEMENT POUR 2024 DE LA CONVENTION DISPOSITIF DE PREVENTION SPECIALISEE ENTRE LA COMMUNE ET LA SAUVEGARDE 26

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-168. Examinée le 18/12/2023

CONVENTION D’UTILISATION AVEC DRÔME AMENAGEMENT HABITAT DE L’ABATTEMENT DE LA TFPB DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE – PIERRELATTE « LE ROC » - AVENANT N°4

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-169. Examinée le 18/12/2023

CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS DE LA VILLE DE PIERRELATTE : CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « CHIEN CHAT ANIMAUX DU TRICASTIN - RENOUVELLEMENT

Approuvée 3

Conseil Municipal du 18 Décembre 2023 – Liste des délibérations

 DELIBERATION N°2023-170. Examinée le 18/12/2023

MODIFICATION DES TARIFS DE LA REGIE LOCATION DES SALLES COMMUNALES Approuvée

 DELIBERATION N°2023-171. Examinée le 18/12/2023

BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°1

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-172. Examinée le 18/12/2023

BUDGET ANNEXE EAU POTABLE – DECISION MODIFICATIVE N°1

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-173. Examinée le 18/12/2023

ADHESION AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)

Approuvée – Monsieur Jean-François AUBERT est désigné Délégué Elu pour représenter la ville de Pierrelatte au sein du CNAS

 DELIBERATION N°2023-174. Examinée le 18/12/2023

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS TITULAIRES ET NON TITULAIRES

Approuvée