Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+30+06+2017+20+H
Conseil Municipal - CM+30+06+2017+21+H
Conseil Municipal - CM+30+06+2017+21+H
Conseil Municipal - CM+08+06+2017
Conseil Municipal - CM+30+03+2017
Conseil Municipal - CM+30+03+2017
Conseil Municipal - CM+12+06+2020+
Conseil Municipal - CM+08+06+2017
Conseil Municipal - CM+22+06+22
Conseil Municipal - CM+16+02+2017
Conseil Municipal - CM+30+06+2017+20+H
Document publié le Jeudi 8 juin 2017 par la commune de Tilh.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+30+06+2017+20+H)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Commune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 30/06/2017 à 20 H
1
DEPARTEMENT DES LANDES
MAIRIE
DE
TILH
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU MERCREDI TRENTE JUIN DEUX MILLE DIX SEPT
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de conseillers votants : 12
L’an deux mil dix-sept, le trente juin, à vingt heures, le Conseil Municipal
de la Commune de TILH, dûment convoqué s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean DARRASPEN, Maire.
Etaient présents : M. DARRASPEN Jean, Mme CAMPAGNE-IBARCQ Bernadette, MM. VELLO Henri, GRIHON Jean-Claude, SARRAUTE Patrick, LALANNE Henry, COUTURE Jean-François, Mme OBLE LE CORRE Christine, MM. DELEPIERRE Arnaud, Mme TOURNIS Mariannick, MM. ALLAL Bruno, BASTIAT Jean.
Etaient excusés : M. THOUANEL Jacques, Mme DELMONT Séverine, M. CASTERA Jacques.
Date de la convocation : 26/06/2017.
Secrétaire de séance : Monsieur SARRAUTE Patrick.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 8 juin 2017.
ÉLECTIONS DES TROIS DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET DES TROIS
DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS EN VUE DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES:
Le Maire rappelle que les délégués sont élus parmi les membres du
Conseil Municipal et que, conformément aux dispositions de l’article R 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux Commune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 30/06/2017 à 20 H
2
les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir Messieurs MM TOURNIS Mariannick, BASTIAT Jean, SARRAUTE Patrick, DELEPIERRE Arnaud.
Ensuite, le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection des
trois délégués titulaires sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages.
ÉLECTION DES TROIS DELEGUES TITULAIRES
1er Tour de scrutin
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 12 Nbre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L. 66 du code électoral) : 0 Nombre de votes blancs : 0 Nombre de suffrages exprimés : 12 Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
VELLO Henri 12 voix CAMPAGNE-IBARCQ Bernadette 11 voix DARRASPEN Jean 10 voix
Ont réuni la majorité absolue au 1er tour de scrutin et ont été proclamés
délégués titulaires :
Monsieur VELLO Henri, né le 11 août 1950 à LAHONTAN (P.A.), domicilié 275 chemin du Basta à 40360 TILH, qui a déclaré accepter le mandat.
Madame CAMPAGNE-IBARCQ Bernadette, née le 27 juin 1951 à SAUVELADE (P.A.), domiciliée 1515 route d’Amou 40360 TILH, qui a déclaré accepter le mandat.
Monsieur DARRASPEN Jean, né le 30 octobre 1948 à DAX, domicilié 188 avenue Henri Meunier 40360 TILH, qui a déclaré accepter le mandat.
Le Maire a rappelé que les délégués présents ne peuvent plus refuser d’exercer leurs fonctions après l’ouverture du scrutin pour la désignation des suppléants. Commune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 30/06/2017 à 20 H
3
ÉLECTION DES TROIS DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS
1er Tour de scrutin
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, à l’élection des trois délégués suppléants. Le dépouillement qui a suivi immédiatement le dépôt des votes a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 12 Nbre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L. 66 du code électoral) : 2 Nombre de votes blancs : 0 Nombre de suffrages exprimés : 10 Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
Madame OBLE LE CORRE Christine 10 voix Monsieur SARRAUTE Patrick 9 voix Monsieur DELEPIERRE Arnaud 8 voix
Ont réuni la majorité absolue au 1er tour de scrutin et ont été proclamés délégués suppléants :
Madame OBLE LE CORRE Christine, née le 21 février 1958 à BOURGES (18), domiciliée 2 chemin de Lamaysoun 40360 TILH, qui a
déclaré accepter le mandat.
Monsieur SARRAUTE Patrick, né le 22 septembre 1969 à ORTHEZ (P.A.), domicilié 170 chemin du Brana, qui a déclaré accepter le mandat.
Monsieur DELEPIERRE Arnaud, né le 5 décembre 1980 à DAX (Landes), domiciliée 269 avenue de la poste 40360 TILH, qui a déclaré
accepter le mandat.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée et ont signé les conseillers présents.
DARRASPEN Jean, CAMPAGNE-IBARCQ Bernadette Commune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 30/06/2017 à 20 H
4
VELLO Henri GRIHON Jean Claude
THOUANEL Jacques SARRAUTE Patrick
LALANNE Henry COUTURE Jean-François
DELMONT Séverine OBLE LE CORRE Christine
CASTERA Jacques DELEPIERRE Arnaud
TOURNIS Mariannick ALLAL Bruno BASTIAT Jean.