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Procès Verbal - 410b0ac38cc6177e13f138447d57f126
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Mayrac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 410b0ac38cc6177e13f138447d57f126)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mairie
de
Mayrac/ le
jeudi
27 juin
2024
Date
de
la
convocation
: 21
juin
2024
Début
de
la
séance
à
20h35
Présents
:
Christophe
LACARRIERE,
Claire
DALE,
Chantal
LACASSAGNE,
Bernard
PEYRONNET,
Gabrielle
COLLIGNON,
Fabrice
PLANIOL,
Cédric
LAVERDET
Représentés
: Lucie
MARION
par
Claire
DALE
Cyril
GRADES
par
Christophe
LACARRIERE
Secrétaire
de
séance
: Claire
DALE
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès
verbal
de
la
réunion
du
jeudi
30
mai
2024:
Le
procès
verbal
a été
voté
à l’unanimité
des
présents.
Organisation
des
législatives
du
3
juin
et
7
juillet
2024
:
Le
bureau
est
ouvert
de
8h
à 18h.
15
TOUR
:
8h
—
10h
:Cédric
LAVERDET
-Lucie
MARION
10h
—
12h
: julien
DALE-
Chantal
LACASSAGNE
12h
—
14h
:Bernard
PEYRONNET
—
Gabrielle
COLLIGNON
14h
—
16h
:Cyril
GRADES
—
Christophe
LACARRIERE
16h
—
18h
:Claire
DALE
—
Fabrice
PLANIOL
18h
—
19h
:tous
2eme
TOUR:
Le
bureau
est
ouvert
de
8h
à 18h.
8h
—
10h
:Claire
DALE
—
Fabrice
PLANIOL
10h
—
13h
:Julien
DALE-
Chantal
LACASSAGNE
13h
—
16h
:Bernard
PEYRONNET
-
Gabrielle
COLLIGNON
16h
—
18h
:Lucie
MARION
- Cyril
GRADES
Cédric
LAVERDET
si
modification
de
planning
à
intégrer.
18h
-
19h
: tous Délibération
:adhésion
aux
services
numériques
du
Centre
de
Gestion
:
Pour
le
projet
du
bâtiment
communal,
une
démarche
préparatoire
est
nécessaire
pour
que
les
architectes
aient
accès
à
l'avant
projet.
Le
centre
de
gestion
propose
de
réaliser
cette
prestation
pour
moins
de
150
euros
afin
de
déposer
le
dossier
sur
la
plateforme.
L'ensemble
des
élus
et
représentés
vote
en
faveur
de
la
délibération.
Délibération
:autorisation
de
signature
pour
le
Ciné
Belle
Etoile
Le
Ciné
Belle
Etoile
aura
lieu
le
mardi
6
août
2024.
Projection
du
film
«Le
Grand
Bain
».
Coût
1200
euros
dont
500
euros
à
la
charge
de
la
commune. L'ensemble
des
élus
et
représentés
autorise
M.
Le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires.
Délibération
:versement
des
subventions
aux
associations
:
ASSOCIATION
LES
AINES
DE
MAYRAC
600,00
ASS
PROM
VALLEE
DES
ROCS
250,00
ASSOCIATION
STE
DE
CHASSE
DIANE
150,00
ASSOCIATION
LES
TOURS
DE
CHANTEGRIL
150,00
ASSOCIATION
ANIM
ENFANCE
5 370.13
ASSOCIATION
COMITE
FETES
ET
LOISIR
1 500,00
ASSOCIATION
BATUC'CAMBROUSSE
300,00
SECOURS
POPULAIRE
50,00
COOFPRATIVE
SCOLAIRE
(RPI
ST
SOZY)
484.00
CLACSOL
50.00
L'ensemble
des
élus
et
représentés
vote
en
faveur
de
la
répartition
des
subventions
ci-
dessus. Délibération
:révision
du
lover
du
logement
communal
{ancienne
école)
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
:
“De
fixer
le
montant
du
loyer
au
1er
Juillet
2024
en
fonction
de
l'indice
INSEE
de
référence
des
loyers
en
cours
ie
au
4ème
trimestre
2023
(142.06)
par
rapport
au
4ème
trimestre
2022
(137.26).
Le
loyer
actuel
du
logement
communal
(404.24€)
sera
de
418.38
€
à
compter
du
ler
Juillet
2024.
“De
donner
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
la
mise
en
place
de
ces
décisions
à
compter
du
Ler
Juillet
2024,
Ÿ”
D'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires
à
cet
effet, Délibération
:
révision
du
loyer
du
logement
communal
{ancien
presbytère)
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
:
Ÿ
De
fixer
le
montant
du
loyer
au
1er
Juillet
2024
en
fonction
de
l'indice
INSEE
de
référence
des
loyers
en
cours
ie
au
4ème
trimestre
2023
(142.06)
par
rapport
au
4ème
trimestre
2022
(137.26).
Le
loyer
actuel
du
logement
communal
(309.95€)
sera
de
320.79
€
à compter
du
1er
Juillet
2024.
Ÿ_
De
donner
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
la
mise
en
place
de
ces
décisions
à
compter
du
ler
juillet
2024.
Ÿ_
D'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires
à
cet
effet.
Délibération
:convention
de
partenariat
VEOLIA/COMMUNE
DE
MAYRAC
:
L'ensemble
des
élus
et
représentés
délibère
en
faveur
de
la
location
du
minibus
à la
société
VEOLIA
les
mois
de
juillet
et
août
2024,
assurance
comprise
et
autorise
M.
Le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à cet
effet.
Délibération
:convention
de
mise
à
disposition
du
bus
à
Madame
Laure
Mehtar
:
Suite
à
une
demande
écrite
de
la
part
de
Laure
MEHTAR
{habitante
de
la
commune),
cette
dernière
sollicite
l’utilisation
du
mini
bus.
L'ensemble
des
élus
et
représentés
délibère
en
faveur
de
la
location
du
minibus
à
Mme
Mehtar
et
autorise
M.
Le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
cet
effet.
Informations
et
questions
diverses
Prochain
conseil
municipal:
mercredi
24
juillet
(délibération
sur
le
PluiH,
point
pour
l’organisation
de
Ciné
Belle
Etoile).
Nouvelle
inscription
à l’école
de
St
Sozy
d’un
élève
en
classe
de
CM2.
Nettoyage
des
bords
de
route
est
en
cours.
Retour
des
commissions
:
SIVU-
Fabrice
PLANIOL
Point
sur
le
personnel
de
l’école
:Flavie
Frimel
est
en
arrêt,
Mme
Vergnes
qui
la
remplaçait
est
également
en
arrêt.
Les
2
services
civiques
ne
seront
pas
reconduits.
La
semaine
des
4
jours
a
été
votée
par
les
enseignants,
les
élus,
le
sivu
et
les
parents
d'élèves. Anim’Enfance
: Fabrice
PLANIOL
/
Christophe
LACARRIERE
L'association
se
porte
mieux. Chantal
LACASSAGNE
: commission
culture
La
directrice
de
la
culture
est
en
arrêt
maladie.
Claire
DALE
: Codir
office
de
tourismele
18/06/2024
Présentation
des
nouveaux
membres,
présentation
générale
de
l'office
(8
plus
beaux
villages
de
France,
141
communes,
72
000
habitants,
3
com
com,
2
départements,
1
grand
site
:Rocamadour),
régie
publicitaire,
échange
sur
le
gestion
des
débits
de
la
Dordogne,
tarifs
boutiques.
Christophe
LACARRIERE
:
Réunion
avec
l'inspecteur
de
Figeac.
Commission
finance
à Cauvador
:réflexion
sur
la
fiscalité.
Fin
de
séance
à 22h50