Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation Conseil du 28 04 2026
Déliberation - liste des deliberations conseil du 28 01 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil du 01 04 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil du 02 04 2026
Déliberation - MDiimLakaQO liste des délibérations 06 04 2023
Déliberation - Deliberation Conseil du 02 04 2026
Déliberation - liste des deliberations conseil du 20 05 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil du 02 09 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil 13 02 24
Déliberation - Seance du conseil du 01 04 25 Deliberations
Déliberation - liste des deliberations conseil du 28 04 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Monthou-sur-Bièvre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil du 28 04 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Fiscalité, Banque,
République Française
Département
Loir et Cher
MONTHOU-SUR-BIEVRE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/04/2026
Liste des délibérations qui ont été examinées durant cette séance
Date de publication en ligne : 30/04/2026
N° délibération Objet Adoptée / reportée
2026-05-22. Délibération relative à la délégation de fonctions du conseil municipal au maire Adoptée
2026-05-23. Délibération relative à la désignation du représentant du conseil municipal au sein du conseil d’école du groupe scolaire Michel Clavier Adoptée
2026-05-24. Délibération relative à la désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission de contrôle au titre de conseiller municipal
Adoptée
2026-05-25. Acquisition d’un tracteur /tondeuse avec reprise de l’ancien matériel Adoptée
2026-05-26. Délibération relative à un emprunt pour financer l’acquisition du tracteur/tondeuse Adoptée
2026-05-27. Finances : budget principal Approbation du compte financier unique 2025 Adoptée
2026-05-28. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 Adoptée
2026-05-29. Vote des subventions aux associations année 2026 Adoptée
2026-05-30. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026 Adoptée
2026-05-31. Vote du Budget Principal Primitif 2026 Adoptée
2026-05-32. Délibération relative à la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement Adoptée
2026-05-33. Finances : budget annexe : Chez Blanche- bar restaurant épicerie - Approbation du compte financier unique 2025 Adoptée
2026-05-34. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 Adoptée
2026-05-35. Vote du Budget annexe 2026 Adoptée
2026-05-36. Ressources humaines : Délibération autorisant la création d’emplois saisonniers : "jobs d'été 2026 » Adoptée
2026-05-37. Délibération relative à une convention de stage entre la commune de Monthou-sur-Bièvre et le lycée « La Providence » Adoptée