Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations conseil du 01 04 2025
Déliberation - MDiimLakaQO liste des délibérations 06 04 2023
Déliberation - liste des deliberations conseil du 04 03 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil du 28 04 2026
Déliberation - liste des deliberations 03 09 24
Déliberation - liste des deliberations conseil du 02 09 2025
Déliberation - MIwj74eWxoO liste des délibérations 14 09 2023
Déliberation - liste des deliberations conseil novembre
Déliberation - LLvlGfWKUG5 liste des délibérations 15 12
Déliberation - liste des deliberations CONSEIL DU 25 11 2025
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monthou-sur-Bièvre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Budget,
1
République Française
Département
Loir et Cher
MONTHOU-SUR-BIEVRE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09//04/ 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Objet Approuvée / rejetée Date de publication en ligne
2024-04-18. Délibération relative à la redevance annuelle d'occupation du domaine public ERDF 2023 approuvée 11/04/2024
2024-04-19. Délibération relative à la redevance annuelle d'occupation du domaine public communal par les opérateurs de communications électroniques 2023
approuvée 11/04/2024
2024-04-20. SMAEP : rapport d'activité sur le prix et la qualité de l'eau pour l'année 2022 approuvée 11/04/2024
2024-04-21. Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires de Loir et Cher : Délibération relative à l’avenant n°1 à la convention entre le Conseil Départemental de Loir et Cher et la commune de Monthou sur Bièvre approuvée 11/04/2024
2024-04-22. Finances : budget principal
Approbation du compte de gestion 2023, dressé par le receveur municipal du SGC.ROMORANTIN-LANTHENAY approuvée 11/04/2024
2024-04-23. Approbation du compte administratif 2023 approuvée 11/04/2024
2024-04-24. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 approuvée 11/04/2024
2024-04-25. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024 approuvée 11/04/2024
2024-04-26. Vote du Budget Principal Primitif 2024 approuvée 11/04/2024
2024-04-27. Délibération relative à la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement approuvée 11/04/2024
2024-04-28. Finances : budget annexe : Chez Blanche- bar restaurant épicerie Approbation du compte de gestion 2023, dressé par le receveur municipal du SGC.ROMORANTIN-LANTHENAY approuvée 11/04/2024
2024-04-29. Approbation du compte administratif 2023 approuvée 11/04/2024
2024-04-30. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 approuvée 11/04/2024
2024-04-31. Vote du Budget annexe 2024 approuvée 11/04/2024