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Conseil Municipal - CM 10 06 2015
Document publié le Mercredi 10 juin 2015 par la commune de Russ.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10 06 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
MOLSHEIM
COMMUNE
DE
RUSS
Conseillers
élus
: 13
Conseillers
en
fonction
: 13
Conseillers
présents
: 11
Date
de
convocation
: 3 Juin
2015
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
10 Juin
2015
Sous
la
présidence
de
M.
Mare
GIROLD,
Maire
Assistaient
à
la séance
:
>
Mme
et MM.
Vincent
FELDER,
Sylvie
LABANCA,
Adjoints
au
Maire
>
Mmes
et MM.
Thérèse
SROKA,
Maurice
CHARTON,
Marie-Sarah
CHARLIER,
Astride
KLINTZING,
Jean-Marie
CLAUDE,
Sylvie
SISTEL,
Jean-Paul
ZANETTI,
Odile
SEITZ,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
:
>
M.
Léon
WEISSENBERGER,
qui
donne
procuration
à M.
Vincent
FELDER
>
M.
Bernard
PALLOIS,
qui
donne
procuration
à M.
Marc
GIROLD
N° 164 /15 Nomination
d’un
Chef
d’équipe
au
sein
du
Service
Technique
Monsieur
KARCHER
Jean-Pierre
ayant
fait
valoir
son
droit
de
retraite
le
31/12/2014
et
pour
des
raisons
d’organisation,
le
conseil
municipal
décide
la
nomination
d’un
nouveau
chef
d’équipe.
L'ensemble
des
agents
a été
consulté
par
courrier
leur
demandant
de
présenter
leur
candidature
à ce
poste.
Deux
candidatures
nous
sont
parvenues,
celle
de
M.
BATISTA
Luis
et
celle
de
M.
HOLLAENDER
Olivier,
M.
BUREL
Damien
ne
souhaitant
pas
postuler.
Après
consultation
auprès
du
centre
de
gestion
aucun
n’agent
ne
peut
prétendre
au
poste,
en
effet,
aucun
agent
n’a
le
grade
requis
qui
est
adjoint
technique
de
1°"
classe.
Le
point
sera
remis
au
conseil
municipal
suivant.
Pour
extrait
conforme
Russ,
le 22 juin
2015
Le
Maire :
Marc
GIROLD
- DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
MOLSHEIM
COMMUNE
DE
RUSS
REÇU
À Le
ARRET
TRE
Conseillers
élus
:13
Conseillers
en
fonction
:13
le
206
Conseillers
présents
:11
24
JUN
Date
de
convocation
: 3
Juin
2015
Le
Sous-Prétet
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
10 Juin
2015
Sous
la
présidence
de
M.
Marc
GIROLD,
Maire
Assistaient
à
la séance
:
>
Mme
et
MM.
Vincent
FELDER,
Sylvie
LABANCA,
Adjoints
au
Maire
>
Mmes
et
MM.
Thérèse
SROKA,
Maurice
CHARTON,
Marie-Sarah
CHARLIER,
Astride
KLINTZING,
Jean-Marie
CLAUDE,
Sylvie
SISTEL,
Jean-Paul
ZANETTI,
Odile
SEITZ,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
:
>
M.
Léon
WEISSENBERGER,
qui
donne
procuration
à M.
Vincent
FELDER
>
M.
Bernard
PALLOIS,
qui
donne
procuration
à M.
Marc
GIROLD
N°
160/2015
:
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
la
Bruche
:
Election
de
deux
Conseillers
Communautaires
VU
l’arrêté
préfectoral
en
date
du
21
Mai
2015
approuvant
la
répartition
des
Conseillers
Communautaires
de
la
CCVB.
VU
l’article
L
5211-6-2
c du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
stipulant
« Si
le
nombre
de
sièges
attribués
à
la
commune
est
inférieur
au
nombre
de
conseillers
communautaires
élus
à
l’occasion
du
précédent
renouvellement
général
du
conseil
municipal,
les
membres
du
nouvel
organe
délibérant
sont
élus
par
le
conseil
municipal
parmi
les
conseillers
communautaires
sortants
au
scrutin
de
liste
à un
tour,
sans
adjonction
ni
suppression
de
noms
et
sans
modification
de
l’ordre
de
présentation...
»
CONSIDERANT
que
la
commune
de
Russ
est
dorénavant
représentée
au
conseil
de
la
communauté
de
communes
de
la
Vallée
de
la
Bruche
par
2
conseillers,
soit
un
conseiller
de
moins,
Le
conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
deux
conseillers
à la
Communauté
de
communes
de
la
Vallée
de
la
Bruche,
Sont
candidats
:
- GIROLD
Marc
- LABANCA
Sylvie
- FELDER
Vincent
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a remis
fermé
au
Maire,
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
22
À déduire,
les bulletins
litigieux
Enumérés
aux
articles
L
65
et
L
66
du
Code
électoral :
0
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
:
22
Majorité
absolue
:
6 Ont
obtenu
:
-
GIROLD
Marc
9
voix
-
LABANCA
Sylvie
4
voix
-
FELDER
Vincent
9
voix
M.
Marc
GIROLD
et
M.
Vincent
FELDER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
élus
conseillers
communautaires.
Pour
extrait conforme
Russ,
le 22 juin
2015
Le
Maire
:
Marc
GIROLD
F< DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE MOLSHEIM
FÉGU A LA SOUS DRETECIURE
COMMUNE
DE
RUSS
DE
MOLSHEIM
Conseillers
élus:
13
Conseillers
en fonction
: 13
le |
24
JUIN
2015
Conseillers
présents
: 11
Date
de
convocation
: 3 Juin
2015
Le
Sous-Préfet
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
10 Juin
2015
Sous
la
présidence
de
M.
Mare
GIROLD,
Maire
Assistaient
à
la séance
:
>
Mme
et
MM.
Vincent
FELDER,
Sylvie
LABANCA,
Adjoints
au
Maire
>
Mmes
et
MM.
Thérèse
SROKA,
Maurice
CHARTON,
Marie-Sarah
CHARLIER,
Astride
KLINTZING,
Jean-Marie
CLAUDE,
Sylvie
SISTEL,
Jean-Paul
ZANETTI,
Odile
SEITZ,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
:
>
M.
Léon
WEISSENBERGER,
qui
donne
procuration
à M,
Vincent
FELDER
>
M.
Bernard
PALLOIS,
qui
donne
procuration
à M.
Marc
GIROLD
N°
161/15
:
Projet
Educatif
Territorial
(PEDT)
Vu
l'exposé
de
Mme
SROKA
Marie-Thérèse,
de
Mme
CHARLIER
Marie-Sarah
et
de
M.
CLAUDE
Jean-Marie
concernant
la
mise
en
place
d’un
projet
Educatif
Territorial.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
présenter
le
projet
éducatif
territorial
au
ministère
de
Péducation.
Pour
extrait
conforme
Russ,
le 22 juin
2015
Le
Maire
:
Marc GIROLD [7 DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
MOLSHEIM
REÇU
A LA SOUS-PREFECTURE
COMMUNE
DE
RUSS
DE MOLSHEIM
Conseillers
élus
: 13
:
Conseillers
en
fonction
: 13
le |
24
JUIN
2015
Conseillers
présents :
11
-
Date
de convocation
: 3 Juin
2015
Le
Sous-Préfet
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
10
Juin
2015
Sous
la
présidence
de
M.
Marc
GIROLD,
Maire
Assistaient
à la séance
:
>.
Mme
et MM.
Vincent
FELDER,
Sylvie
LABANCA,
Adjoints
au
Maire
>
Mmes
et
MM.
Thérèse
SROKA,
Maurice
CHARTON,
Marie-Sarah
CHARLIER,
Astride
KLINTZING,
Jean-Marie
CLAUDE,
Sylvie
SISTEL,
Jean-Paul
ZANETTI,
Odile
SEITZ,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
:
>
M.
Léon
WEISSENBERGER,
qui
donne
procuration
à M.
Vincent
FELDER
>
M.
Bernard
PALLOIS,
qui
donne
procuration
à M.
Marc
GIROLD
N°
162/15
Ecole
élémentaire
: participation
Association
« USEP
du
Bas-Rhin
»
Suite
à une
réunion
entre
la
directrice
de
l’école
élémentaire
Mme
PETIT
et
les
membres
de
la
municipalité,
Mme
PETIT
nous
a fait
part
d’une
problématique
concernant
le
financement
de
l’assurance
et
de
la
licence
de
l'USEP
pour
les
enfants
de
l’école
de
RUSS.
Considérant
que
le
conseil
départemental
ne
subventionne
plus
à hauteur
de
la
moitié
des
frais
d’assurance
et
de
licence.
Le
conseil
municipal
décide,
à l’unanimité,
de
financer
à hauteur
de
220
€
sur
les
497.20
€,
les
frais
de
l'USEP.
Pour
extrait
conforme
Russ,
le 22 juin
2015
Le
Maire
:
Marc
SIROLR
.
) DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
MOLSHEIM
COMMUNE
DE
RUSS
REGU
À LA
SOUS-PRE
-PREFECT
DE
MOLSHEIM
UE
Conseillers
élus
: 13
Conseillers
en
fonction
: 13
Conseillers
présents
: 11
Date
de
convocation
: 3 Juin
2015
le
Le
Sous-Préfet
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
10
Juin
2015
Sous
la
présidence
de
M.
Mare
GIROLD,
Maire
Assistaient
à
la séance
:
>
Mme
et MM.
Vincent
FELDER,
Sylvie
LABANCA,
Adjoints
au
Maire
>
Mmes
et
MM.
Thérèse
SROKA,
Maurice
CHARTON,
Marie-Sarah
CHARLIER,
Astride
KLINTZING,
Jean-Marie
CLAUDE,
Sylvie
SISTEL,
Jean-Paul
ZANETTI,
Odile
SEITZ,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
:
>
M.
Léon
WEISSENBERGER,
qui
donne
procuration
à M.
Vincent
FELDER
>
M.
Bernard
PALLOIS,
qui
donne
procuration
à M.
Marc
GIROLD
N°
163/15
Subventions
de
fonctionnement
à
diverses
associations
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la demande
de
subvention
par
l'association
Point
d’ Appui
du
28
mai
2015
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
précisant
que
l’association
Point
D’Appui
a pour
l’année
2014
accueilli
135
foyers,
représentant
330
personnes
pour
l’épicerie
sociale
soit
55
foyers
par
mois
en
moyenne.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
>
Décide
d’attribuer une
subvention
de
fonctionnement
à l’Association
Point
d’Appui,
pour
l’année
2015,
d’un
montant
de
190,00
€,
comme
cela
avait
été
les
années
précédentes,
à savoir
0,15
€
par
habitant.
Pour
extrait
conforme
Russ,
le 22 juin
2015
Le
Maire
:
Marc
GIROLD