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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - CM 23 mai 2024 liste deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Justice et droit,
TOURNON AY SRHÔNE
LISTE DES DELIBERATIONS
N°29
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 MAI 2024
19h00
Conseil Municipal dujeudi 23 mai 2024
Liste des délibérations n°29
7 TOURNONSRHÔNE 1 Le vingt-trois mai deux-mille-vingt-quatre à 19 heures, le Conseil Municipal de TOURNON-
SUR-RHÔNE, régulièrement convoqué le quinze mai deux-mille-vingt-quatre, s’est réuni dans la salle
de ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présents : Frédéric SAUSSET, Laurent BARRUYER, Jean-Claude BASTET, Christiane CHERAR, Paul BARBARY,
Annie FOURNIER, Xavier AUBERT, Omar GUERROUCHE, Mathieu EGLAINE, Nathalie RAZE, Valina FAURE,
Benjamin GAILLARD, Jérôme BODIN, Claude GANDINI, Bruno FAURE, Ghislaine PARRIAUX, Caroline
RIFFAULT, Marillac PONTIER, Catherine LAURENT, Pierre GUICHARD, Liliane BURGUNDER, Geoffrey
MARECHAL, Dominique LEPAGE.
Ont donné pouvoir: Ingrid RICHIOUD à Frédéric SAUSSET, Jean-Louis GAILLARD à Mathieu EGLAINE,
Christophe DUMAS à Paul BARBARY, Laurent MAILLARD à Marillac PONTIER, Dominique NORET à
Bruno FAURE, Laurence CHANTEPY à Laurent BARRUYER, Franck LIOTIER à Jean-Claude BASTET, Sylvie
BUISSON à Valina FAURE, Michèle VICTORY à Pierre GUICHARD, Etienne GUILLERMAZ à Dominique
LEPAGE.
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre o Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024 . l'information Abstention | O
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
DECISIONS DU MAIRE Contre 0
Abstention | 0
Prend acte de
l'information
Délibération Objet Nature du vote Décision
Marché pour l’acquisition et la Pour 33 on A,
DR208 085 livraison de fournitures de bureau, Contre 0 PÉoptéer Duneninqité
papeterie et consommables Abstention 0
d'impression pour les services de la
Ville de Tournon-sur-Rhône et
d'ARCHE Agglo - Constitution d’un
groupement de commandes avec la | |
Communauté d'Agglomération ARCHE | |
Agglo |
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération Objet Nature du vote | Décision
| Mise à jour du tableau des effectifs Pour 33 : . 02.2024.056 Rapporteur: Frédéric SAUSSET Contre o Adoptée à l’unanimité
Abstention |0
Conseil Municipal dujeudi 23 mai 2024
Liste des délibérations n°29
TOURNONSRHONE 2 Nature du vote | Décision | Délibération |Objet
| — À ———
Modification du Régime Indemnitaire Pour 33 , A,
03.2024.057 . Adoptée à l'unanimité tenant compte des Fonctions, des Contre 0
Sujétions, de l'Expertise et de Abstention 0
l'Engagement Professionnel
(R.LF.S.E.E.P.)
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
| Délibération Objet Nature du vote |Décision |
Le 2024.058 Demande de subvention au Fonds Pour 133 | ad téeal imité |
. . : 4 . optée à m Régional d'Aide à la Restauration Contre 0 | P UNANINÉE
(FRAR) - La neige à la porte d'Asnières, | Abstention 0 |
| | huile sur toile de Germain Bonneton |
| Rapporteur : Paul BARBARY
ge | # e | e l
F Co
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Le 2024.059 Partenariat financier- Entreprise Veolia | Pour 33 Adootée à l imité
- . : pu: x s à nim | Propreté Rhin Rhône SAS à VAULX EN |Contre 0 | OPIÉE à! UNANIMIE
VELIN - Exposition Franck Chalendard |Abstention |0
| au Château-musée - Couper à travers |
les près - Peintures et sculptures (14
juin-3 novembre 2024) |
Rapporteur : Paul BARBARY
Délibération Objet Nature du vote | Décision k + | …
| Travaux d'entretien d’un vitrail | Pour 33 ou A,
tn |ornemental du XIXe siècle de l’Église Contre 0 AdOPERANANANIQNE
Saint-Julien (baie n°6) - Demande de |Abstention |0
subvention auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles et de
l'Unité Départementale de
l'Architecture et du Patrimoine de | |
l'Ardèche |
| Rapporteur : Paul BARBARY | |
Délibération Objet [Nature du vote | Décision
| Subvention Art Solidarité Liban Pour 133 | ._… | 07.2024.061 Rapporteur : Paul BARBARY (Contre m Adoptée à l'unanimité
0 | Abstention
Conseil Municipal dujeudi 23 mai 2024
Liste des délibérations n°29 Délibération | Objet Nature du vote Décision
Convention de coopération numérique | Pour 33
Dose pour l'intégration et la diffusion de
documents numériques dans Gallica
avec la Bibliothèque Nationale de
France (BnF)
Rapporteur : Paul BARBARY
Délibération Objet
Création concours photos
09.2024.063 Rapporteur : Annie FOURNIER
Adoptée à l’unanimité
Contre 0 P
Abstention |0
| Nature du vote | Décision
| |
| Pour 33
Contre 0
Abstention 0
Adoptée à l’unanimité
Délibération |Objet
Renouvellement de l'animation
"Espace Tournon plage"
Rapporteur : Annie FOURNIER
10.2024.064
Délibération | Objet
Nature du vote | Décision
Pour 33
Contre 0
Abstention | 0
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
Rénovation des courts de tennis,
création de courts semi-couverts de
| plein air au Parc des Sports Léon
Sausset - Demande de subvention
auprès de l’État au titre de la Dotation
d’Équipement des Territoires Ruraux
2025 (DETR), du Département de
l'Ardèche et du Syndicat
Départemental des Énergies de
l'Ardèche (SDEO7)
Rapporteur : Mathieu EGLAINE
11.2024.065
Délibération | Objet
| Pass' Jeunes Tournon 2024
12.2024.066 Rapporteur : Mathieu EGLAINE
vicss
Pour 33 Adootée à l imité
optée à l’unanimité Contre 10 p |
Abstention |0
Nature du vote | Décision
| Pour 33
| Contre 0
| Abstention |0
= —
Adoptée à l'unanimité
Conseil Municipal dujeudi 23 mai 2024
Liste des délibérations n°29 Délibération | Objet Nature du vote Décision
Ville Ambassadrice du don d'organes Pour 33
13.2024.067 Rapporteur : Laurent BARRUYER Contre 0
Abstention 0
Adoptée à l'unanimité
Délibération | Objet Nature du vote Décision
14.2024.068 Contrat de gestion des milieux Pour 133 Adontée à l' imité
. . . , optée à l’unanimité alluviaux du Rhône 2024-2028 avec {Contre (0 P mi
ARCHE Agglo Abstention |0
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération | Objet Nature du vote Décision
Convention de soutien « Communes et | Pour 33 on LL,
15.2024.069 Adoptée à l'unanimité groupements communaux » pour la Contre 0
lutte contre les déchets abandonnés |Abstention |0
diffus - CITEO
Rapporteur : Nathalie RAZE
Délibération |Objet Nature du vote Décision
Motion relative aux mesures Pour 33 Le LA,
16.2024.070 12 . , k Adoptée à l’unanimité d'économies annoncées par l'Etat Contre 0
susceptibles d'affecter les finances Abstention 0
locales à l'initiative de l'Association des
Petites Villes de France
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
La secrétaire de séance, Le Maire,
Valina FAURE Frédéric SAUSSET
Conseil Municipal dujeudi 23 mai 2024
Liste des délibérations n°29
y TOURNONSRHÔNE