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Déliberation - CM 21 decembre 2023 liste deliberations
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - CM 21 decembre 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
TOURNON A RHÔNE LISTE DES DELIBERATIONS N°26 CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 21 DECEMBRE 2023 18h30 Conseil Municipal dujeudi 21 décembre 2023 Liste des délibérations n°26 vists ce Le vingt et un décembre deux-mille-vingt-trois à 18 heures 30, le Conseil Municipal de
TOURNON-SUR-RHÔNE, régulièrement convoqué le quatorze décembre deux-mille-vingt-trois, s'est
réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présents: Frédéric SAUSSET, Laurent BARRUYER, Ingrid RICHIOUD, Jean-Claude BASTET, Christiane
CHERAR, Paul BARBARY, Annie FOURNIER, Xavier AUBERT, Omar GUERROUCHE, Nathalie RAZE, Valina
FAURE, Jérôme BODIN, Claude GANDINI, Bruno FAURE, Ghislaine PARRIAUX, Marillac PONTIER, Catherine
LAURENT, Laurence CHANTEPY, Sylvie BUISSON, Pierre GUICHARD, Michèle VICTORY, Etienne GUILLERMAZ,
Liliane BURGUNDER, Geoffrey MARECHAL, Dominique LEPAGE.
Ont _ donné pouvoir: Jean-Louis GAILLARD à Catherine LAURENT, Mathieu EGLAINE à Laurent
BARRUYER, Benjamin GAILLARD à Ingrid RICHIOUD), Caroline RIFFAULT à Claude GANDINI, Christophe
DUMAS à Paul BARBARY, Laurent MAILLARD à Marillac PONTIER, Dominique NORET à Bruno FAURE,
Franck LIOTIER à Jean-Claude BASTET.
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre 0 Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 . l'information Abstention | O
NOVEMBRE 2023
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
DEL 33 Prend acte de
DECISIONS DU MAIRE Contre 0 l'information
Abstention | O
} Te # e » a T # CA]
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Budget principal - Admissions en non- |Pour 33 , LA,
01.2023.164 no oe 4 Adoptée à l’unanimité valeur des produits irrécouvrables - Contre 0
liste 6682100215 Abstention |0
Rapporteur : Laurent BARRUYER |
Délibération | Objet Nature du vote Décision
Budget principal - Admissions en non- | Pour 33 Le A,
02.2023.165 nos c | Adoptée à l'unanimité valeur des produits irrécouvrables - Contre 0 |
| liste 6684500015 Abstention |0
Rapporteur : Laurent BARRUYER |
Délibération | Objet Nature du vote Décision ——......... | __— 1 _. _ |
| Budget principal - Admissions en non- | Pour 133 Le A,
03.2023.166 | nsc | Adoptée à l'unanimité valeur des produits irrécouvrables - Contre 0
| liste 6685110015 Abstention |0
| Rapporteur : Laurent BARRUYER
Conseil Municipal dujeudi 21 décembre 2023
Liste des délibérations n°26 VILLE DE Délibération
04.2023.167
Délibération
05.2023.168
Délibération
06.2023.169
Délibération
07.2023.170
Délibération
08.2023.171
Délibération | Objet
09.2023.172
Délibération
10.2023.173
VILLE ve
Objet
Budget principal - Admissions en non-
valeur des produits irrécouvrables -
liste 6684101515
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet
Budget principal - Admissions en non- |Pour
valeur des produits irrécouvrables -
liste 6683900015
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet
Budget principal - Admissions en non- |Pour
valeur des produits irrécouvrables -
liste 6687120015
| Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet
Budget principal - Reprise sur
provisions pour dépréciation des
comptes de tiers
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet
Décision modificative n°3/2023 -
Budget principal
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Décision modificative n°2/2023 -
Budget annexe du Ciné-Théâtre
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet
Fixation des durées d'amortissement - Pour
Plan comptable M57
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Nature du vote
Pour
Contre 0
Abstention |0
|
Décision
33 Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
33 Adoptée à |’ imité Contre 0 optée à l’unanimité
Abstention |0
{Contre 0
Abstention 10
Nature du vote Décision
Pour
Contre 0
Abstention 0
Nature du vote | Décision
Pour
Contre 0
Abstention |6
Nature du vote Décision
33 Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
27 Adoptée à la majorité
Pour
Contre 0
Nature du vote Décision
33
Abstention |0
| Adoptée à l'unanimité
|
Nature du vote | Décision
Contre
33
0
Abstention |0
——
Adoptée à l’unanimité
Conseil Municipal dujeudi 21 décembre 2023
Liste des délibérations n°26 Délibération | Objet
Adoption du règlement budgétaire et
financier
Rapporteur : Laurent BARRUYER
I
11.2023.174
Délibération | Objet
| Recensement de la population -
Rémunération des agents recenseurs
Rapporteur : Omar GUERROUCHE
12.2023.175
Délibération | Objet
| Demande de subvention au
Département de l'Ardèche dans le
cadre du dispositif « ATOUT
ASSOCIATION 07 » - Volet conventions
et structures d'attractivité -
| Programmation culturelle du Châteaur-
| musée 2024
Rapporteur : Paul BARBARY
13.2023.176
Délibération |Objet
Nature du vote | Décision
| Pour 33
Contre CO
Abstention |0
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
Pour 33
Contre 0
| Abstention |0
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
Pour 33
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l'unanimité
Programmation culturelle exposition
14-2023.177 d'été 2024 au Château-musée -
Nature du vote | Décision
Pour 33 Lg Lée à l'unanimité . o optée à l’unanimité
Convention d'exposition avec la galerie | Abstention |0
CEYSSON et BÉNÉTIÈRE de Saint
| Etienne et les artistes Franck
CHALENDARD et Claude VIALLAT
Rapporteur : Paul BARBARY
Délibération | Objet
Adhésion au service commun « |
15-2023.178 pilotage administratif et financier de
Nature du vote | Décision |
33
0
Pour
Adoptée à l'unanimité Contre P
l'entente relative au service de gestion | Abstention | 0
des animaux errants »
Rapporteur : Xavier AUBERT
Conseil Municipal dujeudi 21 décembre 2023
v TOURNONSRHÔNE
Liste des délibérations n°26 Délibération Objet
16.2023.179
Convention de participation financière | Pour
au titre de l'éclairage public de la
passerelle Marc SEGUIN entre les
Nature du vote Décision
33
Contre 0
Abstention 0
Adoptée à l'unanimité
communes de TOURNON-SUR-RHONE
et TAIN L'HERMITAGE
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération Objet
Convention 2024-2026 relative au
soutien technique aux communes dans | Contre 17.2023.180
le domaine de la voirie
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération |Objet
Conventions avec ADTIM FITH pour
l'installation, la gestion, l'entretien et 18.2023.181
le remplacement de lignes de
communications électroniques à très
haut débit en fibre optique
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération | Objet
19.2023.182
accès Wifi
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération |Objet
Présentation du rapport annuel
d'activité 2022 d'ARCHE Agglo
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
20.2023.183
VILLES De
| Convention de prestation de service Pour
lavec ARCHE Agglo - Sécurisation des
Nature du vote Décision
33
0
| Abstention 0
Pour Z À # « 2 2
Adoptée à l'unanimité
Nature du vote | Décision
| | ==
Pour 33 ad tée à l'unanimité optée à l’unanimité
| Contre 0 | P
|Abstention O | |
|
|Nature du vote Décision
33
| Contre 0
jAbstention 0
|
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
JL ===—} —
Pour 33
Prend acte de
Contre 0 y . | l'information
Abstention 0
Conseil Municipal dujeudi 21 décembre 2023
Liste des délibérations n°26
5
Délibération Objet
Î
Nature du vote | Décision
Présentation du rapport annuel 2022 Pour 33
21.2023.184 . ue . Prend acte de sur le prix et la qualité du service pour | Contre 0 " . | l’information
l'eau et l'assainissement Abstention |0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET |
La secrétaire de séance, Le Maire,
Valina FAURE Frédéric SAUSSET
DE EN
€ LS
Conseil Municipal dujeudi 21 décembre 2023
Liste des délibérations n°26
1 TOURNONSRHÔNE 6