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Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - CM 10 mai 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ë VILLE DE
TOURNON RHÔNE
LISTE DES DELIBERATIONS
N°22
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 10 MAI 2023
19h30
Conseil Municipal du mercredi 10 mai 2023
Liste des délibérations n°22
VILLE ce Le dix mai deux-mille-vingt-trois à 19 heures 30, le Conseil Municipal de TOURNON-SUR-
RHÔNE, régulièrement convoqué le quatre mai deux-mille-vingt-trois, s’est réuni dans la salle de ses
délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présents : Frédéric SAUSSET, Laurent BARRUYER, Ingrid RICHIOUD, Jean-Claude BASTET, Christiane
CHERAR, Paul BARBARY, Annie FOURNIER, Jean-Louis GAILLARD, Xavier AUBERT, Mathieu EGLAINE, Nathalie
RAZE, Valina FAURE, Benjamin GAILLARD, Jérôme BODIN, Marie-Christine ORAND, Bruno FAURE, Ghislaine
PARRIAUX, Caroline RIFFAULT, Claude GANDINI, Marillac PONTIER, Catherine LAURENT, Dominique NORET,
Pierre GUICHARD, Michèle VICTORY, Liliane BURGUNDER, Geoffrey MARECHAL, Laurent DANDRES.
Ont donné pouvoir : Omar GUERROUCHE à Laurent BARRUYER, Léa CORNU à Mathieu EGLAINE,
Christophe DUMAS à Paul BARBARY, Laurent MAILLARD à Marillac PONTIER, Laurence CHANTEPY à
Frédéric SAUSSET, Etienne GUILLERMAZ à Pierre GUICHARD.
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre 0 Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023 . l'information Abstention | O
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
DECISIONS DU MAIRE Contre 0
Abstention | O
Prend acte de
l'information
Délibération |Objet Nature du vote | Décision L LL . _
202072 Convention avec la Préfecture de Pour 33 Adontéeàl imité . | optée à l'unanimité
l'Ardèche relative au contrat "Urgence | Contre 0 | P ! |
|titres - Mairie engagée" Abstention |0
| | Rapporteur : Frédéric SAUSSET |
Délibération | Objet Nature du vote Décision
Renouvellement de la Commission de |Pour 33 Le . 02.2023.074 a ' , ne Adoptée à l’unanimité contrôle chargée de la régularité des |Contre 0
listes électorales Abstention |0 | Rapporteur : Frédéric SAUSSET | |
Délibération | Objet Nature du vote Décision k _ RE 1
3 2023 075 Régime Indemnitaire tenant compte | Pour 133 Adotée à l' imité
‘ ° des Fonctions, des Sujétions, de Contre 0 PE ONENNUTE
l'Expertise et de l'Engagement Abstention |0
Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
Rapporteur : Frédéric SAUSSET |
Conseil Municipal dumercredi 10 mai 2023
Liste des délibérations n°22 Viuus Du Nature du vote Décision Délibération | Objet
Partenariat financier - Entreprise Pour 33
Courriers Rhodaniens - Exposition "On |Contre 0
flotte" de Salvatore Arancio (17 juin - 5 | Abstention 0
novembre 2023) au Château-musée |
Rapporteur : Paul BARBARY |
04.2023.076 Adoptée à l'unanimité
Nature du vote Décision Délibération |Objet
FL
Partenariat financier - Entreprise Pour 33
Sodimas - Pont de l'isère-Exposition |Contre 10 |
"On flotte” de Salvatore Arancio (17 Abstention |0
juin - 5 novembre 2023) au Château- |
|
05.2023.077 Adoptée à l'unanimité
musée
Rapporteur : Paul BARBARY
Délibération |Objet Nature du vote Décision
Concours de dessin « Destination Pour 33 on LL 06.2023.078 Adoptée à l'unanimité |
Tournon » Contre 0
Rapporteur : Annie FOURNIER |Abstention |0 |
nenne us | a a | ln _ Délibération | Objet Nature du vote | Décision
L—_—_— —| — =- | ————
| Création espace « Tournon Plage » Pour 33 | ou nn,
07.2023.079 | Rapporteur : Annie FOURNIER contre 0 Adoptée à l'unanimité
| Abstention |0
Nature du vote | Décision Délibération Objet
| Pass Jeunes Tournon 2023 Pour 33
08.2023.080 Rapporteur : Mathieu EGLAINE Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l'unanimité
Délibération |Objet Nature du vote Décision
09.2023.081 Acquisitions foncières - parcelles Pour Adontéeàl imité . . n
section AV n°1376, ASn°1508et1510-|Contre |0 DPLÉE à 7 UNANIMe |
Chemin des Iles Feray Abstention |0 |
| Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD L |
Conseil Municipal du mercredi 10 mai 2023
Liste des délibérations n°22
ViLus De =
TOURNONSRHONE 3 Délibération | Objet Nature du vote | Décision
D 202.022 Modification du règlement communal | Pour 33 Adontéeàl Mit | . optée à | d'aides OPAH-RU Contre 0 p DS
Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention |0
La secrétaire de séance, Le Maire,
Valina FAURE Frédéric SAUSSET
es
c EE | Ÿ | 27 |
Conseil Municipal dumercredi 10 mai 2023
Liste des délibérations n°22 VILLI Et