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Procès Verbal - 2023 122 rh
Procès Verbal - 2022 126 rh
Conseil Municipal - 2024 106 rh
Procès Verbal - 2022 015 rh
Procès Verbal - 2021 131 rh
Procès Verbal - 2021 132 rh
Procès Verbal - 2023 047 rh
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 047 rh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ville
de
LAMBALLE-ARMOR
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-deux
mai,
à 18H30,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l’espace
Lamballe
Terre
& Mer,
41
rue
Saint-Martin
à Lamballe-Armor,
sous
la présidence
de
M.
Philippe
HERCOUËT,
Maire
de
la commune
de
Lamballe-Armor.
Date
de
l’envoi
de
la
convocation
: 16
mai
2023.
PRESENTS
:
BENOIT
Jean-François,
BOUZID
Nathalie,
BREXEL
Pierrick,
BRIENS
Pierrick,
BURLOT
David,
CAURET
Camille,
de
SALLIER
DUPIN
Stéphane,
GAUVRIT
Thierry,
GOASTER
Samy,
GOUEZIN
Alain,
GRIMAULT
David,
GUYMARD
Jean-Luc,
HERCOUET
Philippe,
JEGU
Josianne,
LAVENU
DE
NAVERAN
Hélène,
LE
BOUCHER
Colette,
LE
BOULANGER
René,
LE
GUEN
Nadège,
LE
MAUX
Thierry,
LE
MOIGNE
Christine,
LEVY
Christelle,
L'HEVEDER
Jérôme,
LINTANF
Goulven,
M'BAREK
Sébastien,
MEGRET
Yves,
MERIAN
Caroline,
RICHEUX
Laëtitia,
ROYER
Thierry,
URVOY
Laurence,
VITEL
Fabien.
ABSENTS
:
- _
ARTHEMISE
Fabienne
donne
pouvoir
à JEGU
Josianne,
-
BERNU
Sylvain
donne
pouvoir
à LE
BOUCHER
Colette,
-
GILLARD
Nadine
donne
pouvoir
LE
MOIGNE
Christine,
- _
PECHA
Virginie
donne
pouvoir
à GAUVRIT
Thierry,
- FORTIN
Céline.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: RICHEUX
Laëtitia
Délibération
n°2023-047
Membres
en
exercice
: 35
— Présents
: 30
- Absents
: 5 —
Pouvoirs
: 4
RESSOURCES
HUMAINES
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Le
dernier
tableau
des
effectifs
de
la collectivité
nécessaire
au
fonctionnement
des
services
a été
adopté
par
délibération
du
Conseil
municipal
du
14
novembre
2022.
Il est
soumis
au
Conseil
municipal
une
évolution
du
tableau
des
effectifs
comme
suit
:
1—
Modification
de
grade
et
de
DHS
:
Ces
modifications
de
grades
*/,,
de
durées
hebdomadaires
de
services
(DHS)
sont
consécutives
à des
mobilités
internes,
des
recrutements
extérieursou
l'intégration
dans
la DHS
d'heures
complémentaires
effectuées
:
ificati
e grade
suite
Service
Grade
prévu/existant
Mouneaten
eee
DHS
Nouvelle
DHS
à recrutement
Vie
Sociale
et
Prévention
|
Adjoint
d'animation
Agent
social
35
35
Vie
Associative
Adjoint
administratif
Rédacteur
35
35
joi
inistratif
ppal
Urbanisme
Technicien
eus
adonEtatiiRp
35
35
2°
€
—.
_—
I
e-
Bibliothèque
Adjoint
JARAMMEMEFRE
Adjoint
du
patrimoine
35
35
qe
cl
Affaires
éducatives
Es
HEGIRIQUE
APE
Adjoint
d'animation
30
9,5
Service
Grade
Ancienne
DHS
|
Nouvelle
DHS
Entretien
Adjoint
technique
ppal
2È
cl
28
32
Entretien
Adjoint
technique
30
35
Entretien
Adjoint
technique
17,5
20
Affaires
éducatives
Adjoint
technique
ppal
2°"
cl
28
32
Affaires
éducatives
Adjoint
technique
ppal
1"
cl
26
28
Affaires
éducatives
Agent
de
maitrise
32,42
33
Affaires
éducatives
Adjoint
technique
ppal
2È"
cl
32
35
Affaires
éducatives
Adjoint
technique
ppal
2è
cl
32
35
Affaires
éducatives
Adjoint
technique
25
28
Il —
Avancement
de
grade
et
modification
de
grade
à la
suite
d’un
concours
:
Ces
modifications
sont
en
concordance
avec
les
missions
occupées
:
Service
Ancien
grade
Avancement
de
grade
DHS
Vie
Sociale
et
Prévention
|
Rédacteur
Rédacteur
ppal
2°"
cl
35
Lecture
Publique
Adjoint
du
patrimoine
ppal
2°"
cl.
|
Adjoint
du
patrimoine
ppal
1°"
cl
35
Service
Ancien
grade
AUARAREs
site
DHS
Affaires
éducatives
ATSEM
ppal
2°"
cl
Agent
de
maitrise
35
Après
avis
du
Comité
Social
Territorial
du
11
mai
2023,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
:
- _
VALIDE
les
modifications
du
tableau
des
effectifs,
présentées
ci-dessus
et
applicables
au
:
o 1‘
août
2023
pour
les
modifications
de
DHS,
o
1‘
avril
2023
pour
les
autres,
- APPROUVE
le tableau
des
effectifs
au
1°
août
2023,
ci-après,
- AUTORISE
le Maire,
où
son
représentant,
à signer
tout
document
nécessaire
à la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération.
VOTE
: Adopté
à l’unanimité
FAIT
ET
DELIBERE
À LAMBALLE-ARMOR,
LESDITS
JOUR,
MOIS
ET
AN.
(suivent
les
signatures)
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
A Lamballe-Armor,
le
Philippe
HERCOUET
Maire
de
Lamballe-Armor
3 0 MAI
20%
Certifé
exécutoire,
compte
tenu
:
De
la
transmission
en
Préfecturë
De
la
publication
le
31MAI
ne
Adjoïte
des
Servic
aire
GUILLET
Lamballe-Armor
Annexe
délibération
du
22
mai
2023
Tableau
des
effectifs
au
1er
août
2023
Postes
permanents
- Lamballe-Armor
TE
CEE
TE
6
Attaché
ppal
4
Attaché
2
2
B
6
6
rédacteur
ppal
1ère
cl.
3
3
Rédacteur
ppal
2ème
cl
1
1
rédacteur
2
2
C
16
2
18
adjoint
administratif
ppal
1ère
cl
5
5
adjoint
administratif
ppal
2ème
cl
6
2
adjoint
administratif
5
5
Animation
10
gi
ue
B
1
1
Animateur
ppal
2ème
cl
1
1
€
9
4
13
Adjoint
d'animation
ppal
1ère
cl
1
1
2
Adjoint
d'animation
ppal
2ème
cl
4
4
adjoint
d'animation
4
3
7
A
1
1
Bibliothécaire
1
1
B
3
3
assistant
de
conservation
ppal
1ère
cl.
1
1
assistant
de
conservation
ppal
2ème
cl.
2
2
CE
7
7
adjoint
du
patrimoine
ppal
1ère
cl.
2
2
adjoint
du
patrimoine
ppal
2ème
cl.
3
3
adjoint
du
patrimoine
2
2
B
1
1
chef
de
service
de
police
municipale
1
1
€
5
5
brigadier
chef
ppal
3
3
gardien-brigadier
2
2
Sociale
13
3.
sd
A
1
1
assistant
socio-éducatif
de
1ère
cl
1
1
C
12
3
15
ATSEM
ppal
1ère
cl.
7
1
8
ATSEM
ppal
2ème
cl.
3
2
5
Agent
social
ppal
1ère
cl
1
1
agent
social
1
1
B
3
3
technicien
ppal
2ème
cl
1
1
technicien
2
2
GC
20
38
58
agent
de
maitrise
ppal
2
2
agent
de
maitrise
1
1
2
adjoint
technique
ppal
1ère
cl
3
2
5
adjoint
technique
ppal
2ème
cl
13
21
34
adjoint
technique
1
14
15
Total
général
91
47
138
CRE
EE
RE
Or
RE
A
PE
RU
RL
Ou
To
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re
NE
CE
CR
de
ue
...—
.
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