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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Famille,
Communauté de Communes Val’Aïgo
2 avenue St Exupéry – 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
JEUDI 19 DECEMBRE 2024 À 18H30
SALLE BERNADOU À VILLEMUR-SUR-TARN
Ordre du Jour
Désignation d’un secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Approbation du Procès-Verbal du 10 octobre 2024 (annexe PV) 1.2 Maintien de M. Maurel dans ses fonctions de Vice-Président de la Communauté de Communes 1.3 Élection des conseillers délégués au CIAS
2. OPERATIONS FONCIERES
2.1 Convention de servitude avec le SDEHG – La Magdelaine sur Tarn - renforcement du poste HTA de la Gasquette
2.2 Cession METAL M – Pechnauquié 3
3. FINANCES
3.1 Protocole d’accord transactionnel – autorisation de signature 3.2 Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement 2025 – Budget Principal 3.3 Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement 2025 – Budget annexe Déchets 3.4 Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement 2025 – Budget annexe Petite Enfance
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Création d’emplois permanents
4.2 Création d’un poste de chargé de projet tarification incitative 4.3 Création d’emplois non permanents
4.4 Suppression d’emplois
4.5 Remboursement au frais réel
4.6 Refonte du régime indemnitaire (RIFSEEP)
5. ENVIRONNEMENT
5.1 Candidature à l’appel à projet « Accompagnement à la mise en place de la tarification incitative »
6. QUESTIONS DIVERSES