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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Santé,
Var” Age Information Pour affichage
Objet: Réunion du Conseil Communautaire
Salle Bernadou à Vilemur-sur-Tarn
Villemur sur Tarn, le 04 octobre 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes invités à participer à une réunion du Conseil Communautaire, qui se tiendra le :
JEUDI 12 OCTOBRE 2023 À 18H30
SALLE BERNADOU À VILLEMUR-SUR-TARN
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
1. Administration Générale : Approbation du Procès-Verbal du 17 juillet 2023
Administration Générale : Remplacement d'un Conseiller Communautaire
Administration Générale : Désignation de représentants
Finances : Aide à l'immobilier d'entreprises « ESTIPHARM »
Finances : Aide à l'immobilier d'entreprises « SCI GRADEDA »
Finances : Exonération de la Taxe sur les Ordures Ménagères
Finances : Crèches - Admission en non-valeur
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Finances : Crèche de Layrac : régularisation de la situation suite à l'évolution de la compétence petite enfance.
{Annule et remplace la délibération 2022-131 du 22 décembre 2022)
9. Finances : Crèche de Villemur : régularisation de la situation suite à l'évolution de la compétence petite
enfance. Annule et remplace la délibération 2022-132 du 22 décembre 2022
10. Finances : Périodicité de versement de la contribution au CIAS au trimestre
11. Finances : Ecriture de Stocks - Budgeïs annexes
12. Finances : Adoption du règlement budgétaire et financier au vue du passage à la M57 au ler janvier 2024
13. Finances : Fixation de la durée d'amortissements au vue du passage à la M57 au ler janvier 2024
14. Finances : Avenant à la Convention de Mutualisation
15. Finances : Convention de mutualisation — Reversion entre la Commune de Villemur et la Communauté de
Communes Val'Aïgo [annule et remplace la délibération 2022-053 du 07 avril 2022
lé. Finances : Décision Modificative 3 - budget général — Entre autres pour abonder les Opérations Voirie et Voies
vertes
17. Urbanisme : Signature avenant au contrat deuxième génération Bourg-Centre Occitanie / Pyrénées —
Méditerranée pour la période 2022/2028
18. Urbanisme : Adoption du contrat Bourg-Centre Occitanie/Pyrénées-Méditerranée (2022-2028) - Commune de
Bessières
Communauté de Communes Val'Aïgo
2 avenue St Exupéry — 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
wWwWw.valaigo VOL. .MJO
19. Tourisme : Demande d'inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de
l'itinéraire "La boucle des Filhols"
20. Tourisme : Demande d'inscription au Plan Départemental des Hinéraires de Promenade et de Randonnée de
l'itinéraire "Le grand bois"
21. Environnement : Dépôt de candidature auprès de CITEO - demande de soutien financier pour l'optimisation
de la collecte des emballages ménagers et papiers graphiques dans le cadre du projet de mise en place de
la redevance incitative
22. Ressources Humaines : Délibération portant création d'emplois non-permanents pour accroissement d'activité
23. Ressources Humaines : Délibération portant création d'emplois permanents
24. Ressources Humaines : Schéma de mutualisation service Prévention Santé Sécurité
25. Ressources Humaines : Délibération portant modification du Règlement des Astreintes
26. Ressources Humaines : Adoption du règlement relatif à la dotation vestimentaire et d'équipements de
protection des agents
27. Ressources Humaines : accord sur le principe de dons de jours entre agents
28. Petite Enfance : Convention avec Babilou - Crèche de Buzet sur Tarn
29. Marchés publics : 2023-GRP-04 - Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité du groupement
de commandes de la Communauté de Communes Val'Aïgo et des Communes de Villemur sur Tarn et Bessières
et services associés : Attribution de l'accord-cadre
30. Marchés Publics : 2023-CC-08 - Gestion et Exploitation de la piscine et du Camping de Villemur sur Tarn : Choix
du mode de gestion
31. Voirie : Fonds de concours - Commune de Buzet sur Tarn
32. Questions diverses
Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Jean-Marc DUMOULIN,
Communauté de Communes Val'Aïgo
2 avenue St Exupéry — 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
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