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Déliberation - 2023 036a BP 2023 COMMUNE
Déliberation - 2023 027
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 027)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Budget,
Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 027
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 16 mars 2023
Séance du 23 mars 2023
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
29 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, DESORT Betty, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte.
Membres ayant donné pouvoir : Madame MARGONELLI Catherine (pouvoir à CHARLET Jocelyne), Monsieur FERENZ Sébastien (pouvoir à MOREAUX Rémy), Monsieur GAMBIER David (pouvoir à DOGIMONT Frédéric), Madame DESORT Betty (pouvoir à PARNETZKI Claudine)
OBJET : Séjour sportif à Malbuisson : Participation des familles
Dans le cadre du dispositif VVV (Ville Vie Vacances) du Contrat de ville, la municipalité souhaite proposer à 20 enfants de 10 à 13 ans un stage sportif qui se déroulera dans notre centre de vacances à Malbuisson du vendredi 14 avril 2023 au vendredi 21 avril 2023.
Une participation est demandée aux familles.
Quotient familial CAF Participation des familles
De 0 à 369 € 50 €
De 370 à 499 € 60 €
De 500 à 700 € 70 €
701 € et plus 90 €
Budget :
● participation Etat: 9 000 €
● participation Ville: 2 250 € + la part entre 50 et 80 euros des tranches par enfant ● participation Familles: 1 600 € - la part entre 50 et 80 euros des tranches par enfant Ce projet est conditionné au cofinancement de l’Etat (instruit et qui serait validé semaine 16). Vote : Adopté à l’unanimité.
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Evelyne URBANIAK Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 04/04/2023
Envoyé en préfecture : 30/03/2023
Reçu en préfecture : 30/03/2023
Identifiant : 059-215906546-20230323-2023_027-DE