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Procès Verbal - 1763393037 DE 20251030 02 Approbation du pv du Conseil Municipal du 10 SEPTEMBRE 2025 t
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1763393037 DE 20251030 02 Approbation du pv du Conseil Municipal du 10 SEPTEMBRE 2025 t)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE BRETENOUX DEPARTEMENT DU LOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : 15
Présents : 10
Votants : 15
L’an deux mille vingt-cinq, le trente octobre à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Bretenoux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Pierre MOLES, Maire.
Présents : P MOLES, L. ESCARPE, N. BLADOU, A. DUMAZEL, V. FRANCOIS, JP. LABAU, M. LECRU, L. LEROY, E. NAULT, S. RODRIGUES
Excusés : L. LACATON donne pouvoir à A. DUMAZEL
S. MOUSSIE donne pouvoir à JP. LABAU
A CHAMBON donne pouvoir à M. LECRU
I. DELPON donne pouvoir à L. ESCARPE
M. MAYONOVE donne pouvoir à P MOLES
Date de convocation : 23/10/2025.
Secrétaire de séance : Valérie FRANCOIS
Objet : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU 10 SEPTEMBRE 2025
DE_20251030_02
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 10 septembre 2025 à l’approbation des conseillers municipaux.
Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ce compte rendu avant leur adoption définitive.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- D’APPROUVER le procès-verbal de la séance du 10 septembre 2025.
Cette délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de TOULOUSE, ou par l’application
informatique en ligne Télérecours (accessible par le lien : http:/www.telerecours.fr) dans le délai de deux mois à compter de la date de
publication et de notification. Dans le même délai, un recours gracieux peut être introduit devant M. le Maire par courrier. Cette démarche
prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois suivant la réponse au recours gracieux (l’absence de réponse
au terme de deux mois valant rejet implicite du recours gracieux).
Pour extrait certifié conforme.
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.
05/11/2025