Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1766415990 DE 20251128 02 APPROBATION DU PROCES VE
Procès Verbal - 1768464857 DE 20260113 02 APPROBATION DU PROCES VE
Procès Verbal - 1782716461 DE 20260625 02 APPROBATION DU PROCES VE
Séance - 1766416153 DE 20251218 01 DESIGNATION DU SECRETAIR
Procès Verbal - 1775033385 DE 20260326 02 APPROBATION DU PROCES VE
Procès Verbal - 1777535819 DE 20260427 02 APPROBATION DU PROCES VE
Procès Verbal - 1775032903 DE 20260320 02 APPROBATION DU PROCES VE
Procès Verbal - 1775032428 DE 20260326 02 APPROBATION DU PROCES VE
Procès Verbal - 1765967169 28 Approbation Proces Verbal 15092025
Procès Verbal - 1763393037 DE 20251030 02 APPROBATION DU PV DU CON
Procès Verbal - 1766416186 DE 20251218 02 Approbation du Proces Verbal de la Seance du 28 NOVEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1766416186 DE 20251218 02 Approbation du Proces Verbal de la Seance du 28 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE BRETENOUX DEPARTEMENT DU LOT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : 15
Présents : 11
Votants : 14
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Bretenoux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Pierre MOLES, Maire.
Présents : P. MOLES, L. ESCARPE, N. BLADOU, L. LACATON, A. CHAMBON, I. DELPON, JP. LABAU, M. LECRU, L. LEROY, E. NAULT, S. RODRIGUES
Excusés : A. DUMAZEL donne pouvoir à L. LEROY
V. FRANCOIS donne pouvoir à N. BLADOU
S. MOUSSIE donne pouvoir à L. LACATON
M. MAYONOVE
Date de convocation : 11/12/2025.
Secrétaire de séance : A. CHAMBON
Objet : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU 28 NOVEMBRE 2025
DE_20251218_02
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 28 novembre 2025 à l’approbation des conseillers municipaux.
Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ce compte rendu avant leur adoption définitive.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- D’APPROUVER le procès-verbal de la séance du 28 novembre 2025.
Cette délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de TOULOUSE, ou par l’application informatique en ligne Télérecours (accessible par le lien : http:/www.telerecours.fr) dans le délai de deux mois à compter de la date de publication et de notification. Dans le même délai, un recours gracieux peut être introduit devant M. le Maire par courrier. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois suivant la réponse au recours gracieux (l’absence de réponse au terme de deux mois valant rejet implicite du recours gracieux).
Pour extrait certifié conforme.
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.
22/12/2025