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Procès Verbal - Proces verbal 02 octobre 2025
Procès Verbal - 1766415990 DE 20251128 02 Approbation du Proces Verbal de la Seance du 30 OCTOBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1766415990 DE 20251128 02 Approbation du Proces Verbal de la Seance du 30 OCTOBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE BRETENOUX DEPARTEMENT DU LOT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : 15
Présents : 11
Votants : 15
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-huit novembre à douze heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Bretenoux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Pierre MOLES, Maire.
Présents : P. MOLES, N. BLADOU, A. DUMAZEL, L. LACATON, A. CHAMBON, V. FRANCOIS, JP. LABAU, M. LECRU, L. LEROY, S. MOUSSIE, S. RODRIGUES
Excusés : I. DELPON donne pouvoir à S MOUSSIE
M. MAYONOVE donne pouvoir à V. FRANCOIS
E. NAULT donne pouvoir à N. BLADOU
L. ESCARPE donne pouvoir à P. MOLES
Date de convocation : 24/11/2025.
Secrétaire de séance : N. BLADOU
Objet : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU 30 OCTOBRE 2025
DE_20251128_02
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 10 septembre 2025 à l’approbation des conseillers municipaux.
Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ce compte rendu avant leur adoption définitive.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- D’APPROUVER le procès-verbal de la séance du 30 octobre 2025.
Cette délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de TOULOUSE, ou par l’application informatique en ligne Télérecours (accessible par le lien : http:/www.telerecours.fr) dans le délai de deux mois à compter de la date de publication et de notification. Dans le même délai, un recours gracieux peut être introduit devant M. le Maire par courrier. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois suivant la réponse au recours gracieux (l’absence de réponse au terme de deux mois valant rejet implicite du recours gracieux).
Pour extrait certifié conforme.
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.
01/12/2025