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Conseil Municipal - 96955
Document publié le Jeudi 24 avril 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96955)
Thèmes du document : Intelligence artificielle et robotique, Institutions publiques, Industrie,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Avril 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 12 Mai 1997
SEANCE DU 9 mai 1997
Adhésion de la Ville de Niort au Cercle de réflexion et d’étude pour
le développement de l’optique
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude
VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Ségolène ROYAL, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Chantal BARRE donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D97202
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 mai 1997 Informatique Adhésion de la Ville de Niort au Cercle de réflexion et
d’étude pour le développement de l’optique
Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Les technologies de communications et de transmission de la voix, de la donnée et de l'image évoluent à grande vitesse. Compte-tenu du paysage règlementaire qui évolue en profondeur avec la privatisation de l'opérateur public, France-Télécom, il nous faut, en cette matière exercer une grande vigilance, en matière de suivi des techniques et des technologies.
Le Cercle de Réflexion et d'Etude pour le Développement de l'Optique, Association loi de 1901, est un groupe composé d'Industriels et d'usagers qui font de la veille technologique dans le domaine des réseaux à hauts et trés haut débits.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Compte-tenu de l'intérêt que peut représenter pour elle, la poursuite des buts de cette association, autoriser l'adhésion de la Ville de Niort au "Cercle de Réflexion et d'Etude pour le Développement de l'Optique" dont les statuts sont joints en annexe.
- autoriser M. le Maire ou l'Adjoint délégué à signer tous les documents relatifs à l'adhésion. - autoriser le versement du montant de la cotisation égal à 1.500,00 Francs H.T., soit 1.809,00 Francs T.T.C. pour l'année 1997. Ce montant évoluera en fonction de la décision de l'Assemblée Générale, les dépenses étant imputées sur les crédits inscrits au B.P. 1997 sur les imputations de fonctionnement de la Direction Informatique (en l'occurrence l'imputation 220.0223.6281).
- Désigner comme représentant de la Ville de Niort aux instances de cette association, Mr Michel GERI Directeur Informatique et son adjoint, Mr Jean-François LAGARDE.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Claude ALAZARD
Ordre du jour