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Déliberation - CM081119 ODJ09
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM081119 ODJ09)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Famille,
: Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 08 novembre 2019 — Feuillet n°2019/ VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 08 novembre 2019 à 18 h 00
AUJOURD'HUI huit novembre deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 31 octobre 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Cyril CINEUX,
Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas
BONNET, Dominique ADENOT, Valéri BERNARD, Christophe BERTUCAT,
Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT,
Edith CANDELIER, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÉS, Sandrine DUBOC-GEAY,
Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane
JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Claude
LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO,
Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence
SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jérôme GODARD à Philippe BOHELAY, Jérôme
AUSLENDER à Cécile AUDET, Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Jean-
Christophe CERVANTES à Cyril CINEUX, Sondès EL HAFIDHI à Christophe
BERTUCAT, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine
RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mesdames Nicaise JOSEPH et Pascaline BIDOUNG arrivent pendant la présentation de
la question n°1
Madame Magali GALLAIS quitte la séance pendant le débat de la question n°2 et donne
pouvoir à Monsieur Pierre MIQUEL.
Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°7 et donne
pouvoir à Madame Nicaise JOSEPH.
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n°8 et
donne pouvoir à Madame Pascaline BIDOUNCG.Rapport N° 9
COPRODUCTION MILLE FORMES / CENTRE POMPIDOU
Rapporteur : Monsieur Philippe BOHELAY
En 2019, la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Pompidou ont signé un nouveau contrat de
coopération public/public pluriannuel.
Ce nouveau contrat prévoit dans l'article 2.3 « Expertise et ingénierie culturelle » que la Ville et le
Centre Pompidou coproduisent des expositions et ateliers itinérants, présentés d’abord à mille
formes, puis intégrés ensuite au catalogue des expositions-ateliers itinérantes du Centre
Pompidou, sous le titre « coproduction mille formes /Clermont-Ferrand/ Centre Pompidou».
Cette coproduction fait l’objet d’une convention (ci- après) selon les modalités de
contractualisation et de prise en charge suivantes:
Centre Pompidou Ville de Clermont - Ferrand
Prend en charge la totalité des frais inhérents à chaque Verse au Centre Pompidou la moitié de la dépense
projet allouée à chaque projet
Contractualise avec la ou les structure(s) accueillante(s) Reçoit 30% des recettes à chaque fois que
l'exposition est louée à une structure
Contractualise avec le ou les artiste(s)
Assure la communication par le biais du catalogue des
expositions itinérantes
Organise des itinérances
Prend en charge les honoraires versés à ou aux
artiste(s)
Reverse à la Ville 30 % des recettes à chaque fois que
l'exposition est louée à une structure
En vue de louverture définitive de mille formes, mi décembre 2019, il est envisagé de coproduire
deux expositions- -ateliers, la première pour l’espace 0-2 ans avec une proposition artistique
d’'Emilie FAÏF sous le titre da station bébé mobile # 2», et la seconde par une création originale
du collectif BOLD Design autour de la thématique « l'école en 2049 » (voir fiches en annexe).
Les coûts de production pour la Ville seront :
-10 000 € TTC pour « La station bébé mobile # 2»
-4 500 € TTC pour l'atelier du collectif Bold DesignVille de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 08 novembre 2019 — Feuillet n°2019/
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'autoriser Monsieur le Maire à signer la
convention entre le Centre Pompidou et la Ville de Clermont-Ferrand qui fixe les modalités de
coproduction entre les deux institutions pour les 6 ans à venir. Les montants inscrits dans la
convention sont les coûts maximums de production.
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 15 NOV 209
Pour le Maire et par délégatio
Philippe BOHELA one y
U)VILLE DE
Centre
Pompidou on Convention de coproduction
ENTRE :
Le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou
Établissement public national à caractère culturel
dont le siège est situé à Paris au 75191 Cedex 04
Représenté par Monsieur Serge Lasvignes, Président
ci-après dénommé “ le Centre Pompidou ”,
D'une part,
Et:
LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, Olivier BIANCHI, demeurant en cette
qualité 10 rue Philippe Marcombes - 63000 Clermont-Ferrand et agissant en vertu d'une
délibération en date du...
Ci-après dénommée « La Ville de Clermont-Ferrand »
D'autre part,
Ci-après dénommées ensemble « les Parties »
IL À ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
Préambule
Le Centre Pompidou et la Ville de Clermont-Ferrand ont mis en œuvre un projet de coopération
culturelle en vue de créer, à Clermont-Ferrand, un centre d'initiation à l’art contemporain dédié à
la petite enfance, de 0 à 6 ans, dans un lieu d'expérience unique.
Ce projet d'intérêt général est inscrit dans le cadre des orientations que la Ville de Clermont-
Ferrand s’est donnée en matière de politique culturelle pour les années 2016-2026 au service de
son territoire et de ses habitants.
La Ville de Clermont-Ferrand place en effet la culture au cœur de son projet de territoire et
envisage à cet égard de candidater prochainement au label de « Capitale Européenne de la Culture
». La Ville souhaite s'affirmer comme une terre d'accueil et d'expression pour les artistes et les
créateurs, notamment par la création de résidences, d'ateliers ou de lieux d'expérimentations, le
développement d'échanges internationaux ou encore la valorisation des artistes locaux.Clermont-Ferrand fait de l'enfance et de la jeunesse une priorité de sa politique culturelle afin de
sensibiliser aux arts, à la culture et à la connaissance dès le plus jeune âge et de participer à la lutte
contre les inégalités. L'éveil aux arts et à la culture dès le plus jeune âge est ainsi l’un des trois axes
opérationnels de la mandature actuelle (2014-2020).
L'éducation artistique et culturelle constitue dès lors un enjeu fort pour la Ville de Clermont-
Ferrand, qui se décline par un ensemble d’actions à destination des enfants de 0 à 18 ans, dans les
différents temps de vie (à l’école, dans le temps périscolaire et le temps extrascolaire).
C'est dans cette perspective que la Ville de Clermont-Ferrand souhaite créer un centre d'initiation
artistique dédié à la petite enfance qui ouvrira ses portes en décembre 2019. Il offrira aux bébés,
aux jeunes enfants et à leurs familles un espace d'écoute, de rencontre et de création qui prendra
appui sur les arts. Ce centre d'art inédit en France permettra aux enfants d’être dès leur plus jeune
âge en contact avec des créateurs et artistes, de s'ouvrir à de multiples langages sur la voie des
apprentissages et de la découverte du monde.
Le Centre Pompidou, établissement public national à caractère culturel créé par la loi n° 75-1 du 3
janvier 1975, a pour mission de favoriser la création des œuvres de l’art et de l'esprit, de contribuer
à l'enrichissement du patrimoine culturel de la nation, ainsi qu’à l’information et à la formation du
public, à la diffusion de la création artistique et à la communication sociale.
Dès sa création en 1977, le Centre Pompidou a été précurseur en matière de médiation culturelle
grâce à une politique innovante, en particulier à destination du jeune public. Cette expertise ne
s'est pas démentie depuis et contribue à la renommée nationale et internationale de
l'établissement.
Le Centre Pompidou accorde ainsi une large place au jeune public pour favoriser l'éveil à la
création moderne et contemporaine, à travers trois espaces dédiés : chaque projet des enfants (2-
5 ans et 6-10 ans) et, en son sein, la « Fabrique » (9-12 ans), la Galerie des enfants (à partir de 3
ans) et le Studio 13/16 (13-16 ans).
Pour chacun de ces espaces, le Centre Pompidou élabore des programmes sur mesure,
fréquemment renouvelés en lien avec des artistes, dans l'objectif de capter et retenir l'intérêt du
jeune public, transmettre des notions clés, tisser une relation à l’art et à la création dès le plus
jeune âge. Chaque proposition prend appui sur l'expérience quotidienne et l'approche sensorielle
pour enrichir la perception de l'enfant et favoriser sa rencontre avec la création d’aujourd’hui.
Ces actions sont mises en œuvre par le service de la médiation culturelle qui, au sein de la
direction des publics, a pour mission d'accompagner les projets culturels portés par le Centre
Pompidou à destination de tous les publics, par des actions de médiation diverses (orale, écrite,
numérique, pratique..), régulières ou événementielles. Ce service est également en charge de la
programmation des espaces jeune public du Centre Pompidou.
Une première phase de coopération entre la ville de Clermont-Ferrand et le centre Pompidou, qui
a fait l’objet d’un premier contrat validé par le Conseil municipal du 23 juin 2017 et prolongé en
2018 par un avenant.
A l'issue de ce travail de co-construction, une première expérimentation s'est déroulée en avril
2018 durant trois semaines qui a permis de mettre en évidence les premiers contours de ce que
pourrait être le futur centre d'initiation artistique dédié à la petite enfance.Un deuxième temps de préfiguration, s'est tenu du 25 mai au 14 juillet 2019, dans les locaux du
futur centre d'initiation à l’art et précédant son ouverture dans sa forme aboutie en décembre
2019. Ce second volet fait l’objet d’un second contrat de coopération validé par le Conseil
Municipal du 15 février 2019.
Dans la perspective de l'ouverture de mille formes, centre d'initiation à l’art pour les 0-6 ans, en
décembre 2019, la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Pompidou ont décidé de poursuivre leurs
relations contractuelles via un contrat de coopération public/public pluriannuel, afin
d'accompagner sur six ans le déploiement de ce projet innovant, unique en France.
Article 1 - Objet
Dans le cadre de la mission d'expertise et d'ingénierie culturelle définie par le contrat de
coopération public/public pluriannuel, il est prévu une co-production de projets à l'attention des
enfants de 0 à 6 ans et leurs familles entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Pompidou,
objet de cette convention-cadre.
Article 2 - Description des co-productions
2.1. Les Parties pourront réaliser jusqu’à deux projets maximum par an parmi les typologies de
projets suivantes :
e _1station bébé mobile
e latelier
e 1exposition-atelier.
Cette convention n’est pas soumise à un minimum de projets annuels.
2.2. Description des projets co-produits :
e _1station bébé mobile
La Station bébé mobile est un terrain d'exploration et de surprises. Elle répond à une volonté
de témoigner de l'importance qu'occupe la place des tout-petits dans notre société. Elle n’est
pas seulement un terrain d’expérimentations sensorielles et moteur pour les enfants mais un
véritable dispositif pensé comme un lien privilégié entre les parents, les professionnels, les
artistes et les œuvres. Elle a un rôle de passeur qui se situe à la croisée des chemins que
constituent la base du développement de l'individu et des futurs acquis. Elle a pour vocation
d'inviter les bébés de 0 à 3 ans accompagnés de leurs parents à une découverte sensible de
l’art. Ludique et participative, la Station bébé mobile est conçue comme une œuvre praticable,
nomade et modulable pour les 0-2 ans et leurs accompagnants. L'œuvre invite à un moment
exceptionnel, hors du quotidien, entre les membres de la famille. La Station bébé mobile est un
terrain d'exploration, de surprises tournées vers les 5 sens ou le quotidien, les soins s’éloignent
et disparaissent pour un temps. La Station bébé mobile est un fil factuel qui réunit tous les
protagonistes autour d’une œuvre.
e latelier
L'atelier a pour ambition d'élargir le champ de l'imagination pour aborder la création
contemporaine comme une ressource qui développe chez l'enfant une liberté du regard et
aiguise son appréhension du monde. Quel que soit le domaine exploré, chaque proposition
prend appui sur l'expérience quotidienne et sur l'approche sensorielle pour enrichir la
perception de l'enfant et favoriser sa rencontre avec la création d'aujourd'hui. A travers un
protocole qui peut être conçu par un artiste, les enfants sont amenés à découvrir des œuvres,
des techniques, une approche artistique propre.e 1exposition-atelier
Les expositions itinérantes mettent en scène des dispositifs de jeux et d’expérimentations
conçus par des artistes ou des designers, qui peuvent s'adapter au lieu d'accueil ou être
enrichis par l’emprunteur pour constituer le point de départ de nouvelles actions
pédagogiques. Les expositions-ateliers placent les enfants et les parents dans une situation de
création. Ils sont incités à découvrir, à expérimenter, à faire ensemble, selon des règles du jeu
qui servent de tremplin à leur imaginaire. Destinées à un large public, les expositions peuvent
être visitées par l'enfant accompagné de sa famille ou être exploitées dans le cadre scolaire.
2.3. Budget global de production par projet :
e _1station bébé mobile : 30 000 € TTC
e latelier : 15 000 € TTC
e 1exposition-atelier : 60 000 € TTC.
Ces budgets comprennent :
e Honoraires de l'artiste le cas échéant,
e Frais de production,
e Mission du bureau de contrôle éventuel,
e Achat de matériel,
e Fabrication des caisses et mise en caisses,
e Transport Aller et Retour Paris- Clermont.
2.4. Budget annuel de co-production :
Le montant annuel global de co-production ne pourra excéder la somme de 100 000 € TTC (cent
mille euros toutes taxes comprises) à répartir à part égale entre les partenaires.
2.5. Présentation des projets co-produits :
Chaque projet sera présenté à « mille formes » à Clermont-Ferrand puis sera intégré dans le
catalogue d’itinérance du Centre Pompidou.
Les projets pourront également être présentés au Centre Pompidou et le cas échéant être présenté
à nouveau à mille formes.
2.6. Un contrat sera rédigé pour préciser le budget, le contenu de chaque projet co-produit et les
modalités de financement du projet.
Article 3 — Obligations de la Ville de Clermont-Ferrand
3.1. La Ville de Clermont-Ferrand désigne le(la) Directeur(rice) de « mille formes » pour concevoir
les projets, sélectionner les artistes le cas échéant et assurer le suivi de production, en
collaboration avec l’équipe du Centre Pompidou et notamment la cheffe de projets nommée au
Service de la médiation culturelle pour chaque projet.
3.2. La Ville de Clermont-Ferrand prend en charge la moitié des coûts de co-production des projets
3.3. La Ville de Clermont-Ferrand s'engage à mettre à disposition le personnel nécessaire au
montage et démontage des projets co-produits et présentés à « mille formes » à Clermont-
Ferrand.
3.4. En vue de l’itinérance prévue à l'article 5, la Ville de Clermont-Ferrand s'engage à concevoir,
avec la cheffe de projets nommée au Service de la médiation culturelle du Centre Pompidou et
l'artiste le cas échéant, un dossier présentant chaque projet co-produit comprenant :e Biographie de l'artiste le cas échéant ;
e Présentation du projet ;
e Description du montage ;
e Pistes de médiation et déroulé d’une animation ;
e _Jauge du public et conditions particulières de sécurité et/ou présentation ;
e Le plan d'implantation à Clermont-Ferrand au format PDF et Autocad ;
e Liste du matériel nécessaire avec contact fournisseurs ; Cahier technique le cas échéant
(précisant les fournisseurs, des plans, etc...) ;
e Colisage.
3.5. La Ville de Clermont-Ferrand s'assure de la présence du (de la) Directeur(rice) de « mille
formes » pour la formation des équipes de médiation durant l’itinérance ou d’un agent qui aura
été désigné par le (la) Directeur(rice).
Article 4 — Obligations du Centre Pompidou
4.1. Le Centre Pompidou désignera une cheffe de projets du service de la médiation culturelle
(sous la responsabilité hiérarchique de Patrice Chazottes, chef du service de la médiation culturelle
et directeur adjoint des publics), pour concevoir chaque projet, sélectionner les artistes le cas
échéant et assurer le suivi de production, en collaboration avec la Ville de Clermont-Ferrand, d’un
point de vue pédagogique et artistique.
Le Centre Pompidou a la charge de la contractualisation avec les artistes pour la coproduction des
projets. Il est entendu qu'à cette occasion, il agit au nom et pour le compte de la Ville de Clermont-
Ferrand.
4.2. Le Centre Pompidou avance les frais liés à :
e La contractualisation avec les artistes ;
La production des projets ;
La commande de matériel ;
La fabrication des caisses ;
e _Le transport Aller et Retour Paris-Clermont-Ferrand.
Ces frais sont inclus dans le budget de chaque projet (cf article 2.4.).
4.3. En vue de l'itinérance prévue à l’article 5, la cheffe de projets nommée au Service de la
médiation culturelle du Centre Pompidou s'engage à concevoir, avec le(la) Directeur(rice) de « mille
formes » et l'artiste le cas échéant, un dossier présentant chaque projet co-produit comprenant :
e Biographie de l’artiste le cas échéant ;
e Présentation du projet ;
e Description du montage ;
e Pistes de médiation et déroulé d’une animation
e _Jauge du public et conditions particulières de sécurité et/ou présentation
e Liste du matériel nécessaire avec contact fournisseurs ;
e Cahier technique le cas échéant (précisant les fournisseurs, des plans, etc...)
e Colisage.
4.4. Le Centre Pompidou s'assure de la présence de sa cheffe de projets et d’un régisseur d'espace
le cas échéant pour la formation des équipes de médiation durant l’itinérance.Article 5 — Itinérance
5.1. Le Centre Pompidou, via le pôle itinérance et hors-les murs du service de la médiation
culturelle, prend en charge et est seul responsable de l’Itinérance des projets co-produits.
Il se charge du :
e Stockage,
e Recherche de lieux d'accueil et contractualisation,
e Organisation du transport,
e Organisation du montage et du démontage,
e Formation des intervenants sur place par la Ville de Clermont-Ferrand,
e Assurance,
e Restauration des projets.
Ces frais ne sont pas inclus dans le budget de chaque projet et précisé à l’article 2.3.
5.2. Il est entendu entre les Parties que les artistes sollicités pour la conception de projets pourront
réclamer des rémunérations complémentaires pour la présentation de leur projet dans le cadre de
l’itinérance, ces frais sont à la charge du lieu d'accueil du projet.
6.3 La formation des équipes de médiation des lieux accueillant les projets coproduits sont assurés
soit par le Centre Pompidou soit par la Ville de Clermont- Ferrand.
Tous les coûts liés au transport et à l'hébergement ainsi que les perdiem sont à la charge du lieu
accueillant les projets.
5.4. La politique d'itinérance du Centre Pompidou s’'axe sur un rayonnement dans les zones
prioritaires rurales, sociales en France. Les projets seront également proposés aux partenaires du
Centre Pompidou en France et dans le monde entier.
5.5. La Ville de Clermont-Ferrand sera informée par le Centre Pompidou des lieux d'accueil des
itinérances ainsi que les dates de présentation des projets deux mois avant chaque itinérance.
Dans le cas où la Ville de Clermont-Ferrand souhaiterait proposer chaque projet à ses partenaires,
la gestion de l'itinérance sera pilotée par le Centre Pompidou aux mêmes conditions que
l'ensemble des itinérances des projets.
5.6. À titre indicatif, les prix de mise à disposition des projets sont les suivants :
e 14 000 £ TTC (quatorze mille euros toutes taxes comprises) : exposition-atelier
e 8 000 € TTC (huit mille euros toutes taxes comprises) : atelier et Station bébé mobile.
Ces prix s'entendent hors coût d'emballage, de transport, de montage et démontage incluant les
frais de mission des agents du Centre Pompidou et du(de la) Directeur(rice) de « mille formes» et
de fonctionnement (notamment matériel informatique) qui sont pris en charge directement par le
lieu d'accueil.
Dans le cadre de ses engagements contractuels, le Centre Pompidou peut proposer ces projets à
ses partenaires. Les partenaires sont alors exonérés du fee habituellement demandé aux lieux
accueillant ces projets, la Ville de Clermont-Ferrand ne recevra donc pas de recettes.
5.7. Les recettes liées à l’itinérance seront partagées comme suit :
- 70% au Centre Pompidou,
- 30% à La Ville de Clermont-Ferrand.Le Centre Pompidou reverse à la Ville de Clermont-Ferrand la somme qui lui est due par lieu
d’itinérance, au plus tard à la fermeture du projet dans le lieu de présentation, sous réserve que le
lieu accueillant le projet se soit acquitté au préalable du paiement dû au Centre Pompidou.
5.8. Dans le cadre de l’itinérance, les Parties seront créditées ainsi : « Co-production mille formes
Clermont-Ferrand / Centre Pompidou »
5.9. L'itinérance de chaque projet est prévue pour une durée de 5 ans à compter de la livraison de
chaque projet. Au terme des 5 années d'itinérance, les Parties se rapprochent pour déterminer
éventuellement de nouvelles modalités d'itinérance.
Ceci fera l’objet d’une nouvelle convention.
Article 6 - Droits privatifs sur les projets co-produits et cession de droits
6.1. Propriété matérielle
Les Parties sont copropriétaires des projets.
6.2. Propriété immatérielle
Dans l'hypothèse où l'artiste qui a créé le projet leur cède ses droits d'exploitation, les Parties
détiennent ensemble les droits de propriété intellectuelle de chaque projet.
6.3. À ce titre, toute modification et/ou restauration et/ou adaptation du contenu ainsi que toute
modification de la destination de chaque projet doit faire l’objet d’un accord préalable écrit et
conjoint des Parties.
6.4. Toute duplication du matériel de chaque projet est strictement interdite sans l'accord
préalable et écrit des deux Parties.
Article 7 —- Captations
7.1. Dans le cadre de la présentation de chaque projet à mille formes, la Ville de Clermont-Ferrand
et/ou le Centre Pompidou seront amenés à réaliser des captations (photographies et films), ci-
après dénommées Captations.
Il est précisé que l’image des intervenants de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Pompidou
peut apparaître sur les Captations ainsi que des extraits des contenus sonores et visuels de chaque
projet.
Dans le cas où l’image de majeurs et/ou de mineurs serait reproduite sur ces Captations, la Ville de
Clermont-Ferrand et le Centre Pompidou devront bénéficier d’une autorisation écrite de la part
des personnes elles-mêmes ou des personnes titulaires de l'autorité parentale dans l'hypothèse de
la captation d’un mineur.
La Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Pompidou négocieront toutes les autorisations préalables
nécessaires pour leurs besoins respectifs.
7.2. Dans le cadre de l’utilisation des Captations, les deux parties s'engagent à se remettre
mutuellement une copie des Captations qu’elles auraient réalisées lors de ces interventions.
7.3 Par ailleurs le Centre Pompidou et la Ville de Clermont-Ferrand sont autorisés à reproduire et
représenter tout ou partie des Captations dans une œuvre documentaire (film, vidéo, vues
muséographiques, entretien, conférence...) et/ou multimédia liée à leurs activités, réalisée et/ouproduit par un tiers ou par eux et exploitée à des fins non commerciales, dans le monde entier à
titre non-exclusif pour la durée légale de protection du droit d'auteur d’après la loi française.
Ces Captations sont destinées à :
- être présentées au public, en totalité ou en extraits, dans tous les locaux du Centre Pompi-
dou et de la Ville de Clermont-Ferrand, ou en dehors, à l'occasion des manifestations tem-
poraires que le Centre Pompidou organise ou auxquelles il participe en France et à l’étran-
ger, pour annoncer où faire la promotion de ses activités, sur tous supports et annonces,
moyens de promotion utiles à savoir notamment presse, édition papier et électronique,
DVD TV, radio, Internet, fascicules, affiches.
- être mises en ligne, en totalité ou par extrait, sur les réseaux du Centre Pompidou, en
image basse définition ne permettant pas un usage commercial.
Par mise en ligne sur les réseaux du Centre Pompidou, il convient d'entendre la mise à la
disposition du public de la reproduction numérique des Captations sur tout type de matériel de
réception et par tout procédé de diffusion et notamment :
e par l'intermédiaire de réseaux numériques de transport de données tels que le site
Internet du Centre Pompidou, tout site dont il est ou sera éditeur ou coéditeur, les
pages éditées par le Centre Pompidou sur les réseaux sociaux et les Sites Internet
des partenaires du Centre Pompidou (à la date de signature des présentes, Dailymo-
tion, le Centre Pompidou fournira chaque année la liste actualisée de ses parte-
naires sur simple demande écrite du Cédant);
e ou par tout autre service, accessible par réseau de téléphonie.
En cas de mise en ligne d'extraits leur durée ne saurait excéder 3 (trois) minutes.
Le Centre Pompidou et la Ville de Clermont-Ferrand sont autorisés, tant pour l'exercice des droits
cédés ci-dessus qu'aux fins de conservation ou d'archivage et de consultation :
0 à reproduire ou à faire reproduire à leurs frais tout ou partie des Captations
selon tout procédé technique actuel ou à venir, tel que notamment l'impression, la
photocopie, la mise en mémoire informatique, le téléchargement, la numérisation,
et sur tout support actuel ou à venir qu’il s'agisse d’un support papier, magnétique,
optique, électronique, informatique, analogique ou numérique,
9.2 Par ailleurs le Centre Pompidou et la Ville de Clermont-Ferrand sont autorisés à reproduire et
représenter tout ou partie des Captations dans une œuvre documentaire (film, vidéo, vues
muséographiques, entretien, conférence...) et/ou multimédia liée à leurs activités, réalisée et/ou
produit par un tiers par le Centre Pompidou ou par la Ville de Clermont-Ferrand et exploitée à des
fins non commerciales,
9.3. Cette autorisation est consentie à titre non-exclusif pour la durée légale de protection du droit
d'auteur d’après la loi française.
Article 8 - Garantie
8.1. La Ville de Clermont-Ferrand garantit le Centre Pompidou contre tout recours, action, éviction
ou condamnation au titre d’un préjudice quelconque que l'exploitation par le Centre Pompidou au
titre du présent contrat pourrait causer à un tiers et ce quel que soit le fondement de la
réclamation éventuelle de ce tiers et notamment sur le fondement de droits d'auteur. La Ville deClermont-Ferrand prend à sa charge toute responsabilité, perte, coût, dommages, frais, honoraires
d'avocats pouvant résulter d’une telle revendication.
8.2. De même, le Centre Pompidou garantit la Ville de Clermont-Ferrand contre tout recours,
action, éviction ou condamnation au titre d’un préjudice quelconque que l'exploitation par la Ville
de Clermont-Ferrand des droits concédés au titre du présent contrat pourrait causer à un tiers et
ce quel que soit le fondement de la réclamation éventuelle de ce tiers et notamment sur le
fondement de droits d'auteur. Le Centre Pompidou prend à sa charge toute responsabilité, perte,
coût, dommages, frais, honoraires d'avocats pouvant résulter d’une telle revendication.
8.3 La Ville de Clermont-Ferrand est pleinement informée que pendant la période de présentation
de chaque projet à « mille formes » et celle du stockage de chaque projet, l'ensemble du matériel
mis à disposition par le Centre Pompidou n’est pas couvert par une police d'assurance. La Ville de
Clermont-Ferrand relève le Centre Pompidou de toute responsabilité en cas de détérioration de
son matériel et (ou) disparition de l’un quelconque de ses éléments. La Ville de Clermont-Ferrand
renonce expressément à revendiquer une quelconque indemnité pour restauration et (ou)
dépréciation de son matériel au titre de tout sinistre qui pourrait l’affecter pendant toute la durée
de cette mise à disposition.
8.4 La Ville de Clermont-Ferrand s'engage à contracter à ses frais une assurance couvrant son
personnel et son matériel pendant le temps de leur présence dans les lieux de présentation de
chaque projet lors de la formation des équipes de médiation des lieux accueillant le projet contre
tout dommage corporel, matériel et immatériel et notamment contre les risques de perte et de
vol, avec clause de non recours contre chaque lieu accueillant le projet .
Article 9 - Communication et représentation
9.1. Communication — mécénat - parrainage et documents promotionnels
Pour la conception et la production de chaque projet ainsi que sa promotion auprès du public, les
Parties se réservent le droit de s'associer chacune à des partenaires, en numéraire, en nature,
technologiques, institutionnels (musées, fondations ou institutions culturelles), éditoriaux (co-
éditeur), et/ou média (presse écrite, radio, T.V et afficheurs). Les Parties s'engagent à s'informer de
l'identité de leurs partenaires respectifs.
9.2 Mention obligatoire
La Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Pompidou identifient chaque projet par le logo du Centre
Pompidou et par celui de La Ville de Clermont-Ferrand qui aura une taille égale, ainsi que par le
texte suivant : « Co-production « mille formes » / Centre Pompidou ».
Ce texte, ainsi que les logos du Centre Pompidou et de la Ville de Clermont-Ferrand, apparaissent à
l'entrée de chaque projet ainsi que sur tous les documents afférents à la communication
concernant chaque projet, tels que notamment communiqué et dossier de presse, brochure,
signalétique, site internet, dans le respect des chartes graphiques des partenaires.
En toute hypothèse, les noms et logos des autres partenaires (mécènes et partenaires médias)
éventuels figurent séparément et dans des caractères réduits.
Pour tous les supports de communication liés à l’itinérance de chaque projet, édités par le Centre
Pompidou ou ses partenaires, un BAT sera soumis à La Ville de Clermont-Ferrand pour validation.9.3. Plan de communication
La Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Pompidou se soumettent mutuellement pour « bon à
tirer », avant impression, les maquettes des différents supports de communication, de promotion
et d’information qu’ils se proposent de diffuser. Les Parties s'engagent à répondre dans un délai de
cinq jours ouvrables suivant la date de réception des documents. En l’absence de réponse, passé ce
délai, les documents adressés sont considérés comme tacitement acceptés.
Article 10 - Durée
La présente Convention prend effet à compter de sa signature pour une durée de 6 (six) ans.
Article 11 - Force majeure
Tout événement en dehors du contrôle de l’une ou l’autre partie et contre lequel elle n’a pu
raisonnablement se prémunir, constitue un cas de force majeure et suspend, à ce titre, les
obligations des Parties.
Les Parties admettent, contractuellement, sans que cette liste soit limitative, que constituent des
cas de force majeure, les évènements suivants :
e une guerre civile ou étrangère
e évènements internationaux graves
e émeutes ou mouvements populaires
e attentats et risques d’attentats
e actes de terrorisme et menaces d’actes de terrorisme
e _ mouvement de grève du personnel du Centre Pompidou ou de tout autre personnel
e grève générale
e incendie
e intempéries exceptionnelles
e fermeture demandée par le Gouvernement
e et tous les cas fortuits habituellement retenus par la jurisprudence de la Cour de Cassation.
Les Parties se rencontrent et/ou se contactent dans les quarante-huit heures (48) suivant la surve-
nance du cas de force majeure afin de décider ensemble quelles solutions elles peuvent mettre en
place. À défaut de la mise en place de solutions, chacune des Parties a la possibilité de mettre fin
au présent contrat.
Dans ce cas, le contrat est résilié de plein droit sans formalité judiciaire et sans mise en demeure,
et il n’est dû aucun dédommagement de part et d'autre.
Article 12 - Résiliation
Dans l'hypothèse d’inexécution par l’une ou l’autre des Parties de l’une quelconque de ses obliga-
tions prévues au présent Contrat, l’autre Partie peut sans formalité judiciaire résilier de plein droit
le contrat aux torts et griefs de la partie défaillante à l’expiration d’un délai de quinze (15) jours
suivant l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure res-
tée infructueuse et sans préjudice de tous dommages-intérêts au bénéfice de la Partie victime de
l’inexécution.
"La présente convention peut être résiliée par l’une ou l’autre partie à tout moment, pour tout
motif d'intérêt général et sans indemnisation possible. Cette résiliation pourra intervenir dans le
respect d'un préavis écrit de 3 ou 6 ou 12 {au choix) mois notifié par lettre recommandée avec ac-
cusé de réception."
Article 13 -— Litige
Tout litige portant sur la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent contrat sera soumis aux
tribunaux compétents de Clermont-Ferrand après avoir apuré tous moyens de conciliation.Fait à Paris en deux exemplaires, le
Pour le Centre Pompidou Pour La Ville de Clermont-FerrandEmilie FAÏF
Plasticienne, scénographe
Elle propose la Station Bébé Mobile #2
pour l'espace 0 — 2 ans.
L'univers d'Emilie Faïf a quelque chose de naturel et
d'incongru. Car l'évidence, ici, est celle des rêves et les
rêves épousent les couleurs et les contours de la réalité.
Ils en dessinent une sorte de double où la lumière ne fait
pas d’ombres, où le lourd devient léger, où les vœux ne
retombent jamais. Et puis il y a le corps, ce continent dont on aimerait être familier et qui
n'est peut être qu'un souffle, tendre et un peu monstrueux. Corps, Rêve, tout est là: le
corps dans les rêves, les rêves dans la peau, le tissus entre les deux. Emilie Faïf sculpte
le tissu mais à l'envers: car c'est dessous, derrière, au verso, quelque part à l'intérieur,
que ça se joue.
Emilie Faïf est scénographe plasticienne. Née en 1976, elle est diplômée des Arts
Appliqués et des Arts Décoratifs de Paris. Elle expérimente l'espace dans des domaines
d'intervention divers mêlant le dynamisme des villes à celui de la mode, du textile et de
l'Art. Ses collaborations avec des créateurs issus du monde de la mode — Isabel Marant,
Tsumori Chisato, Hermès, Kenzo, Manuel Canovas -, du design ou du theatre,
enrichissent son activité artistique aux multiples facettes.Bold est une agence de design et scénographie créée
par William Boujon et Julien Benayoun en 2008.
Ils proposent pour mille formes un atelier interactif autour de l’école en 2049.
William et Julien s'inspirent des derniers développements technologiques, des Sciences et
des Arts pour imaginer leurs objets ou leurs espaces. Cette approche leur permet de
collaborer avec des structures comme Le Laboratoire, Paris / Cambridge, le MIT Media
Lab,le Centre Pompidou, Nelly Rodi, Collective 1992, Dood, Photocabine, NextMotion,
etc.
L'agence est également un laboratoire de recherche autour des nouveaux usages et
interroge les techniques traditionnelles comme les technologies numériques.
Depuis leur collaboration en 2015 avec Dood Studio pour la conception d’une nouvelle
imprimante 3D dépôt de fil, Bold développe de nombreux projets autour de l'impression
3D.
Ces recherches sont repérées par des galeries comme AYBAR à Miami et les amènent à
expérimenter l'impression 3D céramique au sein du 8FabLab Drôme.
Bold démarre, en 2017, une collaboration fructueuse avec l'éditeur français KATABA en
signant une première collection d'objets et de mobilier et en aménagement à ses côtés le
MIGNON Café, “Coffee Shop le plus adorable de Paris” selon Vanity Fair.
Diversité d’action
Bold cultive une vision transversale et
pluridisciplinaire du design et partage son temps
entre recherche, conception et transmission.
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