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Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 10 07 2025)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 10 juillet 2025 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance est ouverte au public
Fait à Oraison, le 04/07/2025
ORDRE DU JOUR
DCM 50/2025 MISE EN PLACE D’UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL ET D’UN PLAN MERCREDI
DCM 51/2025 AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE DEPOSER LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE-SOCIAL
DCM 52/2025 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA COMMUNE D’ORAISON
DCM 53/2025 TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2025 DCM 54/2025 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE SEJOUR DE M. LE MAIRE A L’OCCASION DU VOYAGE
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DCM 55/2025 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE SEJOUR A L’OCCASION DU VOYAGE A SIGNES POUR
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DCM 56/2025 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS LOCAUX ENTRE LE DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, LE COLLEGE JMG ITARD ET LA COMMUNE DCM 57/2025 TRAVAUX DE MAINTIEN DU BATI ET PPMS DES ETABLISSEMENTS D’EDUCATION – DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT AU TITRE DE LA DETR
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