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Ordre du Jour - ODJ CM 27.02.2020
Document publié le Jeudi 27 février 2020 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27.02.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ ORAISON se réunira le
JEUDI 27 FEVRIER 2020 à 18 H 30 en Mairie.
Fait à Oraison, le 19 février 2020
ORDRE DU JOUR
1. Pointage des conseillers municipaux présents, absents ou excusés
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Approbation compte rendu de séance conseil municipal du 12/12/2019
5. Liquidation séance du conseil municipal du 12/12/2019
6. Compte -Rendu d’activités
7. Avenant n°1 au contrat départemental de solidarité territoriale
2019-2020.
8. Approbation compte de gestion 2019 commune : budget principal
et budget caveaux.
9. Compte administratif 2019 commune : budget principal.
10. Compte administratif 2019 commune : budget caveaux.
11. Approbation compte de gestion 2019 caisse des écoles.
12. Compte administratif 2019 caisse des écoles.
13. Tableau des effectifs des emplois permanents 2020.
14. Tableau des effectifs des emplois non permanents 2020.
15. ONF- Programme 2020.
16. Acquisition à l’amiable des parcelles A n°1948, A n°1918,
A n°1950 et A n°1914 dans le cadre du plan d’alignement
de l’avenue Terce Rossi.
17. Acquisition d’une partie de la parcelle F n°202 à la SCI Liliac
Doucet dans le cadre de la régularisation de l’emprise d’un
chemin communal.
18. Commission départementale d’aménagement commercial.
19. Dénomination de la place de la bascule
20. Garantie d’emprunt pour le projet de 23 logements sociaux sur
le terrain de la Grande Bastide.
21. Approbation du contrat de mixité sociale.
22. Compte rendu des délégations de M. le Maire