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Ordre du Jour - ODJ 02 10 2020
Document publié le Vendredi 2 octobre 2020 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 02 10 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
VENDREDI 2 OCTOBRE 2020 à 19 HEURES
salle du conseil municipal
La séance se tiendra sans public.
Fait à Oraison, le 24/09/2020
ORDRE DU JOUR
DCM 37 /2020 Création de commissions municipales et fixation du nombre de leurs membres
M. le Maire
DCM 38 /2020 Création de comités consultatifs et fixation du nombre de leurs membres
M. le Maire
DCM 39 /2020 Désignations diverses M. le Maire DCM 40/2020 DLVA - Conférence intercommunale du logement M. le Maire DCM 41 /2020 DLVA – Désignation des membres de la CLET M. le Maire DCM 42/2020 Tarif marché de Noël C. Boléa DCM 43/2020 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer la demande d’autorisation pour la construction d’un préau à l’école élémentaire
T. Sedneff
DCM 44/2020 Demande de subventions DETR pour la construction d’un préau à l’école élémentaire
F. Amaral
DCM 45/2020 Demande de subvention DETR et FODAC pour la création de WC publics
F. Amaral
DCM 46/2020 Demande de subvention au titre des amendes de police pour des travaux de mise en sécurité
F. Amaral
DCM 47/2020 Convention de servitudes avec le SDE 04 concernant la parcelle G 660 dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux électriques rue Joseph Latil
T. Sedneff
DCM 48/2020 Convention de mandat avec le SDE 04 pour des travaux d’enfouissement du réseau de télécommunications sur la rue Joseph Latil
T. Sedneff
DCM 49/2020 Convention de mandat avec le SDE 04 pour des travaux d’enfouissement du réseau de télécommunications Chemin fossé du Moulin
T. Sedneff
DCM 50/2020 Modification du régime indemnitaire V. Allevard DCM 51/2020 Modification du tableau des effectifs permanents V. Allevard DCM 52/2020 Recensement de la population M. le Maire DCM 53/2020 Décision modificative n°1 V. Allevard