Compte-Rendu - compte rendu du cm du 07 06 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu du cm du 07 09 2021

Compte-Rendu - compte rendu du cm du 22 07 2021

Compte-Rendu - compte rendu du 24 07 2020

Compte-Rendu - compte rendu du cm du 25 03 2021

Compte-Rendu - compte rendu du cm du 01 04 2021

Compte-Rendu - compte rendu du cm du 25 11 2021

Compte-Rendu - compte rendu du 02 02 2021

Compte-Rendu - compte rendu

Compte-Rendu - compte rendu cm du 13 01 2022

Compte-Rendu - compte rendu du c m du 02 06 2022

Compte-Rendu - compte rendu du cm du 07 06 2021 Document publié le Lundi 7 juin 2021 par la commune de Beuvardes. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm du 07 06 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Transports, - 1 -

MAIRIE de BEUVARDES

1 rue de Fère 02130 BEUVARDES

TEL : 03.23.71.20.15 mairie.beuvardes@wanadoo.fr

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 JUIN 2021

Le conseil municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le foyer rural, à la convocation de

COURSOLLE Véronique, DUSSAUSSOY Bastien, GENEL Serge, GUÉNARD Nathalie, GUITTARD Erik, LAISNÉ Sylvain, LÉTIENNE Mélanie, LEVASSEUR Jean-Jacques, LOURDEZ Cyriaque, MARTEL Maryvonne, POTIN Bertrand, RAMPINI Frédérique, RICHARD Catherine.

DUBOIS Sylvain (pouvoir à Catherine RICHARD).

/

Convocation du 27 mai 2021 Affichage du 27 mai 2021 Nombre de conseillers en exercice : 14

Nombre de membres présents : 13

Nombre de votants : 14

est désignée, à , secrétaire de séance par le conseil municipal.

Après présentation, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 1er avril 2021 est adopté à

de reporter la délibération n°5 initialement prévue dans les projets de délibérations.

- suite au contrôle du budget par Madame VOILLAUME, comptable de la trésorerie de Château-Thierry, transmis par mail, en date du 9 avril 2021, il apparaît 2 anomalies qui doivent être régularisées : - reprise de résultat en section recette de fonctionnement erronée (ne pas intégrer les restes à réaliser)

- de modifier les chapitres et les articles suivants, en prenant une Décision Modificative n°1 (DM1) pour régulariser cette situation :

Article 60612 Énergie-électricité - 2 333,23 €

Soit un total après DM1 à = 17 666,77 €

Soit un total après DM1 au =

Article 002 Excédent reporté - 2 333,23 €

Soit un total après DM1 à = 51 071,26 €

Soit un total après DM1 au =

,

- accepte, à , après vote de l’ensemble des présents et représenté, ces propositions. Il lui donne tout pouvoir

pour signer tous documents relatifs à cette opération.

Un extrait de la présente délibération sera adressé par les soins de Madame le maire à Madame la sous-préfète de Château- Thierry, ainsi qu’au comptable de la trésorerie de Château-Thierry.- 2 -

- suite au contrôle du budget par Madame VOILLAUME, comptable de la trésorerie de Château-Thierry, transmis par mail, en date du 9 avril 2021, il apparaît 2 anomalies qui doivent être régularisées : - chapitres 040 et 042 non équilibrés (D042 = 4 605,60 € et R 040 = 4 666,14 €) soit une différence de 60,54 €

- de modifier les chapitres et les articles suivants, en prenant une Décision Modificative n°2 (DM2) pour régulariser cette situation :

Article 6811 Dotations aux amortissements + 60,54 €

Soit un total après DM1 à = 4 666,14 €

Soit un total après DM1 au =

Article 7035 Location droit chasse et pêche + 60,54 €

Soit un total après DM1 à = 6 060,54 €

Soit un total après DM1 au =

,

- accepte, à , après vote de l’ensemble des présents et représenté, ces propositions. Il lui donne tout pouvoir

pour signer tous documents relatifs à cette opération.

Un extrait de la présente délibération sera adressé par les soins de Madame le maire à Madame la sous-préfète de Château- Thierry, ainsi qu’au comptable de la trésorerie de Château-Thierry.

- vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

- vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique

Territoriale,

- vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires

territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet,

- vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en

application de l’article 4 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifié,

- .

- de modifier le tableau des effectifs permanents à temps complet et non complet :

Administratif Adjoint administratif territorial 2 1 à 19h00 (stagiaire)

1 à 28h00

Technique Adjoint technique territorial 3 3 à 35h00

,

- accepte, à , après vote de l’ensemble des présents et représenté, ces propositions. Il lui donne tout pouvoir

pour signer tous documents relatifs à cette opération.

Un extrait de la présente délibération sera adressé par les soins de Madame le maire à Madame la sous-préfète de Château- Thierry, ainsi qu’au président du Centre de Gestion de Chauny.- 3 -

- Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment son article 6 quater A ;

- Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

notamment son article 26-2 ;

- Vu le décret n° 2020-256 du 13 mars 2020 relatif au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de

harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique ;

- Considérant que toute autorité territoriale a l’obligation de mettre en place, au

1er mai 2020, un dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel

ou moral et d’agissements sexistes ;

- Vu l'article 26-2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 autorisant les centres de gestion à mettre en place, pour le compte

des collectivités territoriales et de leurs établissements publics qui en font la demande, le dispositif de signalement prévu

à l'article 6 quater A de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 précitée.

- Un dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes doit être mis en place depuis le 1er mai 2020 dans l'ensemble des administrations pour les fonctionnaires et les agents contractuels. Il concerne les administrations, les collectivités territoriales et les établissements publics. Le décret paru au Journal officiel du 15 mars 2020 précise les modalités de ce dispositif qui comporte 3 procédures :

• le recueil des signalements effectués par les agents s'estimant victimes ou témoins des actes ou agissements en question ;

• l'orientation de ces agents vers les services et professionnels en charge de leur accompagnement et de leur soutien ;

• l'orientation vers les autorités compétentes pour prendre les mesures de protection appropriées et traiter les faits signalés, notamment par une enquête administrative.

L'acte instituant ces procédures précise comment l'auteur du signalement :

• adresse son signalement ;

• fournit les faits et éventuellement les informations ou documents de nature à étayer son signalement (quels que soient leur forme ou leur support) ;

• fournit les éléments permettant un échange avec le destinataire du signalement.

Cet acte précise également les mesures revenant à l'administration qui a reçu le signalement pour :

• informer rapidement l'auteur du signalement de la réception de celui-ci et de la façon dont il sera informé des suites données ;

• garantir la stricte confidentialité autour de ce signalement : identité de l'auteur, des personnes visées et des personnes en charge de le traiter, ainsi que les faits eux-mêmes.

Chaque autorité compétente doit informer l'ensemble de ses agents de l'existence de ce dispositif de signalement et des modalités pour y avoir accès.

L'article 2 du décret prévoit également que le dispositif de signalement peut être mutualisé par voie de convention entre plusieurs administrations, collectivités territoriales ou établissements publics relevant de l'article 2 de la loi du 13 juillet 1983 susvisée.

Pour les collectivités territoriales et leurs établissements publics, il peut également être confié, dans les conditions prévues à l'article 26-2 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée, aux centres de gestion.

,

- accepte, à , après vote de l’ensemble des présents et représenté, ces propositions. Il lui donne tout pouvoir

pour signer tous documents relatifs à cette opération.

Un extrait de la présente délibération sera adressé par les soins de Madame le maire à Madame la sous-préfète de Château- Thierry, ainsi qu’au président du Centre de Gestion de Chauny.- 4 -

- Suite à la décision de Monsieur Cyriaque LOURDEZ, 1eradjoint, de quitter la commission communale :

- Suite à la demande de Madame Mélanie LÉTIENNE, de céder sa présidence de la commission communale :

est « président de droit des commissions municipales. Il peut déléguer cette fonction et se faire représenter »

(CGCT, circulaire du 31/03/1992 : jurisprudence administrative).

« …elles peuvent être mise en place pour la durée du mandat municipal ou une durée moindre (renouvellement chaque

année, par exemple) … »

présentent leur rapport au maire et au conseil municipal.

, outre le fait qu’ils peuvent être président de commission, font partie intégrante de chacune des

commissions. Ils seront systématiquement convoqués à chaque réunion.

- de procéder à la modification des commissions suivantes :

et

Bastien DUSSAUSSOY

Jean-Jacques LEVASSEUR, Nathalie GUÉNARD, Sylvain DUBOIS, Kévin FALAIZE, Erik GUITTARD,

Bertrand POTIN.

Mélanie LÉTIENNE

Cyriaque LOURDEZ

,

- accepte à l’ , après vote de l’ensemble des présents et représenté, cette proposition et lui donne tout pouvoir

pour signer tous documents relatifs à cette opération.

Un extrait de la présente délibération sera adressé par les soins de Madame le maire à Madame la sous-préfète de Château- Thierry.

Nous, élus de la commune de Beuvardes, soutenons la demande du conseil de surveillance de l’hôpital de Château-Thierry de rattachement au CHU de Reims.

En effet, nous, élus de l’ancien canton de Fère-en-Tardenois, savons parfaitement que les habitants de nos communes se rendent à Château-Thierry et à Reims pour les soins dont ils ont besoin. C’est pourquoi nous sommes particulièrement désappointés de voir que les réalités de vie quotidienne des habitants ne sont pas prises en compte et que l’ARS refuse ce rattachement naturel au CHU de Reims. Notre bassin d’attractivité est constitué par la métropole rémoise. C’est vrai pour la formation, l’emploi, l’activité économique, culturelle et de loisirs, et bien évidemment, en matière de soins.

- d’adopter cette motion,

- de demander à l’Agence Régionale de Santé d’entendre cette réalité et nous réaffirmons cette nécessité impérieuse pour l’ensemble des habitants du Sud de l’Aisne : dépendre de Reims pour les soins.

,

- accepte à (1 abstention), après vote de l’ensemble des présents et représenté, cette proposition et lui donne

tout pouvoir pour signer tous documents relatifs à cette opération.

Un extrait de la présente délibération sera adressé par les soins de Madame le maire à Madame la sous-préfète de Château- Thierry, ainsi qu’à Monsieur ROSELEUX.- 5 -

Nos communes sont systématiquement et régulièrement démarchées par des promoteurs éoliens en vue de l’implantation de nouveaux mâts. Il est promis aux maires de fortes retombées financières pour les budgets communaux, en contrepartie de ces implantations.

Nous, élus du Tardenois, refusons de voir nos paysages, notre patrimoine naturel, historique et culturel défigurés par un développement anarchique des éoliennes.

- de nous opposer à tout projet éolien sur le territoire de la commune.

,

- accepte à (2 abstentions et 3 contres), après vote de l’ensemble des présents et représenté, cette proposition

et lui donne tout pouvoir pour signer tous documents relatifs à cette opération.

Un extrait de la présente délibération sera adressé par les soins de Madame le maire à Madame la sous-préfète de Château-

Thierry, ainsi qu’à Monsieur ROSELEUX.

La ligne ferroviaire qui relie Paris à Reims en passant par La Ferté-Milon, Fère-en-Tardenois et Fismes a ceci de particulier qu’elle traverse trois régions.

Depuis 2016, le trafic des voyageurs est interrompu sur le tronçon qui traverse l’Aisne et une partie de la Marne. Grâce à la mobilisation de Xavier BERTRAND, de Nicolas FRICOTEAUX, d’Étienne HAY et avec le soutien de l’État, d’importants travaux de modernisation des infrastructures sont par ailleurs en cours de réalisation, pour un coût de 30 millions d’euros. Quant à la ligne P, à la suite d’un engagement de Valérie PÉCRESSE, une étude pour son électrification est en cours et ses conclusions seront rendues prochainement.

Alors que les réalités environnementales nous imposent un changement dans nos modes de mobilité et que le gouvernement souhaite la réouverture des petites lignes SNCF, il est regrettable que celle qui permet de relier Paris à Reims en desservant les territoires ruraux du Sud de l’Aisne soit fermée aux voyageurs. En l’état actuel des choses, la continuité du réseau n’est plus assurée, obligeant les utilisateurs à prendre la route quand ils pourraient bénéficier du réseau ferré.

Cette rupture de service est d’autant plus dommageable que, situés à moins de 100 kilomètres de Paris, nos territoires sont appelés à évoluer en termes de démographie.

La situation sanitaire a notamment généré une forte progression des ventes de biens immobiliers, situés à une heure environ de la région parisienne, le plus souvent pour en faire leur résidence principale. De plus, il est important que les touristes venant de l’Est puissent relier par le train la future Cité internationale de la langue française de Villers-Cotterêts, qui doit ouvrir ses portes en 2022. C’est pour ces raisons, avec bien sûr la nécessaire mobilité de nos habitants de nos trois régions pour des motivations liées à l’emploi, la formation, ou encore les soins et les achats, qu’il apparaît primordial désormais de rouvrir la ligne au transport des voyageurs dans son intégralité.

- de rappeler la nécessité de désenclaver nos territoires ruraux et de favoriser la mobilité des habitants, - de demander la réouverture du transport des voyageurs sur la ligne ferroviaire reliant Paris à Reims via La Ferté-Milon / Fère-en-Tardenois / Fismes, afin d’assurer la continuité du service, - de solliciter une réunion de travail à ce sujet avec les régions Ile-de-France, Hauts-de-France Grand Est et les responsables de SNCF Réseau.

,

- accepte à (1 abstention), après vote de l’ensemble des présents et représenté, cette proposition et lui donne

tout pouvoir pour signer tous documents relatifs à cette opération.

Un extrait de la présente délibération sera adressé par les soins de Madame le maire à Madame la sous-préfète de Château-

Thierry.

Les élections des conseillers départementaux et régionaux auront lieux les dimanches 20 et 27 juin prochains, avec

les membres suivants :- 6 -

Le dépouillement du 20 juin 2021, sera exécuté par :

Catherine RICHARD, Cyriaque LOURDEZ, Frédérique RAMPINI, Véronique COURSOLLE, Bertrand POTIN, Claire LENNE et

Aurélie LANDY.

Suite à la réunion de la , qui a eu lieu le samedi 10 avril 2021, les travaux de

fleurissement suivants ont été réalisé :

: 2 bacs escalier mairie : 2 arbres et 8 plants 1 ligustrum + 1 acer palmatum + 4 sacs de terreaux + 2

bacs + 4 vivaces

:

7 jardinières fenêtres mairie : 7 plants 5 rois des balcons + 1 euphorbe blanche + 1 scaevolia aemula

6 jardinières pont : 3 plants 2 géranium lierres doubles + en alternance , 1 jardinière avec 1 euphorbe et 1 jardinière

avec 1 scaevolia

5 jardinières montée des écoles : 3 plants 2 géranium lierres doubles + en alternance , 1 jardinière avec 1 euphorbe et 1

jardinière avec 1 scaevolia

5 arches entrées et sorties de village : 9 plants en bas et 9 plants en haut

bas : 4 rois des balcons + 2 scaevolia aemula + 1 plectranthus glabratus + 1 bacopa blanc + 1 bacopa rose

haut : 3 gauras + 4 rois des balcons + 1 plectranthus velvet + 1 hélichrysum petiolare

2 poutres (1 rue de la cloterie , 1 rue de la harleine) : 16 plants

8 rois des balcons + 2 gauras + 2 euphorbes blanches + 1 sauge lyrical + 2 scaevolia aemula + 1 hélichrysum petiolare

:

1 poutre fontaine Saint-Martin : 15 plants

1 sauge rouge + 2 sauges lyrical + 1 ipomée jaune + 1 plecranthus + 2 euphorbes blanches + 8 rois des balcons

4 jardinières fontaine Saint-Martin : 3 plants 4 bidens bicolores + 8 verveines (1 bidens + 2 verveines par jardinière)

1 poutre place du puit : 15 plants 2 ipomées + 4 bidens + 4 rois des balcons + 1 gaura + 2 sauges + 2 euphorbes

:

: 330.50 € (2 bacs + 2 arbres + 4 sacs de terreau) + 87,30 € (1 m3 de terreau en vrac)

: 178.05 € (fleurs jardinières et poutres)

Suite à une demande de la société Coforaisne, la commission a été convoquée dans les bois, le lundi 03 mai 2021.

La société Coforaisne travaille dans les bois de M. Serge MILLON et souhaite utiliser des chemins communaux pour

évacuer et stocker les grumes, ainsi que pouvoir déposer les branches au dépôt avant broyage.

X X X- 7 -

Une réunion aura lieu le lundi 14 juin 2021, avec la société Coforaine et M. MILLION, afin de leurs manifester notre

inquiétude de voir notre territoire forestier détérioré pour satisfaire leur activité économique, et trouver des solutions.

La commission médiathèque continue à travailler sur l’aménagement de celle-ci, après avoir été nettoyée et pourvu

de 2 postes informatiques mises à disposition du public. Suite à la crise sanitaire, la fréquentation et l’animation sont

encore en veille.

Le nouveau logo de la mairie a été validé par les membres du conseil municipal et sera bientôt mis en place.

L’ordre du jour étant épuisé et nul ne demandant la parole, la séance est levée à 21h05.

Ont signé au registre les membres présents.

À Beuvardes, le 8 juin 2021

Le maire

Catherine RICHARD