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Déliberation - Liste delib 16022023
Document publié le Vendredi 17 février 2023 par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 16022023)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABENN
E
LABENNE, le
NATURE
OCÉANE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
FEVRIER
2023
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
FINANCES
2023-02-16-01/01
TARIFS
ANNEXES
DU
CAMPING
MUNICIPAL
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-12-13-02/82
GARANTIE
FINANCIERE
POUR
LES
LOGEMENTS
SOCIAUX
CDC
HABITAT
SOCIAL
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE.
2023-02-16-03/03
REVERSEMENT
DU
PRODUIT
DE
LA
TAXE
D’AMENAGEMENT
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE.
2023-02-16-04/04
ACQUISITION
DE
BIENS
MATERIELS
AU
LOCAL
COMMERCIAL
DE
LA
PLAGE
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE,
(J. Chaves
ne
prenant
part
ni au
débat,
ni au
vote).
PATRIMOINE
2023-02-16-05/05
ATTRIBUTION
DES
COMMERCES
DE
LA
PLAGE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2023-02-16-06/06
DENOMINATION
DE
VOIES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2023-02-16-07/07
TRAVAUX
FORESTIERS
2023.
PROGRAMME
DES
COUPES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2023-02-16-08/08
CONCESSIONS
ABANDONNEES
AU
CIMETIERE
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE.
2023-02-16-09/09
ADHESION
A
LA
CONVENTION
VIGIFONCIER
ADOPTE
A
L'UNANIMITE. DIVERS
2023-02-16-10/10
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2023-02-16-11/11
STRATEGIE
DU
TRAIT
DE
CÔTE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
Fait
à
Labenne,
Liste
des
délibérations
examinées
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
Mairie
le
17.02.2023.