Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23 03 30 liste des délibérations
Déliberation - 2025 03 31 procès verbal
Procès Verbal - 23 03 30 liste des délibérations du 30 mars 2023
Compte-Rendu - 2022 03 31 CR du 31 mars 2022
Convocation - 2025 03 31 convocation
Déliberation - liste des délibérations du 28 mars 2024
Déliberation - liste des délibérations du 28 mars 2024
Déliberation - 2026 03 05 liste des délibérations
Déliberation - 2024 03 07 liste des délibérations
Déliberation - 2026 03 20 Liste des délibérations
Déliberation - 2025 03 31 liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vion.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 31 liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
Liste des délibérations soumises
Au conseil municipal
Date de convocation L'an 2025, le 31 mars à 20 heures
25/03/2025 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.
Date de publication , ; . 01/04/2025 Etaient présents :
Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Alexandre HUBERT, Aurélien DELHOMMEAU, Valérie PRUDHOMME, Nombre Nathalie PLASSAIS, Michel JUDALET, Jacques TIMMERMAN, Patricia BESNIER,
de conseillers Benoît ANGELO
En exercice : 15 . Présents : 13 Absentfs excusés : Pierre CERBELLE, Virginie HOUDOIN
Votants : 14 Absent :
Procuration : Virginie HOUDOIN à donné procuration à Nathalie PLASSAIS
Secrétaire de Séance : Alexandre HUBERT
Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire
N° de la Sujet Résultat du vote délibération
Désignation du secrétaire de séance _Pour : unanimité Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars Pour : unanimité 2025
2025-03-31-01 | Adoption des décisions prises dans le cadre de la délégation | Actée à l'unanimité consentie au maire
2025-03-31-02 | Vote des taux d'imposition Pour : unanimité
2025-03-31-03 | Subventions 2025 Pour : unanimité 2025-03-31-04 | Vote du Budget 2025 — Panneaux photovoltaïques Pour : unanimité
2025-03-31-05 | Vote du budget 2025 - Commune Pour : unanimité 2025-03-31-06 | Fongibilité des crédits Pour : unanimité 2025-03-31-07 | Subvention au BP CCAS Pour : unanimité
2025-03-31-08 | Subvention au BP panneaux photovoltaïques Pour : unanimité
2025-03-31-09 | Ratification par le conseil municipal de l'autorisation Pour : unanimité donnée au Maire de signer un bail emphytéotique notarié
avec la société SOLEIA VIO portant sur les parcelles du
domaine privée de la commune
2025-03-31-10 | Transfert des voies privées et équipements annexes dans le | Pour : unanimité domaine public communal, sans indemnité — lotissement de
la Verdrie
Le Maire"
Brigitté TETU-EDIN
/ LA | _.
Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion D 02.43.95.48.05
mairie(@vion.fr http://vion72.fr