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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2024 12 Affiche OrdreJour04 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE
SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A LA MAIRIE
Lundi 4 novembre 2024 à 20 h 30
Ordre du jour :
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2024 ; • Compte-rendu des décisions du maire ;
• Convention avec le CDG – CNRACL 2024/2026 ;
• Grotte Saint-Paul des Fonts – Procédure de classement aux Monuments Historiques ; • Aménagement d’un parking – Saint-Paul des Fonts – Mise en œuvre d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique ;
• Participation employeur à la prévoyance ;
• Acte constitutif de régie communale – modification ;
• Point accueil touristique - Mise à jour des tarifs ;
• Questions diverses ;
Le Maire,
CALMELS Anne