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Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2024 13 Affiche OrdreJour28 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE DE
SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A LA MAIRIE
Jeudi 5 décembre 2024 à 20 h 30
Ordre du jour :
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 novembre 2024 ; • Compte-rendu des décisions du maire ;
• Adhésion à l’association « Site authentique et remarquable de l’Aveyron »; • Admission en non-valeur ;
• Grotte Saint-Paul des Fonts – Acquisition ;
• Décisions modificatives budgétaires – Eau-assainissement / Commune; • Modification de l’instauration des IHTS;
• Instauration de l’indemnité horaire pour travail du dimanche et jour férié ; • Organisation des services – Modification du tableau des emplois ;
• Désignation d’un élu rural relais de l’égalité (ERRE) ;
• Questions diverses ;
Le Maire,
CALMELS Anne