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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 3 Convocation CM du 10.07.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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k.
ScherWwiller
Scherwiller, le 06 juillet 2020
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Vendredi 10 juillet 2020
Salle polyvalente Alphonse HAAG
Rappel :
Convocation à 19 h - Election des délégués et suppléants formant le collège électoral
chargé d’élire 5 sénateurs
Convocation à 19 h 15 - Réunion du Conseil Municipal
L'ordre du jour est le suivant pour la séance N° 3 du mandat 2020-2026 :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2020
2. ADMINISTRATION GENERALE
A. Mise à disposition de l’archiviste itinérant du CDG67
Avenant N° 1àla convention du 24 février 2020
B. Commission Communale des Impôts Directs
Propositions complémentaires
3. PATRIMOINE
Eglise Saints Pierre et Paul
Rénovation de l'éclairage
4, FINANCES
Dégrèvement exceptionnel de la Cotisation Foncière des Entreprises - CFE
5. DELEGATIONS D’ATTRIBUTION AU MAIRE
6. COMMUNICATIONS
7. VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER
Mairie de Scherwiller
‘ tél: 03 88 58 33 33
67750 SCHERWILLER fax: 03 88 92 7174
1, place de la Libération
www.scherwiller.fr courriel: mairie@srherwiller.fr