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Document publié le Mardi 23 juillet 2019 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM Seance du 23.07.2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
«+
k Scherwiller, le 15 juillet 2019
ScherWwiller
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J'ai Phonneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 23 juillet 2019
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant :
52.1
52.2
52.3
52.4
52,5
52.6
52.7
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2019
PATRIMOINE
Château du Ramstein- Fondation du Patrimoine
Convention de souscription
DOMAINE
Droit à résolution - Mainlevée
RAPPORTS D’ACTIVITES
A. Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2018
B. Communauté de Communes de Sélestat
Rapport annuel d'activités 2018
C. Smictom d'Alsace Centrale
Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
DELEGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
COMMUNICATIONS
VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Mairie de Scherwiller
4, place de la Libération
67750 SCHERWILLER
Le Maire
Olivier SOHLER
tél: 03 Ga 58 35 57
Jux: 08 84
wuwrvoiervilerS corred:mainiourschenedhiens