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Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7atubleeDH2~VcrxGS9XkF9XjVnrgEZ7G Tyjsz~o2uZokqO3aPtW3iu00WAFmrHWoCMBgTz2oDZkscA0B5zuXEHHAp1n2K36oy2UEQVgdwSZW1vq6mJRdu9wmIbeRCKXqnUBBwQpYPQSABp~7jjorAUJIPUytt8Gw &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Gaut-Mard rlèhe Saint Marcel d’Ardèche, le 10 février 2023, CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Vous êtes convié(e)s au Conseil Municipal qui aura lieu : Lundi 20 février 2023 à 18h00 à la salle du Conseil municipal Ordre du Jour : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022 Question n°1 : Avenant à la convention CNRACL avec le Centre de gestion Question n°2 : Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d’activités pour l’année 2023 Question n°3 : Modification de la délibération n°2020-85 relative au RIFSEEP Question n°4 : Modification de la délibération en date du 10 mai 2016 relative au CET Question n°5 : Projet construction école – sollicitation des financeurs Question n°6 : Délibération relative à l’autorisation au SDEA pour signer l’avenant au marché de la STEP de la Grotte Question n°7 : Subvention pour le carnaval pour l'amicale laïque Question n°8 : Subvention au Syndicat des Vignerons des Côtes du Rhône du Canton de Bourg-Saint-Andéol pour le Weekend Art et Vin Saint-Andéol Question n°9 : Subvention au Comité des fêtes pour la Foire de l’Ascension et Feux de la saint Jean 2023 Question n°10 : Nouvelle convention avec le Syndicat Intercommunal de Fourrière Animalière (SIFA) Question n°11 : Présentation du bilan de l’année 2022 du SIFA COMMUNE DE ST-MARCEL D’ARDECHE Tél : 04 75 97 26 15 / Fax : 04 75 98 67 12 sg.saintmarceldardeche@orange.fr http://www.saintmarceldardeche.com Question n°12 : Convention avec l’association « Les amis de la bibliothèque » Question n°13 : Remboursement d’une facture Orange au Dr MURACCIOLI Questions diverses Dans l’attente du plaisir de vous rencontrer, cordialement, Le Maire, Jérôme LAURENT