Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2024 029 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 016 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 028 Page R
Déliberation - Ressource interne PDF Deliberation 2023 062 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 015 Page R
Déliberation - Ressources interne PDF Deliberation 2023 050 Page
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 003 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2022 087 Page R
Déliberation - Ressources Internes PDF Délibération 2020 029 Pa
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2024 012 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 029 Page RAA
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Beaulieu-sur-Oudon.
Lien du pdf (Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 029 Page RAA)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la Mayenne
Arrondissement de Laval
Commune de BEAULIEU-SUR-OUDON
N°2023-029
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 11 avril 2023
L’an deux mil vingt-trois le mardi 11 avril à 20h05 le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Anthony ROULLIER, Maire.
Etaient présents : Madame Danielle GUILLERME-CAOUS, Monsieur Pascal LIVENAIS, Madame Alexandra FOUCAULT (s’est retirée à 20h49), Madame Florence CHASSÉ, Monsieur Bernard THIREAU, Monsieur Nicolas GAZENGEL (arrivé à 20h47), Madame Anaïs LAUTRU, Monsieur David LECARPENTIER (arrivé à 20h58).
Étaient absentes excusées : Madame Véronique BOISARD, Madame Béatrice GUEGAN.
Formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Bernard THIREAU a été élu secrétaire de séance.
Vote du budget primitif 2023, budget lotissement Beausoleil
• Fonctionnement
BUDGET PRIMITIF
ARTICLE LIBELLE BP 2023
Dépenses
011 Charges à caractères générales 386 223,05
6015 Terrains à aménager 96 223,05
6045 Achat d’études 20 000,00
605 Travaux 270 000,00
6588 Autres charges de gestions courantes 5,00
6588 Autres charges de gestions courantes 5,00
Total des dépenses 386 228,05
Rec
ettes
042 Opération d'ordre de transfert entre section 386 223,05
7133 Variation des stocks en cours 386 223,05
7588 Autres produits de gestion 5,00
7588 Autres produits de gestion 5,00
Total des recettes 386 228,05
Date de convocation : 04/04/2023
Date d’affichage : 04/04/2023
---
Nombre de conseillers : 11
Nombre de présents : 8
Nombre de votants : 8
Procurations : 0 • Investissement
BUDGET PRIMITIF
ARTICLE LIBELLE BP 2023
040 Transfert entre sections 386 223,05
3555 Variation de stocks terrains 386 223,05
Total des dépenses 386 223,05
Recettes
Chapitre 16 386 223,05
168748 Avance commune 386 223,05
Total des recettes 386 223,05
Article 1er : Adopter le budget primitif de l’exercice 2023 du budget lotissement Beausoleil comme détaillé ci-dessus
Article 2 : Voter les crédits qui y sont inscrits
- Au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement
Au niveau du chapitre pour la section d’investissement
Délibération adoptée après vote à main levée, par : Pour : 8 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 0 voix
Pour copie conforme,
A BEAULIEU-SUR-OUDON, le 11 avril 2023
Le Maire, Anthony ROULLIER