Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 016 Page R
Déliberation - Ressource interne PDF Deliberation 2023 062 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 029 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 015 Page R
Déliberation - Ressources interne PDF Deliberation 2023 050 Page
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 003 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2022 087 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2024 028 Page R
Déliberation - Ressources Internes PDF Délibération 2022 028 Pa
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2024 012 Page R
Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 028 Page RAA
Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune de Beaulieu-sur-Oudon.
Lien du pdf (Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2023 028 Page RAA)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la Mayenne
Arrondissement de Laval
Commune de BEAULIEU-SUR-OUDON
N°2023-028
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 11 avril 2022
L’an deux mil vingt-trois le mardi 11 avril à 20h05 le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Anthony ROULLIER, Maire.
Etaient présents : Madame Danielle GUILLERME-CAOUS, Monsieur Pascal LIVENAIS, Madame Alexandra FOUCAULT (s’est retirée à 20h49), Madame Florence CHASSÉ, Monsieur Bernard THIREAU, Monsieur Nicolas GAZENGEL (arrivé à 20h47), Madame Anaïs LAUTRU, Monsieur David LECARPENTIER (arrivé à 20h58).
Étaient absentes excusées : Madame Véronique BOISARD, Madame Béatrice GUEGAN.
Formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Bernard THIREAU a été élu secrétaire de séance.
Vote du budget primitif 2023, budget lotissement Côteau du Domaine
• Fonctionnement
BUDGET PRIMITIF
ARTICLE LIBELLE BP 2023
Dépenses
011 Charges à caractères générales 0,00
65 Autres charges de gestions courantes 2 541,83
6588 Autres charges de gestion courante 2 536,83
6588 Autres charges de gestion courante 5,00
042 Transfert entre sections 48 481,00
71355 Variation de stocks 48 181,00
002 Résultat fonctionnement reporté -2 536,83
Total des dépenses 48 486,00
Recettes
042 Opération d'ordre de transfert entre section 48 481,00
71355 Variation de stock de terrains aménagés 48 481,00
7588 Autres produits de gestion 5,00
7588 Autres produits de gestion 5,00
Total des recettes 48 486,00
Date de convocation : 04/04/2023
Date d’affichage : 04/04/2023
---
Nombre de conseillers : 11
Nombre de présents : 8
Nombre de votants : 8
Procurations : 0 • Investissement
BUDGET PRIMITIF
ARTICLE LIBELLE BP 2023
Dépenses
168741 Avance commune 44 700,48
040 Transfert entre sections 48 481,00
3555 Variation de stocks terrains 48 481,00
Total des dépenses 93 181.48
Recettes
040 Transfert entre section 48 481,00
3555 Variation de stocks terrains 48 481,00
001 Résultat reporté 44 700,48
Total des recettes 93 181.48
Article 1er : Adopter le budget primitif de l’exercice 2023 du budget lotissement Côteau du Domaine comme détaillé ci- dessus
Article 2 : Voter les crédits qui y sont inscrits
- Au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement
- Au niveau du chapitre pour la section d’investissement
Délibération adoptée après vote à main levée, par : Pour : 8 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 0 voix
Pour copie conforme,
A BEAULIEU-SUR-OUDON, le 11 avril 2023
Le Maire, Anthony ROULLIER