Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 28 janvier 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 9 décembre 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 9 decembre 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 31 janvier 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 30 09 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 31 janvier 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 30 09 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 28 03 2022
Compte-Rendu - compte rendu sommaire
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 28 janvier 2019
Document publié le Lundi 28 janvier 2019 par la commune de Montereau-Fault-Yonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 28 janvier 2019)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
PT/MB
Ville de Montereau-Faulilt-Yonne
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal
28 janvier 2019
Présents: M. CHERON, Maire, M. ALBOUY, M. VALLÉE, Mme DA FONSECA, M. AFONSO, Mme CASTELLAIN, M. Hermann BRUN, Mme CHAZOUILLERES, M. Henri BRUN Adjoints ; M. GAULTIER, Mme DREZE, Mme LORILLON, M. CHKIF, M. COLAS, Mme ZAIDI, M. VATONNE, Mme LEROY, Mme ETIENNE, M. BELEK, M. MOUEFFEK, Mme AMMARKHODIJA, Mile GOMES DE CASTRO.
Absents représentés: M. JÉGO représenté par M. CHERON, Mme TIMBERT représentée par Mme DA FONSECA, M. MAILIER représenté par M. AFONSO, Mme DENOU représentée par M. ALBOUY, Mile ROQUE représentée par M. VALLEE, Mme CHABAR représentée par Mme CASTELLAIN, M. REGUIG représenté par M. Hermann BRUN
Absent excusé : M. KARAMAN.
Absentes : Mme BELAGHLEM-BOUKHEROUBA, Mme ROUAY.
Secrétaire de séance : Mme Hélène LORILLON.
PPPPPPPPPEPP
Monsieur le Maire procède à l'appel des Conseillers et, le quorum étant atteint, déclare la séance ouverte à 18 h O0.
Ensuite, Monsieur le Maire fait part de divers remerciements, et de la signature de plusieurs contrats dans le cadre de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée.
PUIS, LE CONSEIL AINSI CONSTITUÉ :
Décide à l’unanimité
> D'approuver le rapport d'orientations budgétaires tel qu'il a été présenté.
Décide à l’unanimité
> D’AUTORISER Monsieur le Maire à engager des dépenses en investissement sur le chapitre 20 dans la limite de l'enveloppe ci-dessous définie qui sera intégralement reprise au Budget Primitif 2019.
Au chapitre 20 : Frais d'études compte 2031
Etude urbaine Square Beaumarchais 60 000€
> Du rapport d'activité 2017 du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de Montereau et ses Environs (SITCOME).
1.
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 28/01/2019 Page 1 sur 2 écide à l’unanimité |
Y D'accorder la garantie d'emprunt à Confluence Habitat — OPH de Montereau pour le
financement de l'opération « Impasse du bois planté » portant acquisition en VEFA pour 14
logements.
| écide à l’unanimité
> La prolongation de la garantie d'emprunt accordée à la SEM SUD DEVELOPPEMENT pour l'opération « Clos d’Alembert ».
Décide à l'unanimité
> De valider la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2019.
| écide à l’unanimité
> D'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec Initiative Melun Val de Seine et Sud Seine et Marne pour la mise en place du prêt d'honneur « Cœur de Ville ».
Décide à l’unanimité
> D'’autoriser Monsieur le Maire à acter la prolongation de l'adhésion de la ville au Centre Régional Hubertine Auclert pour la promotion de l'égalité femmes/hommes.
Décide à l'unanimité
> D'autoriser Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la fourniture d'électricité pour la Ville de Montereau-Fault-Yonne.
Décide à l’unanimité
> D'autoriser la cession à la Société C2km patrimoine de la parcelle cadastrale AM 333 située sur le giratoire de la rue des Sécherons.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 15.
[James CHÉRON
Maire
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 28/01/2019 Page 2 sur 2