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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 038-213800683-20231218-DEL2023_091-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Séance
du
18
décembre
2023
Cha
|
panier
Le
dix-huit
décembre
deux
mil
vingt-trois
à dix-neuf
heures,
le Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
Date
de
convocation
: 12 décembre
2023
ne
DE L'ISÈRE
Présents : Florent CHOLAT, Pascal SOUCHE,
Elise BRALET, Hervé ALOTTO, Jean-
==
Paul JULIEN, Christine CAVARRETTA, Carole ANDRIES, Pierre-Alain MENNERON, Lucie HARREAU,
Hubert COLLAVET
Membres
en
exercice
: 15
Absents
:Sarah
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL
(donne
pouvoir
à
Pascal
Membres
présents
:10
Souche),
Pascal
PERRIER
(donne
pouvoir
à
Hervé
Alotto),
Brigitte
ORGANDE,
Nombre
de
pouvoirs
:2
Nathalie
BARON
Merbres
Votants
#12
Secrétaire
de
séance
: Jean
Paul
JULIEN
DEL2023_091
: GreenAlp
- Convention
d'exploitation
et
de
maintenance
d'éclairage
public
pour
2024 L'exercice
de
la
compétence
«
éclairage
public
»
est
assuré
par
les
communes.
En
parallèle
de
cette
compétence,
Grenoble-Alpes
Métropole
a
élaboré
puis
adopté
un
schéma
directeur
d'aménagement
lumière
(SDAL)
métropolitain
le
7
février
2020.
Depuis
le
6
juillet
2021,
24
communes
dont
Champagnier
ont
signé
aux
côtés
de
la
Métropole
la
charte
d'engagement
lumière,
formalisant
leur
volonté
de
réaliser
à
court
terme
des
investissements
pour
rénover
leurs
équipements
d'éclairage
public.
Champagnier
a rénové
plus
de
50%
son
parc
d'éclairage
en
LED
sur
l’année
2022.
Depuis
2019,
un
service
commun
métropolitain
d'éclairage
public
est
proposé
par
la
Métropole
aux
communes
dont
Champagnier
fait
partie
jusqu’au
31
décembre
2023.
Pour
continuer
ce
service
métropolitain
et
constituer
un
nouveau
marché
de
gestion,
maintenance
et
renouvellement
des
systèmes
d’éclairages
pour
les
quatre
années
à venir,
Grenoble-Alpes
Métropole
a
proposé
de
constituer
un
nouveau
groupement
de
commandes
aux
communes
mais
sans
possibilité
de
pouvoir
sortir
du
futur
accord-cadre.
Considérant
cette
condition,
au
vu
des
efforts
déjà
réalisés
par
la commune
sur
la
rénovation
de
son
parc
d'éclairage
public
pour
plus
de
la
moitié,
et
au
vu
de
la
priorisation
des
investissements
prévus
par
la
commune
sur
le
patrimoine
bâtimentaire,
il a
été
choisi
sur
l’année
2024
de
contractualiser
directement
par
convention
avec
une
entreprise
de
maintenance
et
d'exploitation
d'éclairage
public
sans
prévoir
de
travaux
de
rénovation.
Ainsi,
il a été
proposé
à la société
GreenAlp,
titulaire
du
marché
actuel,
de
gérer
directement
ce service
d'éclairage
public
pour
le
compte
de
la
commune
de
Champagnier,
et
ce
dans
les
mêmes
conditions
financières
que
le
marché
actuel.
Le
nouveau
projet
de
convention
annexé
à
la
présente
délibération
est
à
conclure
pour
une
durée
d’un
an
renouvelable
par
tacite
reconduction
3
fois.
Il
encadre
les
mêmes
missions
d'exploitation
et
de
maintenance
des
installations
d'éclairage
public
de
la commune
de
Champagnier
décrite
dans
le
marché
commun
actuel
mais
ne
recouvre
pas
les
petits
travaux
de
rénovation
du
parc
existant.
Est
annexé
à la
présente
délibération
le
projet
de
convention
et son
bordereau
des
prix
unitaires.
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
18
décembre
2023
- Délibération
2023_091
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 038-213800683-20231218-DEL2023_091-DE
Après
en
avoir
débattu,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
:
°
_D’approuver
les
tarifs
et
les
termes
de
la convention
de
gestion
relative
à
l'exercice
des
missions
d'éclairage
public
entre
la commune
de
Champagnier
et
la société
GreenAlp
;
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à finaliser
et signer
cette
convention.
Modalités
de
vote
: 12
POUR
/ O
CONTRE
/ O0 ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Jean Paul
JULIEN
Maire
Secrétaire Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
Transmission
en
préfecture le
:
9
2
DEC.
2073
Publié
le:
9 9
DEC,
2023
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
18
décembre
2023
- Délibération
2023_091
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