Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2023 030 ANNEXE Environnement Convention d’éco
unknown - DEL2023 094 ANNEXE Projet des vestiaires v
Déliberation - DEL2023 088 Association – Subvention à « Le four d
Déliberation - DEL2023 079 Personnel Convention de formation pr
unknown - DEL2023 084 ANNEXE Convention Police Pluricommunal
Déliberation - DEL2023 049 v
Déliberation - DEL2023 091 GreenAlp Convention d'exploitation e
Déliberation - DEL2023 085 Faune sauvage Convention pluriannuel
Arrêté - DEL2023 072 ANNEXE Convention FDC Champagnier v
Déliberation - DEL2023 014 Indemnités de fin de convention pannea
Déliberation - DEL2023 030 Environnement Convention d’éco pâturage v
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 030 Environnement Convention d’éco pâturage v)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 038-213800683-20230327-DEL2023_030-DE
SUV
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
_À
Séance
du
27
mars
2023
Cha
PAgnier
Le
vingt-sept
mars
deux
mil
vingt-deux
à dix-neuf
heures,
le Conseil
municipal
de
Champagnier
s'est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
Date
de
convocation
:23
mars
2023
ji
DE
L'ISÈRE
Présents:
Florent
CHOLAT,
Elise
BRALET,
Jean-Paul
JULIEN,
Christine
Le
CAVARRETTA,
Pierre-Alain MENNERON,
Sarah AFENDIKOW,
Benoît ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER,
Hubert
COLLAVET
Membres
en
exercice
: 15
Absents
: Pascal SOUCHE
(donne
pouvoir à Benoît
ROSSIGNOL),
Hervé
ALOTTO
Membres
présents
: 10
(donne
pouvoir
à Christine
CAVARRETTA),
Carole
ANDRIES
(donne
pouvoir
à Jean
Nombre
de
pouvoirs :
4
Paul
JULIEN),
Nathalie
BARON
(donne
pouvoir
à
Hubert
COLLAVET),
Brigitte
ORGANDE
Membres
votants
: 14
Secrétaire
de
séance
: Elise
BRALET
DEL2023_030
: Environnement
- Convention
d’éco-pâturage
Il'est
rappelé
que
l’éco-pâturage
est
une
technique
d’entretien
naturelle
des
espaces
verts.
L'éco-
pâturage
utilise
les
animaux
pour
réaliser
des
travaux
de
débroussaillage
et
de
fauchage.
La
commune
souhaite
conventionner
afin
de
mettre
en
place
cette
solution
aux
fins
d'entretenir
une
parcelle
de
terrain
difficile
et
accidentée
aux
abords
de
la salle
Fraternité
et
le
parc
Velten.
Ce
mode
d’entretien
se
fait
par
des
poneys
et
permet,
via
une
gestion
écologique,
la
préservation
et
le développement
de
la
biodiversité.
Vu
le
projet
de
convention
annexé ;
Considérant
que
certains
espaces
verts
ont
été
identifiés
où
il serait
souhaitable
de
mettre
en
place
l’éco-pâturage
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité :
e
D’approuver
le
recours
à
l’éco-pâturage
pour
assurer
l'entretien
de
certains
espaces
verts
communaux;
e
D’approuver
les
termes
de
la
convention
annexée
;
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d'entretien
des
espaces
verts
par
éco-
pâturage
avec
la société
Pension
de
l'étang,
et toutes
les
pièces
s’y
rapportant.
Modalités
de
vote
: 14
POUR
/ O CONTRE /
O ABSTENTION
R,
QG
Elise
BRALET
Secrétaire
Florent
CHOLAT
Maire ' Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
'
Transmission
en
préfecture
le
: 4
À
MARS
2073
1 ï
Publié le3 1 MARS 2023
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
27
mars
2023
- Délibération
2023_030
Page
1 sur
1