Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibérations MANE 12 02 2015
Déliberation - Délibérations MANE 30 06 2015
Déliberation - Délibérations MANE 14 10 2015
Déliberation - Délibérations MANE 2 12 2015
Déliberation - Délibérations MANE 20 04 2015
Déliberation - Délibérations MANE 16 12 2019
Déliberation - Délibérations MANE 6 12 2017
Déliberation - Délibérations MANE 13 12 2016
Déliberation - DELIB CONSEIL MANE 16 12 2022
Déliberation - Délibérations MANE 13 11 2014
Déliberation - Délibérations MANE 12 03 2015
Document publié le Vendredi 6 mars 2015 par la commune de Mane.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations MANE 12 03 2015)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
201572
Séance
ordinaire
du
12
Mars
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.03.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.03.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Ermile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Ilot
de
la
Bourgade
Bilan
de
la
concertation
publique
Le
Conseil
Municipal
a décidé
par
délibération
du
12
Février
2015
de
recourir
à la
procédure
de
concertation
pour
le projet
susmentionné
et
de
fixer
les
modalités
d'information
: presse,
panneau
électronique
et
courrier
adressé
aux
riverains
de
l'opération
avant
réunion
publique.
Un
public
nombreux
a participé
activement
à la
réunion,
laquelle
a commencé
par
un
exposé
des
différents
partenaires,
chacun
précisant
son
rôle,
le
projet
et
les
objectifs
avec
projection
des
éléments
de
l'étude.
Après
débat
et
questions-réponses,
des
ateliers
ont
permis
au
public,
une
centaine
de
personnes,
d'indiquer
sur
place
leurs
propositions.
Celles-ci
ont
porté,
essentiellement
sur
:
$
le
stationnement
et
son
organisation,
&
le
cheminement
piéton,
$ l'aménagement
de
la place
publique,
& le
maintien
de
commerces.
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
Le
Conseil,
1 6 MARS
2015
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Considérant
les
dispositions
d’information
préalables
à la
réunion,
Considérant
la
présence
d’un
registre
à la
Mairie
à l'intention
du
public
jusqu’au
10
mars
2015,
Considérant
les
informations
communiquées
au
public
par
les
Services
de
l'Etat,
Considérant
les
échanges
constructifs
lors
de
ladite
réunion
et
les
propositions
émises
par
les
ateliers,
Vu
le bilan
de
la concertation
Après
en
avoir
délibéré,
TIRE
un
bilan
favorable
de
la concertation
avec
le public,
DIT
qu’il
y a
lieu
à poursuivre
la
mise
en
œuvre
du
projet
qui
correspond
aux
attentes
de
la
population
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et.an-que
dessus.
Le
Je
\
x
—_Jacqués
DEPIEDS. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
»20157s
Séance
ordinaire
du
12
Mars
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.03.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.03.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le
douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Ermile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Dépôt
du
dossier
de
calibrage
THIRORI
multistes
pour
l’îlot
1a
de
la
Bourgade
La
commune
de
Mane
a engagé
une
démarche
de
requalification
de
son
centre
ancien.
Deux
des
axes
importants
de
ce
projet
urbain
sont
la
lutte
contre
l'habitat
indigne
et
la
requalification
de
l’espace
d’entrée
du
centre
historique
autour
d’une
vraie
place
urbaine
sur
la
rue
de
la
Bourgade
(RD
4100)
au
droit
de
l’ancienne
porte
de
ville.
Cette
démarche
a été
initiée
en
2013
par
un
concours
d'idées
sur
le site
de
l’îlot
de
la Bourgade.
Le
bureau
d’études
SKALA
atelier
CADART
a
été
retenu
et
a proposé
un
parti
d'aménagement
global
qui
a été
approuvé
par
la
commune
en
Mars
2014.
Après
consultation
en
date
du
19
novembre
2013,
la commune
a désigné
le 23
décembre
2013,
le bureau
d’études
Le
Creuset
Méditerranée
pour
la
constitution
du
dossier
d'éligibilité
et
du
dossier
de
calibrage
de
l'opération
de
ilot
de
la
Bourgade.
Lors
du
comité
de
pilotage,
le
18
septembre
2014,
il a
été
convenu
d'inclure
dans
la démarche
le 11,
Grand
Rue,
objet
d'un
arrêté
d'insalubrité
remédiable,
et
le
1,
Grand
Rue
en
très
mauvais
état
et
dont
la
propriétaire
occupant
vient
de
décéder.
Par
décision
en
date
du
23
janvier
2015,
la Commission
Nationale
de
Lutte
contre
l'Habitat
Indigne
(CNLHT)
de
Agence
Nationale
pour
lAmélioration
de
l'Habitat
(ANAH)
a
émis
un
avis
favorable
sur
le
dossier
d'éligibilité
déposé
en
Novembre
2014,
avec
quelques
réserves
sur
l’îlot
1c
qui
seront
levées.
Sur
la base
de
cet
avis
favorable
et
sachant
que:
lilot
1a
(parcelle
C 360)
du
site
de
la Bourgade
a été
frappé
par
trois
arrêtés
d’insalubrité
remédiable
en
date
du
24
juillet
2009,
visant
deux
logements
et
l’ensemble
des
parties
communes,
que
cet
immeuble
a été
acquis
par
l'Etablissement
Public
Foncier
de
la
Région
PACA,
pour
le compte
de
la commune,
en
date
du
20
décembre
2013
et
que
la
rétrocession
à la
commune
a été
réalisée
par
acte
notarié
le
27
Février
2015,
l'ensemble
des
relogements
des
accupants
a été
pris
en
charge
par
l’ancien
propriétaire,
le contrat
de
maîtrise
d'œuvre,
initialement
acté
par
l’ancien
propriétaire,
a été
transféré
à la
commune
lors
de
la vente
du
bien.
Le
maître
d'œuvre
de
l'opération
est
le
cabinet
d'architecture
Eric
DAGUILLON,
Quartier
les
Aires
à
Mane,
le projet
de
réhabilitation
de
l'immeuble
fait
l'objet
d’un
permis
de
construire
au
nom
de
la commune
déposé
en
Mairie
le 20
janvier
2015
et
accordé
le
04
Mars
2015,
une
demande
de
financement
en
logement
social
a été
déposée
auprès
de
l'Etat
via
la DDT
04
et a
bénéficié
d’un
arrêté
de
financement
en
date
du
15
décembre
2014,
un
dossier
de
demande
de
financement
au
titre
de
la procédure
de
RHI-THIRORI
diligentée
par
l'ANAH,
dit
«dossier
de
calibrage»
a été
constitué,
le sus
nommé
dossier
fait
ressortir
un
déficit
d'opération
de
337
955
€,
ÉFECTURE
A LA
SOUS
PR
REÇU
DE
FORCALQUIER 1.6 MARS
20
UBLIQUE
FRANÇAISE
la subvention
maximale
escomptée
est
de
40%
de
ce
déficit
soit
135
182
€.
RÉP OBJET
: Dépôt
du
dossier
de
calibrage
THIRORI
multistes
pour
l’îlot
1a
de
la
Bourgade
(n°
205/23
SUITE)
Le
Conseil,
|
Vu
ce
qui
précède,
Considérant
sa
précédente
délibération
du
12
Février
2015
n°
2015/06
portant
acquisition
de
la parcelle
C n°
360,
Vu
les
dispositions
du
règlement
général
de
l'Agence
et
la délibération
du
Conseil
d'administration
d’Août
2014,
Vu
l'instruction
de
l'ANAH
relative
au
financement
de
la résorption
de
l'habitat
insalubre
irrémédiable
ou
dangereux
(RHT)
et du
traitement
de
l'habitat
insalubre
remédiable
ou
dangereux,
et des
opérations
de
restauration
immobilière
(THIRORI)
de
12
septembre
2014,
VALIDE
le dossier
de
demande
de
calibrage
THIRORI
de
l’immeuble
sis
sur
la parcelle
C 360
et désigné
comme
îlot
1a
de
la
Bourgade.
APPROUVE
le bilan
de
l'opération
THIRORI,
S’'ENGAGE
à
financer
le solde
de
l'opération
et
ce
quel
que
soit
le montant
de
subvention
accordée
par
l'ANAH,
S'ENGAGE
à initier
l’opération
dans
les
deux
ans
de
la décision
favorable
de
subvention
émise
par
l'ANAH,
S'ENGAGE
à la
réalisation
de
cette
opération
dans
un
délai
maximal
de
8 ans,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à déposer
ce
dossier
auprès
des
services
de
l'ANAH,
RESERVE,
en
priorité,
les
logements
à produire
pour
le relogement
des
occupants
actuellement
recensés
dans
les
bâtiments
concernés
sur
l’ensemble
des
îlots
désignés
dans
le dossier
d'éligibilité
précédemment
approuvé
par
l'ANAH.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANE,
Jacques
IEDS.
2/2 COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
»-2015p4
Séance
ordinaire
du
12
Mars
201%
Nombre
de
membres
- äfférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.03.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.03.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le
douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Maison
ALICOT
-— Parcelles
E n°
584
Acquisition
Le
Conseil,
Considérant
sa
délibération
du
12
Février
2015
par
laquelle
le Conseil
Municipal
accepte
d’acquérir
l'immeuble
cadastré
Section
E
n°
584
pour
le
prix
de
80
000
€,
Considérant
la demande
de
la Fondation
Marcel
BLEUSTEIN
BLANCHET
par
laquelle
la Commune
prendraïit
en
charge
les
frais
de
relogement
des
locataire
à compter
de
l’année
2015,
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité,
CONFIRME
sa
volonté
d'acquérir
cette
propriété
pour
la
somme
de
80
000
€,
S’'ENGAGE
à prendre
en
charge
les
frais
de
relogement
des
locataires
à compter
du
1°
Janvier
2015.
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
1 6 MARS
2015
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le
Maire
de
MANE,
ÿ
Jacques
DEF]
DS. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
»201525
Séance
ordinaire
du
12
Mars
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
06.03.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.03.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Réhabilitation
Maison
ALICOT
Maîtrise
d’Oeuvre
Le
Conseil,
Considérant
la
réhabilitation
de
l’îlot
de
la
Bourgade,
Considérant
la nécessité
d'intégrer
l'immeuble
ALICOT
dans
le projet
d'aménagement,
Considérant
la
consultation
de
maîtres
d'œuvre
et
le résultat
de
cette
consultation,
A
l'unanimité, RETIENT
la candidature
du
Cabinet
SKALA
pour
réaliser
les
études
de
faisabilité
préalables
à la
mission
de
maîtrise
d'œuvre.
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
1.6
MARS
205
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
moïs
et
an
que
dessus.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le
Maire
de
MANE,
Ÿ
\
“Jacques
DÉPIEDS. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
vs
Séance
ordinaire
du
12
Mars
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.03.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.03.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPTEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Enmile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Réhabilitation
Immeuble
LAUGIER
Contrat
de
maîtrise
d’Oeuvre
Le
Conseil,
Considérant
la
consultation
de
maîtres
d'oeuvre,
Considérant
l’estimation
des
travaux
qui
s'élèvent
à 539
000
€ HT,
A
l'unanimité, RETIENT
la candidature
de
Monsieur
Eric
DAGUILLON,
Architecte
à MANE,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
le marché
de
maîtrise
d'oeuvre
qui
s'élève
à 51
205
€ HT
HeÇU
A LÀ
S JUS
PRÉFEC
DE
FORCALOUER
1 6 MARS
205
TURE
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et an
que
dessus.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
21577
Séance
ordinaire
du
12
Mars
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
06.03.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.03.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L’an
deux
mille
quinze,
le douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Ermile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Réhabilitation
Immeuble
BIZOT
Signature
des
marchés
REÇU
À LA
SOUS
PRÈFE
DE
FORCALQUIER 8 MARS
2015
CTURE
Le
Conseil,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Considérant
la consultation
en
date
du
08
décembre
2014,
Considérant
le résultat
et l’analyse
des
offres,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
les
marchés
avec
les
entreprises
suivantes
:
Montant
HT
1
Démolition-VRD-Maçonnerie
| Sarl
BERLENGUE
57
065.20
€
2
Cloisons-Fx
plafonds-
Menuis.
Int.
|
Gpt
OPPIA-ROLLAND-BORG
19
789.18
€
3
Menuiseries
Extérieures
MC
MENUISERIES
8
977.54
€
4 |
Electricité
LATIL
Electricité
8 297.00
€
5
Chauffage
ROUSSELET
12
029.50
€
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
EM
ire
de
MANE,
U
F COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
12
Mars
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Réhabilitation
Immeuble
VOLPEILLIERE
(E
n°
78)
Maîtrise
d’Oeuvre
Le
Conseil,
Considérant
l’acquisition
de
l'immeuble
cadastré
Section
E n°
78,
Considérant
la consultation
de
plusieurs
maîtres
d'œuvre
et le
résultat
de
cette
consultation,
A
l'unanimité,
n° 2015/28
06.03.2015 06.03.2015
RETIENT
la candidature
de
Monsieur
Eric
DAGUILLON,
Architecte,
pour
assurer
la mission
de
maîtrise
d'œuvre
de
cette
opération.
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTUR
DE
FORCALQUIER
1 6 MARS
2015
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
m
Le
Majre
de
MANE,
de
À
WW
Jacques
DEPIE COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
s201520
Séance
ordinaire
du
12
Mars
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.03.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.03.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L’an
deux
mille
quinze,
le douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Immeuble
EPSTEIN
— Location
2ème
étage
Le
Conseil,
À
l'unanimité, RETIENT
la
candidature
de
Madame
CROS
Catherine
pour
la location
de
l'appartement
du
2ème
étage
de
l'immeuble
EPSTEIN,
DIT
que
le loyer
s'élève
à 400
€ à
compter
du
1%
Avril
2015,
DIT
qu'un
mois
de
caution
sera
versé
à la
signature
du
contrat
de
location,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
ledit
contrat,
ÉFECTURE
À SOUS
PR
REÇU
À EORGALQUIER 4.6
MARS
2015
LIQUE
FRANÇAISE
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
insi
fe
J
q
RÉPUB
+
Le
Maïte
de MANE,
\
o
\e
7%
/ f
\&
JäcabeS
DEPIE
=
a COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
... s20150
Séance
ordinaire
du
12
Mars
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.03.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.03.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L’an
deux
mille
quinze,
le douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Cession
bail
commercial
Le
Conseil,
Considérant
la délibération
du
15
Novembre
2010
relative
à la
cession
du
bail
commercial
consenti
à la
Sarl
Alimentation
FAYET,
A
l'unanimité,
PREND
ACTE
de
ce
transfert
au
profit
de
Madame
Catherine
CROS,
DIT
que
le
loyer
mensuel
d'un
montant
de
320
€
sera
recouvré
à partir
du
19
Mai
2015,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
le bail
commercial.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
\
Le
Maire
de
MANE,
LU
Ÿ
Jacques
DEPIED.
REÇU
À LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
1 6 MARS
2915
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
ss:
Séance
ordinaire
du
12
Mars
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.03.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.03.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Mireille
BEAU,
Mme
CALVAT
Andrée,
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
M.
Christian
VIEUX
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Marie-Christine
BERGAMASCHI
M.
Pierre
BRUN
M.
Stéphane
LALECASTAIN
SECRETAIRE
:
M.
MEYER
Emile
OBJET
:
Réhabilitation
Immeuble
«BIZOT»
fra
Ur
Prêt
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
Le
Conseil,
Considérant
la nécessité
de
procéder
aux
travaux
de
réhabilitation
de
l'immeuble
«BIZOT»,
Considérant
que
le
projet
est
estimé
par
le
maître
d'œuvre
à la
somme
de
143
513.32
€
TIC
soit
134
124.60
€
HT,
A
l'unanimité,
ADOPTE
le plan
de
financement
suivant
:
Coût
Conseil
A
Opération
ETAT
Régional
Fonds
Propre
Prêt
C.D.C.
134
124.60
€
HT
3250
€
12
000
€
143
513.32
€
TIC
3
263.32
€
125
000
€
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à solliciter
de
la Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
un
prêt
à usage
locatif.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ie-Maire
de
MAN
E,
f
l
\
XX
À
im]
\
x } |
\
fa
\
J acqtes/DEPI
S.