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Déliberation - Délibérations MANE 12 02 2015
Document publié le Vendredi 6 février 2015 par la commune de Mane.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations MANE 12 02 2015)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
n° 2015/01
Séance
ordinaire
du
12
Février
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal!
15
- en
exercice
15
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
date
de
la convocation
:
Date
d'affichage
:
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS, 06.02.2015 06.02.2015
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Ilot
de
la
Bourgade
Le
Conseil,
Considérant
l'intérêt
que
représente
l'aménagement
de
l’îlot
de
la Bourgade
constitué
d’un
bâti
dégradé,
Considérant
la volonté
réaffirmée
d’une
large
consultation
avec
la population,
Considérant
l’aide
financière
susceptible
d’être
accordée,
à hauteur
de
30%,
par
le Conseil
Régional,
DECIDE
de
recourir
à une
consultation
publique
le 18
Février
2015
à 18
heures
à la
Salle
Polyvalente,
DIT
qu'à
cette
occasion
:
1 —
la maîtrise
d'œuvre
présentera
une
esquisse
sur
la possibilité
d'aménagement,
2 -
des
ateliers
seront
organisés
afin
de
donner
la possibilité
à chacun
de
proposer
des
amendements
au
projet
et
des
adaptations.
Le
Comité
de
Pilotage
composé
des
Services
de
l'Etat,
des
élus
et de
la maitrise
d'œuvre
examineront
les
propositions
collectées
au
cours
de
la consultation
et dresseront
le bilan
de
la concertation.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
AI
AyEeMaire
de
MANE,
REÇU
À LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
1 7 FEV.
205
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
+7
XX COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
205
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
die
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Maison
ALICOT
-— Cadastrée
Section
E n°
584
Acquisition
Le
Conseil,
L'exposé
du
Rapporteur
entendu,
Considérant
l'estimation
du
Service
des
Domaines,
Considérant
l'obligation
de
supporter
des
frais
de
relogement
des
locataires,
À
l'unanimité, DECIDE
d'acquérir
l'immeuble
cadastré
Section
E n°
584
pour
le prix
de
80
000
€,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
l’acte
translatif
À intervenir
avec
la Fondation
Marcel
BLEUSTEIN-
BLANCHET,
propriétaire
des
biens,
DIT
que
cet
acte
sera
rédigé
en
la forme
administrative,
DEMANDE
à bénéficier
de
l'exonération
des
taxes
de
publicité
foncière
conformément
aux
dispositions
de
l'Article
21-1
de
la
loi
des
Finances
pour
1983.
À LA
SQUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
17
FEV.
205
REÇU
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
»2015:
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L’an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Maison
ALICOT
— Cadastrée
Section
E n°
584
Demande
de
financement
Le
Conseil,
Considérant
le projet
de
requalification
de
l’îlot
de
la Bourgade,
Considérant
que
l'acquisition
de
cet
immeuble
présente
un
intérêt
pour
l'intégrer
dans
l'opération
susmentionnée
et
y
réhabiliter
3 logements
sociaux
+ dépendances
pour
commerces,
Considérant
l'estimation
de
France
Domaines,
DECIDE
l'acquisition
de
l'immeuble
cadastré
Section
E n°
584
d'une
superficie
de
5a
77ca
pour
le
prix
de
80
000
€,
DECIDE
de
réhabiliter
les
3
logements
de
Type
T2
conventionnés
PLAI
et
les
dépendances,
S’'ENGAGE
à
tout
mettre
en
œuvre
pour
optimiser
la
performance
énergétique
des
logements
sociaux
avant
la
mise
en
location,
SOLLICITE
du
Conseil
Régional
une
subvention
de
50%
du
montant
de
l’acquisition,
ADOPTE
le
plan
de
financement
suivant
:
FINANCEMENT
Montant
Acquisition
||
Conseil
Régional
|
Autofinancement
_50%
80
000
€
40
000
€
40
000
€
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à solliciter
la subvention
auprès
du
Conseil
Régional
comme
indiqué
dans
le plan
de
financement,
APPROUVE
les
termes
de
l'acte
d'engagement
de
respecter
les
conditions
de
subventionnement
régional.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
201504
Séance
ordinaire
du
12
Février
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Acquisition
de
l'immeuble
cadastré
Section
E n
°78-Place
de
l’Eglise
Ouverture
de
crédits
Le
Conseil,
Considérant
sa
précédente
délibération
du
13
Novembre
2014
relative
à l'acquisition
de
l'immeuble
de
Madame
Sonia
WINOGRADOFF,
cadastré
Section
E
n
°78,
Considérant
la nécessité
d'ouvrir
des
crédits
dans
l'attente
du
vote
du
budget,
A
l'unanimité, DECIDE
de
créer
l'opération
n°
264
intitulée
«IMMEUBLE
WINOGRADOFF
cadastré
Section
n°78»
et
d'inscrire
à l'Article
2132
les
crédits
nécessaires
à l'acquisition
soit
la
somme
de
60
000
€,
S’'ENGAGE
à inscrire
cette
somme
au
budget
2015
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANE,
Jacques
DEPI COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
5
Séance
ordinaire
du
12
Février
201:
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Acquisition
de
l’immeuble
cadastré
Section
En
*78-Place
de
l'Eglise
Demande
de
financement
Le
Conseil,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2014/53
en
date
du
13
Novembre
2014,
Vu
la
demande
de
la
région,
A
l'unanimité, DECIDE
l'acquisition
de
l'immeuble
cadastré
Section
E
n°
78
d’une
superficie
de
0a
78
ca,
DECIDE
d'y
aménager
2
logements
de
Type
T2
conventionnés
PLAI
et
1 commerce,
S’'ENGAGE
à tout
mettre
en
œuvre
pour
optimiser
la performance
énergétique
des
logements
sociaux
avant
la mise
en
location, APPROUVE
les
termes
de
l'acte
d'engagement
de
respecter
les
conditions
de
subventionnement
régional.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANE,
Y
vu À Jaaies DEPI COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
»21505
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L’an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à
Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Acquisition
de
l’immeuble
LAUGIER
cadastré
Section
C n
°360
&
Signature
de
l'acte
$&
Désignation
du
Notaire Le
Conseil,
Considérant
sa
précédente
délibération
du
13
Novembre
2014
par
laquelle
le Conseil
Municipal
décidait
l’acquisition
de
l'immeuble
cadastré
Section
C
n°
360,
Considérant
que
dans
le cadre
de
l'intervention
de
l'Etablissement
Public
Foncier
pour
la réhabilitation
de
l’îlot
de
la
Bourgade,
cet
établissement
public
a procédé
à
l'acquisition
pour
ensuite
le
rétrocéder
à la
Commune,
Considérant
l'estimation
du
Service
des
Domaines
et
le
prix
d'acquisition
qui
s'élève
à
159
666.50
€,
A
l'unanimité, DECIDE
l'acquisition
de
l'immeuble
cadastré
Section
C
n°
360
pour
le
prix
de
159
666.50
€,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
l'acte
translatif
à intervenir
avec
l'Etablissement
Public
Foncier,
DEMANDE
à bénéficier
de
l'exonération
des
taxes
de
publicité
foncière
conformément
aux
dispositions
de
l'Article
21.1
de
la
Loi
de
Finances
pour
1983,
DESIGNE
Maître
Christophe
DEGIOANNI,
Notaire
aux
Mées
pour
dresser
l'acte,
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
TT
Ee-Maire
de
MANE,
TT
FER
€
+ COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
vois
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Réhabilitation
de
l’immeuble
LAUGIER
Contrat
de
maîtrise
d’oeuvre
Le
Conseil,
Considérant
les
travaux
de
réhabilitation
de
l'immeuble
LAUGIER,
Considérant
la proposition
de
Monsieur
Eric
DAGUILLON,
Maître
d'œuvre,
A
l'unanimité, DESIGNE
Monsieur
DAGUILLON
pour
assurer
la mission
de
maîtrise
d’oeuvre
de
cette
opération,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
le contrat
de
maîtrise
d'œuvre.
REÇU
À LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
1 7 FEV.
205
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
A Le’Maire.de
MANE,
d
À
Ca
Lie
2
D
Jacques
DEPIEDS COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
215708
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
- en
exercice
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
15 15 11
date
de
la convocation
:
06.02.2015
Date
d'affichage
:
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPTEDS, 06.02.2015
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Acquisition
de
immeuble
LAUGIER
-— Cadastré
Section
C n°
360
Ouverture
de
crédits
Le
Conseil,
Considérant
ses
précédentes
délibérations
relatives
à l'acquisition
de
cet
immeuble,
Considérant
la
nécessité
d'ouvrir
des
crédits
dans
l'attente
du
vote
du
budget,
À
l'unanimité, DECIDE
de
créer
l'opération
n°
265
intitulée
«IMMEUBLE
LAUGIER
-— Parcelle
C n°
360
» et
d'inscrire
à
l'Article
2132
les
crédits
nécessaires
à l’acquisition
soit
la
somme
de
165
000
€,
S'ENGAGE
à inscrire
cette
somme
au
Budget
2015.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
/
[Es
Maire
de
MANE,
\
BL er Jacques DEPIEDS-
REÇU
A LA
SOUS
PREFECTURE
DE
FORCALQUIER
1 7 FEV.
205
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
20150
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2018
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Acquisition
de
l'immeuble
LAUGIER
cadastré
Section
C n
°360-La
Bourgade
Demande
de
financement
Le
Conseil,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2014/70
en
date
du
13
Novembre
2014,
Vu
la demande
de
la Région,
A
l’unanimité,
DECIDE
l'acquisition
de
l'immeuble
LAUGIER,
cadastré
Section
C n°
360
d’une
superficie
de
3 a
80
ca,
DECIDE
d'y
aménager
6 logements,
2 de
Type
T4
et
4 de
Type
T2,
conventionnés
PLAI,
S’'ENGAGE
à tout
mettre
en
œuvre
pour
optimiser
la performance
énergétique
des
logements
sociaux
avant
la mise
en
location, APPROUVE
les
termes
de
l'acte
d'engagement
de
respecter
les
conditions
de
subventionnement
régional.
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
1 7 FEV,
265
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
QE
PE
TS
NE
fe
TeMaude
IANE,
Ÿ
"f
È
À
A
/ COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
201510
Séance
ordinaire
du
12
Février
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le
douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
+
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Acquisition
des
Terrains
Consorts
MICHEL
Cadastrés
Section
C n°
440
-— 441
- 442
et
447
Le
Conseil,
|
Considérant
la proposition
de
la famille
MICHEL
de
céder
à la
Commune
de
MANE
les
parcelles
cadastrées
Section
C n°
440
—
441
—
442
et
447
d'une
superficie
de
2 ha
56
ca
30
ca,
Considérant
que
l'estimation
de
France
Domaines
s'élève
à la
somme
de
624
000
€ et
qu'une
négociation
avec
les
propriétaires
permet
de
réaliser
cette
vente
pour
le
prix
de
600
000
€,
Après
en
avoir
délibéré,
A l’unanimité, DECIDE
de
l'acquisition
des
parcelles
sus-indiquées
pour
une
superficie
de
2 ha
56
ca
30
ca
pour
le
prix
de
600
000
€,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
l'acte
translatif
à intervenir,
DEMANDE
à bénéficier
de
l’exonération
des
taxes
de
publicité
foncière
conformément
aux
dispositions
de
l'Article
21-1
de
la
Loi
de
Finances
pour
1983,
DESIGNE
l'étude
de
Maître
SACCOCCIO,
Notaire
à Manosque
pour
dresser
l’acte
de
vente.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Haute ——Jäcques
DEPIE COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
ss:
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
J ean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Cession
Immeuble
Cadastré
Section
E n°
541
et
137
à
Mademoiselle
Nadine
ESTRAYER Le
Conseil,
Considérant
la demande
de
Mademoiselle
ESTRAYER
Nadine,
actuellement
locataire
de
cet
immeuble,
d'acquérir
le bien
cadastré
Section
E
n°
541
et
137,
Considérant
l'avis
de
France
Domaine
qui
estime
la valeur
du
bien
à 129
000
€,
À
l'unanimité,
ACCEPTE
de
vendre
cette
propriété
cadastrée
Section
E n°
541
et
137
au
prix
estimé
par
France
Domaine
soit
pour
la
somme
de
129
000
€,
DIT
que
cette
vente
fera
l'objet
d’un
acte
translatif
en
la forme
administrative,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à l'aboutissement
de
cette
vente.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
SFR
LS
Maire de
MANE,
\
f
À
\
v
PS
È 3eN
d COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
ss
Séance
ordinaire
du
12
Février
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L’an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Maison
du
Patrimoine
Convention
de
mise
à disposition
Le
Conseil,
Sur
proposition
du
Rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
A l'unanimité, ACCEPTE
de
mettre
à disposition
les
étages
de
la Maison
du
Patrimoine
au
groupement
d'associations
représenté
par
l'association
«La
Miroiterie»,
DIT
que
cette
mise
à disposition
est
prévue
pour
une
durée
de
2 ans
à compter
du
1e
Janvier
2015,
DIT
qu'une
redevance
de
500
€/mois
sera
recouvrée
auprès
de
l'Association
«La
Miroiterie»,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
la convention
de
mise
à disposition
à intervenir.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
moïs
et
an
que
dessus.
JE
LeMaffoVe
MANE,
a.
RE
a
Ÿ
acques
DEPIEDS. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
s2515
Séance
ordinaire
du
12
Février
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Réhabilitation
de
l'Eglise
Saint
André
Marché
de
travaux
Le
Conseil,
Considérant
l'avis
d'appel
d'offres
pour
la réhabilitation
de
l'Eglise
Saint
André,
Considérant
le résultat
de
la consultation,
Considérant
l'analyse
des
offres
présentée
par
le maître
d'oeuvre,
A
l'unanimité,
DECIDE
de
retenir
les
entreprises
suivantes
:
Lots
Entreprise
retenue
Montant
HT
Montant
TTC
n°1-
«Gros
Œuvre»
Entreprise
VIVIAN
229
178.46
€
275
014.14
€
n°2
-
«Echafaudage»
Entreprise
SAIT
24
161.40
€
28
993.68
€
n°3
—
«Peinture-Décors
peints»
|
Entreprise
ENRRI
131
025.30
€
157
230.36
€
n°4
—
«Electricité»
Entreprise
SE3V
91
373.00
€
97
647.60
€
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
les
marchés
avec
les
entreprises
ci-dessus.
REGU
À LA
SOUS
PREFECTURE
|
DE
FORCALQUIER I7FEV206
| |
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
2154
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Réhabilitation
de
l'Eglise
Saint
André
Contrat
de
maîtrise
d’œuvre
— Avenant
n°1
Le
Conseil,
Considérant
le contrat
de
maîtrise
d'œuvre
conclu
avec
Monsieur
Michel
PERRIN,
Maître
d'œuvre,,
Considérant
les
travaux
d’ébénisterie
et de
marbrerie
pour
lesquels
il est
demandé
à Monsieur
PERRIN
de
les
intégrer
dans
sa
mission,
A
l'unanimité,
ADOPTE
l'avenant
au
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
qui
s'élève
à 7
700
€ HT,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
l'avenant
n°
1 avec
Monsieur
PERRIN
qui
portera
le marché
de
maîtrise
d'œuvre
à 62
705.26
€
HT.
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
1 7
FEY
205
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
ro
Le
Mae
de Ma
E|
2
\ X
K SLT
jacques
DEÉPIEDS COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
vas
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Service
Eau
Intervention
personnel
communal Le
Conseil,
Considérant
l'intervention
du
personnel
communal
auprès
des
abonnés
du
Service
de
l'Eau
soit
pour
la pose
d’un
compteur
supplémentaire,
soit
pour
remplacer
un
compteur
gelé,
Considérant
le prix
des
fournitures,
A
l'unanimité, FIXE
à 120
€ HT
la somme
due
à la
Commune
pour
le changement
d’un
appareil
de
comptage
gelé
ou
pour
la pose
d'un
compteur
supplémentaire,
DIT
que
ce
nouveau
tarif
sera
applicable
à compter
du
1e
Janvier
2015.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANE, Co COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
»x1sA6
Séance
ordinaire
du
12
Février
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Immeuble
EPSTEIN
-— Remboursement
caution
Le
Conseil,
Considérant
le départ
de
Madame
Sabrina
LEYDET,
locataire
du
second
étage
de
l'immeuble
EPSTEIN,
Considérant
l’état
des
lieux
qui
s’est
révélé
satisfaisant,
A
l'unanimité,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à rembourser
la somme
de
365
€ correspondant
à la
caution
versée
à l'entrée
dans
les
lieux
(Titre
241/Bd
21
du
07.06.2011).
| REÇU
A LA
SOUS
PREFECTURE
Ainsi
fait
et
délibéré
à
MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
DE
FORCAL
QUIER
1 7 FEV.
2055
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
| COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
visa
Séance
ordinaire
du
12
Février
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
ECRETAIRE:
M.Michel
JACOD
BJET
:
Facture
EDF
remboursée
à l'Association
MANE
EN
FETES
Le
Conseil,
Lors
de
la fête
Saint
Laurent
du
mois
d'août
2014,
et au
moment
de
la mise
en
service
du
compteur
situé
dans
le local
technique
de
la Mairie,
les
Services
d'ERDF
ont
modifié
le titulaire
du
compteur
et
ont
adressé
la facture
à l'Association
Mane
en
Fêtes
organisatrice, Cette
Association
sollicite
le remboursement
de
la somme
qui
a été
payée
soit
la somme
de
242,
64
€ TIC,
A
l'unanimité,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à rembourser
la somme
de
242,64
€ TTC
à l’Association
Mane
en
Fêtes.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANE,
Wu
22
AT) Jacques
DE COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
sn
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
3
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
CASIC
-— Adhésion
des
communes
de
Fontienne
— St
Etienne-Les-Orgues
et
Montlaux
Le
Conseil,
Considérant
la délibération
du
Comité
Syndical
portant
adhésion
des
Communes
de
Fontienne
— Saint
Etienne-Les-
orgues
et
Montlaux
au
CASIC,
A
l'unanimité, ENTERINE
cette
décision.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
REÇU
À LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
1 7 FEV.
2015
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
s201520
Séance
ordinaire
du
12
Février
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Etude
Dirigée
Rémunération
des
heures
supplémentaires
réalisées
par
les
enseignants
Le
Conseil,
Considérant
l'enquête
réalisée
auprès
des
parents
d'élèves,
Considérant
le
besoin
exprimé
pour
que
la
Commune
organise
une
étude
dirigée
qui
serait
assurée
par
le
personnel
enseignant
après
les
heures
normales
de
cours,
A
l'unanimité, EMET
un
avis
favorable
à la
mise
en
place
de
ce
service
qui
serait
réalisé
le lundi
et
le
jeudi
par
Madame
Catherine
BONCOUR
et
Chantal
SKRZYSZOWSKI,
DIT
que
ces
deux
personnels
enseignants
seront
rémunérés
par
la
Collectivité
au
taux
maximum
soit
à ce
jour
24,28
€
Brut
de
l’heure,
DIT
que
le
coût
recouvré
auprès
des
familles
sera
le même
tarif
que
la garderie
soit
1 €/jour.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Mairede
MANE, COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
v2015/80
Séance
ordinaire
du
12
Février
2015
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L’an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
PHôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Restauration
de
la
Placette
Forbin
Janson
Demande
de
financement
Le
Conseil,
Considérant
le projet
de
restauration
de
la Placette
«Fontaine
de
Forbin
Janson»,
Considérant
le montant
du
projet
qui
s'élève
à 218
905
E HT,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
ADOPTE
le plan
de
financement
suivant
:
Coût
du
projet
Conseil
Général
04
Autofinancement
Voirie
218
905
€ HT
21
890
€
262
686
€ TIC
240
796
€
SOLLICITE
le concours
financier
du
Conseil
Général
au
titre
de
la voirie,
R
LA
SOUS
PREFECTURE
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à présenter
la
demande
de
financement.
EGU
ÊE
FORCALQUIER
1 7 FEV.
205
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
acques
DEPIEDS COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
so:
Séance
ordinaire
du
12
Février
201%
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
06.02.2015
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
06.02.2015
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
11
L'an
deux
mille
quinze,
le douze
février
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
ordinaire
de
ses
délibérations,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
J acques
DEPIEDS,
Maire. PRESENTS
:
MM.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
BERGAMASCHI
Marie-Christine,
Mme
CALVAT
Andrée,
M.
DEPIEDS
Olivier,
Mme
DERJAVITCH
Catherine,
Mme
DESPAGNE
Hélène,
M.
FIORI
Alain,
M.
JACOD
Michel,
M.
LALE-CASTAIN
Stéphane,
M.
MEYER
Emile,
Jean-Pierre,
EXCUSÉS
:
Mme
ADRYANCZYK-PERRIER
Géraldine,
Mme
Mireille
BEAU
(Procuration
à Jacques
DEPIEDS)
M.
Pierre
BRUN
Mme
DAUPHIN
Marie-Claude
M.
Christian
VIEUX
SECRETAIRE
:
M.
Michel
JACOD
OBJET
:
Facture
Eau
2014
Annulation
Le
Conseil,
Sur
proposition
du
rapporteur,
Considérant
l'erreur
de
facturation
constatée
sur
les
factures
n°
498
émise
à
l'encontre
de
Monsieur
Joël
METAIS
et
n°
529
émise
à l'encontre
de
Jean-Noël
NAMBOUTIN,
À
l'unanimité,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
procéder
à
l'annulation
(voire
le
remboursement)
des
sommes
suivantes
:
$& Factures
n°
498
— Joël
METAIS
:
Montant
annulé
HT
= 425.47
€
TTC
=452.94€
& Factures
n°
529-—
Jean
Noël
NAMBOUTIN
:
Montant
annulé
HT
= 537.05
€
TTC
=571.85
€
DIT
que
les
crédits
seront
prévus
à l'Article
673
du
Budget
2015.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANKy