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Convocation - Convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Aménagement du territoire,
Ville
de
Villers
le
Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à
la
mairie,
le :
Lundi
30
juin
2025
à
19
h
00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1)
Présentation
de
Richard
DUMAIRE,
policier
municipal
2)
Syndicat
Mixte
des
eaux
du
Haut-Plateau
du
Russey
- Convention
d'occupation
de
terrain
communal
(annexe
1)
- Adhésion
de
la
commune
de
Noël-Cerneux
au
Syndicat
3)
Convention
avec
la
Région
Bourgogne
Franche-
Comté
relative
aux
transports
scolaires
méridiens
(annexe
2)
4)
Renouvellement
de
la
convention
avec
les
Calèches
du
Saut
du
Doubs
pour
occupation
d’un
terrain
communal
(annexe
3)
5)
Nombre
et
répartition
de
sièges
du
conseil
communautaire
(annexe
4)
6)
Revalorisation
des
tarifs
de
vacances
tous
sports
7)
Budget
bois
: décision
modificative
n°1
(annexe
5)
8)
Versement
de
subventions
exceptionnelles
9)
Validation
des
compte-rendu
de
commissions
Fait
à
Villers
Le
Lac,
le
19
juin
2025.
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
1, rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél
:03.81.68.03.77.
/
Mail
: romaina@mairie-vll.fr.
/
www.villers-le-lac.fr