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Déliberation - N° 93 Attribut° sbvt° except au racing club
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Déliberation - N° 93 Attribut° sbvt° except au racing club)
Thèmes du document : Institutions publiques, Médias, Sport,
NO PEVETE
F
SAINT-JOSEPH Date
de
convocation
:
Le
25
novembre
2024 Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations Absents Excusés
19 6 6 2
En
cours
de
Séance : Présents
18
Procurations Absents
6 6
Excusés
3
EXTRAIT
N°93/2024
DES
D
PRÉFECTUR
E
DU
CONSEIL
MUNICI
Len
INIQUE
PAL
REÇULE
SEANCE
DU
02 DECEMBRE
2024!
21
Contrôle
de
Légalité
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
deux
du
mois
de
décembre,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
MONPLAISIR
Yan
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Eliane
Mme
MIEVILLY,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
LAMIN
Marie-Josée.
Conseillers
municipaux
:
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
BERNABE
Cédric,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
M.
ARETO
Joseph,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
ADELAIDE
Michel,
Mme
FRANCOIS
Francine
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
DUBO
Corinne,
(procuration
à
M.
ADELE
Claude),
Mme
LEGIEL
Eliane,
(procuration
à
M.
ROSELET
Jean-Christophe),
M.
NAPOLY
Raymond,
(procuration
à
M.
PALIX
Pierre),
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
(procuration
à
Mme
MARLIACY
Danielle),
Mme
CARDOU
Josiane
(procuration
à
Mme
LAMIN
Marie-Josée),
M.
THELESTE
Johan,
(procuration
à
Mme
DUCADOS
Anne-
Caroline),
Mme
RIERNY
Sandrine,
M.
MARLET
Camille,
ABSENTS
NON-EXCUSES
: M.
CIDOLIT
Bertrand,
M.
DELPHIN
Laurent
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel.
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Steeve
SAINT-
ELIE
(DGSA2),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Rachel
VALLERAY
(DRH),
Mme
Elona
KRISTO
(DST),
Mme
Audrey
LORDINOT
(DSCVA)
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
cinquante-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CATHERINE
Marie-Line
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
RACING
CLUB
POUR
SA
PARTICIPATION
A
LA
GOUPE-PE-FRANGE
QUE]
n PREFECTURE
REÇU
LE
0 4 DEC,
2024
Le
maire
expose :
,
Contrôle
de
Légalité
Le
Racing
Club
de
Saint
Joseph
a
remporté
la
finale
du-Zème
tour-dea-Cotipe-de
France
face
à
La
samaritaine
lors
d'un
match
joué
au
stade
de
Dillon,
le
samedi
16
novembre
dernier.
Fort
de
cette
victoire,
l'équipe
joséphine
poursuit
son
aventure.
Elle
est
amenée
à
se
déplacer
en
vue
de
disputer
le
8è"e
tour
de
la
coupe
de
France
prévu
le
samedi
30
novembre
2024.
La
ville
envisage
de
participer
aux
frais
générés
par
ce
déplacement
en
octroyant
une
subvention
de
3
000,00
€
à
cette
équipe.
Par
ailleurs,
en
vue
de
satisfaire
les
supporters
de
l'équipe
désireux
de
suivre
ce
match
et
plus
largement
les
sportifs
joséphins,
le
maire
a
proposé
de
prendre
l'attache
d'un
prestaire
pour
la
diffusion
en
direct
du
match
au
Centre
Culturel
Marcé.
L'association
CVC
FOOT
pressentie
recevra
une
subvention
de
1
000,00
€
pour
assurer
cette
prestation.
Compte
tenu
de
sa
récente
victoire
à
la
Roche-sur-Yon
face
à
l'Etoile
Sportive
Ornaysienne
le
16
novembre
dernier,
en
prévision
des
dépenses
liées
à
son
prochain
déplacement
en
Corse
pour
disputer
le
match
de
la
32?"
de
finale
de
coupe
de
France
contre
le
SC
Bastia,
le
maire
propose
d’allouer
une
subvention
supplémentaire
de
6
000,00
€
à
cette
équipe.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité,
D'APPROUVER
l'attribution
d'une
subvention
de
9
000,00
€
au
racing
club
de
Saint-Joseph. D'APPROUVER
l'attribution
d'une
subvention
de
1
000,00
€
à
l'association
CVC
FOOT
pour
la
diffusion
en
direct
du
8è"
tour
de
la
coupe
de
France
prévu
le
samedi
30
novembre
2024
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
02
décembre
2024
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le