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Convocation - 77 actes du conseil municipal septembre 2023. 26 septembre 2023 convocation oj
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Viriat.
Lien du pdf (Convocation - 77 actes du conseil municipal septembre 2023. 26 septembre 2023 convocation oj)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE
Viriat W { lc RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Vivre ensemble
VIRIAT, le mercredi 20 septembre 2023
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal le :
Mardi 26 septembre 2023, à 20h30,
Espace Familles
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juillet 2023 et désignation d'un secrétaire de séance
2. Révision du Plan Local de l'Urbanisme : diagnostic
3. Participation aux frais de scolarité des enfants Viriatis scolarisés dans les établissements privés de Viriat et de Bourg en Bresse
4. Rapport de la CLECT sur le transfert de subventions communautaires de proximité
5. Communication du rapport de gestion de la SEMCODA pour l'année 2022
6. Renouvellement de la convention de soutien à l'école de musique « L'Espérance »
7. Renouvellement de la convention de mise à disposition onéreuse du gymnase des
Carronniers au Comité de Basket de l'Ain
8. Cession du bâtiment situé 331 rue Prosper Convert
9. Fourniture de denrées alimentaires pour le Restaurant Scolaire : autorisation de signer les accords-cadres de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert
10. Décisions du Maire
. Informations
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
Mairie, 204, rue Prosper Convert, 01441 VIRIAT Cedex
Tel 04 74 25 30 88 - Fax 04 74 25 10 04 - Courriel : mairie@viriat.fr - Site internet : www.viriat.fr