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Déliberation - 22 045 aperitif europeen. subvention exceptionnelle bernieres eisigen et bernieres arcade
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 22 045 aperitif europeen. subvention exceptionnelle bernieres eisigen et bernieres arcade)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Espaces terrestres et maritimes,
Nombre de Membres
DELIBERATION
COMMUNE DE BERNIERES-SUR-MER
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Séance du 19 mai 2022
L’an deux mille vingt-deux, le dix-neuf mai à vingt et une heures, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la commune de Bernières-sur-Mer, dûment convoqués le 13 mai 2022, sous la présidence de Monsieur Thomas DUPONT-FEDERICI, Maire.
Afférents au conseil En exercice Qui ont délibéré
19
19 15
Présents: Monsieur DUPONT-FEDERICI, Monsieur VIGNANCOUR, Madame MOREL, Monsieur OLLIVIER, Madame WINDELS, Monsieur HAMEL, Madame LEBERTRE, Monsieur GODEL, Monsieur LE BRETON, Madame MOULIN, Monsieur ENGEL, Monsieur LEPORTIER
Absents excusés : Monsieur TREFOUX a donné pouvoir à Monsieur DUPONT-FEDERICI Madame LEMOINE a donné pouvoir à Madame MOREL
Madame CARPENTIER a donné pouvoir à Monsieur HAMEL
Monsieur BENOIST
Absents : Monsieur COISEL, Madame TERRIER, Madame LENOEL
Secrétaire de Séance : Madame MOREL
22-045 APERITIF EUROPEEN-SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX COMITES DE JUMELAGE BERNIERES-ARCADE ET BERNIERES-EISINGEN
Vu le Code Général de la Fonction Publique ;
Le 8 mai dernier, la commune de Bernières-sur-Mer a organisé un apéritif européen à la salle de la
mer. Les comités de jumelage Bernières-Arcade (italien) et Bernières-Eisingen (Allemand) ont
participé à cette organisation.
Une dépense exceptionnelle a donc été engagé par les deux comités, 83,58 euros pour le comité de
jumelage Bernières-Arcade et 150,92 euros pour celui de Bernières-Eisingen.
Le conseil municipal, à l’unanimité des présents et des pouvoirs,
ACCEPTE de verser une subvention exceptionnelle d’un montant de 83,58 euros pour le jumelage
Bernières-Arcade et de 150,92 euros pour le jumelage Bernières-Eisingen.
PRer REF:
ECTURE Du
CALVAD0S
23 MAI 2779
COURRIER